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Document publié le Samedi 6 avril 2024 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - DOC DAJCP 240410 Liste deliberations CM 06 Avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Logement,
Conseil municipal du 06 avril 2024
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2024_017
2 DEL_2024_018 PREND ACTE
3 DEL_2024_019
4 DEL_2024_020
5 DEL_2024_021
6 DEL_2024_022 Budget primitif 2024
7 DEL_2024_023
8 DEL_2024_024
9 DEL_2024_025
10 DEL_2024_026
11 DEL_2024_027 Fixation des durées des amortissements en M57
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 12 mars 2024 ADOPTÉE
Communication du rapport sur la situation en
matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2023 -
Affectation provisoire du résultat de
fonctionnement
ADOPTÉE
Reprise anticipée du résultat du budget
restauration exercice 2023 dans le budget de la
ville et affectation provisoire du résultat de
fonctionnement
ADOPTÉE
Fiscalité directe locale - Vote des taux applicables
en 2024 ADOPTÉE
ADOPTÉE
Attribution de subventions aux associations -
Exercice 2024 ADOPTÉE
Convention annuelle d'objectifs et de financement
avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) pour
l'année 2024
ADOPTÉE
Convention annuelle d'objectifs et de financement
avec l'USOB pour l'année 2024 ADOPTÉE
Autorisations de programme et de crédit de
paiement ADOPTÉE
ADOPTÉE 12 DEL_2024_028 PREND ACTE
13 DEL_2024_029
14 DEL_2024_030
15 DEL_2024_031 FAVORABLE
16 DEL_2024_032
17 DEL_2024_033
18 DEL_2024_034
19 DEL_2024_035
20 DEL_2024_036
21 DEL_2024_037 Motion déposée par le groupe " LFI Bezons"
22 DEL_2024_038
Approbation du rapport de présentation de
l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes
de la Région Ile-de-France
Transfert de propriété des biens de l'ex-CAAB
dans le patrimoine de la commune de Bezons ADOPTÉE
Convention de partenariat et de financements
relative à la lutte contre les déchets abandonnés
diffus entre la commune de Bezons et la société
CITÉO
ADOPTÉE
Avis portant sur le règlement de collecte et de
gestion des déchets ménagers et assimilés
Convention pour la création et l’entretien des
panneaux signalétiques d’interprétation des
paysages et des œuvres impressionnistes
ADOPTÉE
Passage à la gestion en flux des droits de
réservation des logements locatifs sociaux :
Conventions bilatérales de réservation du
contingent de la Ville de Bezons avec chacun des
bailleurs sociaux
ADOPTÉE
Création d'une brigade cynophile au sein de la
direction de la tranquillité publique ADOPTÉE
Personnel communal- Modification du tableau des
emplois - Suppressions de postes ADOPTÉE
Personnel communal - Modification du tableau
des emplois - Créations de postes ADOPTÉE
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Motion en faveur d’un cessez le feu immédiat à
Gaza déposée par les élu.es de la majorité
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