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Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 07 SEPTEMBRE 2022 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY 3 ; 14610 - Monsieur le Maire
de BASLY
1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 03 septembre 2022
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mercredi 07 septembre 2022 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le mercredi 07 septembre 2022 à 20 heures Salle Municipale André VAUVERT (Rue de l'Eglise).
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juillet 2022.
1°) Délibération n° 2022-07-01 : Marché Public 2021-001 "Aménagement de la Rue du Bac
du Port et d'un parking Rue Talbot” - Présentation de l'avenant n°1
2°) Délibération n° 2022-07-02 : Taxes d'aménagement : modalités de reversements à la Communauté de Communes Cœur de Nacre
3°) Délibération n° 2022-07-03 : Communauté de Communes Cœur de Nacre - Rapport
d'activité de l’année 2021
4°) Délibération n° 2022-07-04 : SDEC Energie : Demande d'approbation de l'adhésion de la Commune de Colombelles à la compétence « Eclairage Public »
5°) Délibération n° 2022-07-05 : Présentation des devis proposés par la Commission Fleurissement
6°) Délibération n° 2022-07-06 : Proposition de devis pour des réparations de voirie Rue des Mutrelles
7°) Délibération n° 2022-07-07 : Projet de vente d'un terrain de 175 m? se situant le long de l’Impasse de la Bergerie
Questions et informations diverses :
o Projet d'amélioration de la signalisation au carrefour entre la Route de Courseulles et la Rue du Bac du Port
o Devis pour entretien des Chemins du Rocreux et de la Vieille Eglise