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Arrêté - AR2026 460 Association Villes Marraines Designation representant
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 460 Association Villes Marraines Designation representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Exploration spatiale,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-460/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu Particle L.2122.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de l'Association des Villes Marraines,
qui prévoit que sont membres de droit les Maires des
collectivités territoriales parrainant une unité des
Armées,
Objet : Association des Villes Maraines — Désignation d’un représentant
Arrêtons,
Article 1 :
Madame Christine SCHMITT, Adjointe au Maire, est désignée pour représenter
Madame le Maire à l'Association des Villes Marraines.
Article 2 :
Le présent arrêté est applicable dès transmission en Sous-Préfecture,
affichage et notification.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité est chargée de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 19 Avril 2026 Le Maire
are. JeMa ph |
Marie-Noëlle BIGUINET
Déposé en Sous-Préfecture le : 20 avril 2026
Affiché le : 20 avril 2026
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com