Conseil Municipal - CM 24 02 26 1

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Conseil Municipal - CM 24 02 26 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gastins. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24 02 26 1)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTE- EGALITE-FRATERNITE

MAIRIE de GASTINS

CONVOCATION —

DU

CONSEIL MUNICIPAL

A Gastins, le 17 février 2026

Mesdames, Messieurs,

Je vous prie d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

MARDI 24 FEVRIER 2026 à 20h

Dans la salle de réunion de la Mairie.

Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Arnaud POMMIER

ORDRE DU JOUR

01-26 : Vote du Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2025

02-26 : Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget de l'eau

03-26 : Délibération de l'affectation de Résultat 2025 du budget de l'eau

04-26 : Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget de l'assainissement

05-26 : Délibération de l'affectation de Résultat 2025 du budget de l'assainissement

06-26 : Vote du Compte Financier Unique 2025 du budget général

07-26 : Délibération de l'affectation de Résultat 2025 du budget général

08-26 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, avant le vote du budget général 2026

09-26 : Délibération des provisions des dépréciations des créances douteuses 2026 10-26 : Délibération du tableau des effectifs 2026, des agents communaux

11-26 : Délibération de la modification du périmètre de S.D.E.S.M par l'adhésion des communes de Cesson et Sammeron

12-26 : Délibération d'annulation de la délibération n°43-19 PUP

Décisions du Maire, Informations et questions diverses.

1 Place de l'Eglise 77370 GASTINS

Tél : 01.64.08.08.35 / Mail : mairie-gastins@gastins.fr