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Déliberation - DOC DAJCP 240530 Liste deliberations CM 22 Mai 2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - DOC DAJCP 240530 Liste deliberations CM 22 Mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Famille,
Conseil municipal du 22 Mai 2024
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2024_039
2 DEL_2024_040
3 DEL_2024_041 PREND ACTE
4 DEL_2024_042 PREND ACTE
5 DEL_2024_043
6 DEL_2024_044
7 DEL_2024_045 PREND ACTE
8 DEL_2024_046
9 DEL_2024_047
10 DEL_2024_048 PREND ACTE
11 DEL_2024_049
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 06 Avril 2024 ADOPTÉE
Approbation du contrat de ville "Engagement
quartiers 2030" ADOPTÉE
Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur
les orientations générales du Projet
d'Aménagement et de Développement Durables
(PADD)
Communication des travaux réalisés par la
Commission consultative des services publics
locaux au cours de l'année 2023
Approbation du compte de gestion - Budget Ville
2023 ADOPTÉE
Approbation du compte administratif - Budget
Ville 2023 ADOPTÉE
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en
2023 par la Ville, SEQUANO, SADEV 94 et l'EPFIF
Budget Ville 2023 - Affectation définitive du
résultat de l'exercice 2023 ADOPTÉE
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du résultat de l'exercice 2023 ADOPTÉE
Rapport de présentation de l'utilisation du fonds
de solidarité des communes de la région Île-de-
France
Définition de zones d'accélération des énergies
renouvelables ADOPTÉE 12 DEL_2024_050
13 DEL_2024_051 Dénomination de l'espace sportif partagé
14 DEL_2024_052
15 DEL_2024_053
16 DEL_2024_054
17 DEL_2024_055
18 DEL_2024_056
19 DEL_2024_057
20 DEL_2024_058
21 DEL_2024_059
22 DEL_2024_060
23 DEL_2024_061
Avenant n°2 à la concession de service public
relative à la gestion et à l'exploitation du marché
communal "Au temps des cerises"
ADOPTÉE
ADOPTÉE
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Parmentier ADOPTÉE
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