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Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Boucoiran-et-Nozières.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 22 03 2026 PV)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 01/03
DÉPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE BOUCOIRAN ET NOZIÈRES
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
Date de la convocation du Conseil Municipal : 17 mars 2026
Présents: Mme ARAGON-SERIES Brigitte, M. CARNOD Didier, Mme CHAREYRE Annie, Mme CLOUET Corinne, M. DREVON Robin, M. FERNANDEZ Jérôme, Mme GUERRERO Béatrice, M. HATTAOU Farid, M. NAVAS Bernard, Mme PARADIS Blandine, M. PEREZ François-Xavier, Mme PROISY DENOZI Christel, M. TRANCHANT Steven, Mme VAQUETTE Anaïs, M. VIDAL Jean- Jacques.
Absents :
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme GUERRERO Béatrice a été élue secrétaire de séance.
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 15
Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Début de séance : 10h00
| ORDRE DU JOUR
e Lecture et approbation du procès-verbal de la dernière séance,
e Election du maire,
e Détermination du nombre des adjoints au maire,
e Election des adjoints au maire,
e Lecture et distribution de la charte de l’élu local
En début de séance, M. NAVAS Bernard indique souhaiter que les procès-verbaux des séances du conseil municipal soient
plus détaillés et ne se limitent pas à la seule mention des résultats des votes.
La secrétaire de séance en prend acte.
[ Lecture et approbation du procès-verbal de la dernière séance
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’ajourner l’examen de ce point de l’ordre du jour et de le reporter à la prochaine séance.
Décision adoptée à l’unanimité
Election du maire
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, la présidence de la séance est assurée par
la doyenne d’âge, en la personne de Mme CHAREYRE Annie, jusqu’à l'élection du maire. Après avoir procédé à l’appel nominal des membres du conseil municipal, la présidente constate que le quorum est atteint.
Il est procédé à la désignation de deux assesseurs :
e Mme ARAGON-SERIES Brigitte
e M. HATTAOU Farid
La présidente invite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.
Il est procédé au vote à bulletin secret.
Deux candidats se déclarent :
e M. VIDAL Jean-Jacques
e M. NAVAS Bernard
Le décompte du nombre d’enveloppes et leur ouverture sont réalisés par la présidente et les deux assesseurs. 02/03
Nombre de suffrages exprimés : 15
Nombre de voix obtenues :
e VIDAL Jean-Jacques : 12
e NAVAS Bernard: 3
M. VIDAL Jean-Jacques ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés est proclamé maire et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le conseil municipal prend acte que M. VIDAL Jean-Jacques a tenu un court discours d’acceptation et de remerciement,
conformément à l’usage.
M. VIDAL Jean-Jacques, élu maire, reprend la présidence de la séance, conformément aux dispositions légales.
Il propose au conseil municipal d'examiner le point suivant à l’ordre du jour
Délibération N° D 2026-08
Objet : Détermination du nombre d’adjoints au maire
Le maire rappelle que, pour une commune de moins de 1000 habitants, le nombre maximal d’adjoints au maire est fixé à
quatre.
Il propose de pourvoir trois postes d’adjoints.
Le maire demande au conseil municipal de procéder au vote sur ce point.
e Nombre de votants : 15
e Pour: 12
e Contre: 3
e Abstention: 0
La proposition de fixer à trois le nombre d’adjoints au maire est adoptée à la majorité.
M. NAVAS Bernard souligne l’incidence financière de trois postes d’adjoints au maire sur le budget de la commune et propose de limiter à deux le nombre d’adjoints.
M. le maire rappelle que le débat doit avoir lieu avant le vote, ce qui n’a pas été le cas, et que le vote étant clos, la
proposition ne peut être retenue.
Il précise néanmoins qu’une enveloppe financière est prévue et que l’effectif a été revu à la baisse puisque lors du précédent mandat il y avait quatre adjoints au maire.
Election des adjoints au maire
M. le maire demande si des listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire sont proposées. M. FERNANDEZ Jérôme présente une liste de candidats, qu’il dépose auprès de M. le maire. Aucune autre liste n’étant proposée, il est constaté que la liste présentée est unique. Après dépôt de la liste, le maire constate qu’elle est conforme aux dispositions légales, notamment en ce qui concerne le nombre de postes à pourvoir et la composition alternée entre les femmes et les hommes.
Liste déclarée par M. FERNANDEZ Jérôme :
e l“adjoint: FERNANDEZ Jérôme
e 2*adjointe: GUERRERO Béatrice
e 3*adjoint: HATTAOU Farid
Le vote étant clos, M. le maire invite les assesseurs au comptage et à l’ouverture des enveloppes. Nombre de suffrages exprimés : 15
Nombre de voix obtenues par la liste déposée : 12
Votes blancs : 3
La liste d’adjoints au maire déposée par M. FERNANDEZ Jérôme ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés et immédiatement installés dans leurs fonctions :
e M. FERNANDEZ Jérôme : 1% adjoint au maire
e Mme GUERRERO Béatrice : 2° adjointe au maire
e HATTAOU Farid : 3° adjoint au maire
Lecture et distribution de la charte de l’élu
M./Mme le maire donne lecture de la charte de l’élu local.
Cette charte est remise à chaque conseiller municipal. 03/03
Le maire procède également à la distribution du document présentant les conditions d’exercice des fonctions d’élu local,
incluant notamment les droits et obligations des élus.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h20.
La Secrétaire de séance, Le Maire, Béatrice GUERRERO Jean-Jacques VIDAL