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Arrêté - AR2026 451 Les amis de lHopital de Montbeliard Designation dun representant
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 451 Les amis de lHopital de Montbeliard Designation dun representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Fin de vie,
Ville de Mntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-451/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu l'article L.2122.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Considérant que le Maire de Montbéliard ou son
représentant est invité à assister aux Assemblées
Générales de l'Association " Les Amis de l'Hôpital de
Montbéliard”.
Objet : Association « Les Amis de l'Hôpital de Montbéliard » - Désignation
d'un représentant
Arrêtons,
Article 1 :
Madame Anne MARCHAND, Conseillère Municipale, est désignée pour représenter le Maire à l'association « Les Amis de l'Hôpital de Montbéliard ».
Article 2 :
Le présent arrêté est applicable dès transmission en Sous-Préfecture, affichage et notification.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le jeudi 16 Avril 2026 Le Maire
» —_—_—
Marie-Noëlle BIGUINET
Déposé en Sous-Préfecture le : 16 avril 2026
Affiché le : 16 avril 2026
Notifié le
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com