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Déliberation - Liste DES Deliberations 3avril23
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 3avril23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 03 avril 2023
18 heures et 00 minute
Salon Montmorency, rue Delphin Chavatte, Laventie
1/ 2023.008 Délibération relative à l'approbation et au vote du Compte de Gestion de la
commune de Laventie pour l'exercice 2022 ; Approuvée
2/ 2023.009 Délibération relative à l'approbation et au vote du Compte Administratif de
la commune de Laventie pour l'exercice 2022 ; Approuvée
3/ 2023.010 Délibération relative à l'affectation du résultat ; Approuvée
4/ 2023.011 Délibération relative au vote de la Fiscalité directe locale – Fixation des
taux pour l’année 2023 ; Approuvée
5/ 2023.012 Délibération relative au vote du budget primitif 2023 de la commune de
Laventie ; Approuvée
6/ 2023.013 Délibération relative au vote du budget primitif 2023 du budget opérations
funéraires de la commune de Laventie ; Approuvée
7/ 2023.014 Délibération relative à l’attribution des subventions aux associations
Laventinoises au titre de l’année 2023 ; Approuvée
8/ 2023.015 Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs avec
l’Harmonie Municipale de Laventie pour la fin de l’année 2023 ; Approuvée
9/ 2023.016 Délibération relative à l’ouverture des Centres de Loisirs pour l’année
2023/2024 ; Approuvée
10/ 2023.017 Délibération relative à l’actualisation du tableau des effectifs du personnel
communal ; Approuvée
11/ 2023.018 Délibération relative à la création de postes pour accroissement saisonnier
d’activité (Jobs d’été) ; Approuvée
12/ 2023.019 Délibération relative à la création et au recrutement de contrats
d’engagement éducatif ; Approuvée
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
Mairie de Laventie 13/ 2023.020 Délibération relative à l’approbation du règlement de fonctionnement
2023 de la petite crèche « Les Petits Princes » de Laventie ; Approuvée
14/ 2023.021 Délibération relative à l’approbation du projet d'établissement de la petite
crèche « Les Petits Princes » de Laventie ; Approuvée
15/ 2023.022 Délibération de principe de la commune de Laventie portant sur la
réalisation de travaux investissement d’éclairage public ; Approuvée
16/ 2023.023 Délibération relative à l’accompagnement de la commune dans le cadre de
l’éclairage des terrains extérieurs de sports ; Approuvée
17/ 2023.024 Délibération relative à la validation de la stratégie concernant le Plan
Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) de la CCFL ; Approuvée
18/ 2023.025 Délibération relative à l'adhésion à la centrale d'achat du Syndicat mixte
Nord – Pas-de-Calais Numérique (La Fibre Numérique 59 62) ; Approuvée
19/ 2023.026 Délibération relative aux intentions de la commune de Laventie de créer
des emplacements réservés dans une prochaine révision ou modification du PLU en
vue de créer un parc public ; Approuvée
20/ 2023.027 Délibération relative à la participation de la Commune aux adoucis de
trottoirs ; Approuvée
21/ 2023.028 Délibération relative à la promesse de vente pour la cession des parcelles
cadastrées AE 78, AE 80, AE 81 AE79 et AE82 rue des Monts et par Flandre Opale
Habitat ; Approuvée
22/ 2023.029 Délibération relative à la signature de l'avenant à la convention tripartite
avec la CCFL et Inhari ; Approuvée
23/ 2023.030 Délibération relative à la fongibilité asymétrique prévue par la M57 ;
Approuvée