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Déliberation - DOC DAJCP 240319 Liste deliberations CM 12 mars 2024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - DOC DAJCP 240319 Liste deliberations CM 12 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Banque,
Page 1
Conseil municipal du 12 mars 2024
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2024_001
2 DEL_2024_002 Débat d'orientation budgétaire 2024
3 DEL_2024_003
4 DEL_2024_004
5 DEL_2024_005
6 DEL_2024_006
7 DEL_2024_007
8 DEL_2024_008
9 DEL_2024_009
10 DEL_2024_010 Adhésion à l’association Plante & Cité
11 DEL_2024_011 PREND ACTE
12 DEL_2024_012
13 DEL_2024_013
14 DEL_2024_014
15 DEL_2024_015
16 DEL_2024_016
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 13 décembre 2023 ADOPTÉE
ADOPTÉE
Adoption du règlement budgétaire et
financier ADOPTÉE
Demande d'une garantie d'emprunt d'ANTIN
résidences pour l’acquisition de 167
logements en VEFA situés au 43-47 avenue
Gabriel Péri, et convention de réservation de
logements
ADOPTÉE
Délibération retirant la cession de l'îlot
Korian à la société CAPELLI ADOPTÉE
Signature d'une promesse de vente relative
aux biens sis 27-31 rue Villeneuve, 10 rue
Georges Dupont et 48 rue Maurice Berteaux -
parcelles cadastrées AK n°195, 196p, 198,
713, 715 et 716
ADOPTÉE
Signature d’un traité d’adhésion à
l’ordonnance d’expropriation relatif à la
parcelle AM n°152 située chemin de halage
ADOPTÉE
Dénomination d'une voie communale
(parcelle cadastrée AH n°942) ADOPTÉE
Convention relative aux conditions
d’utilisation et de mise à disposition de
l’application informatique partagée de
gestion des points d’eau incendie (PEI) :
REMOcRA
ADOPTÉE
ADOPTÉE
Rapport d'activité 2022 de la plaine de loisirs
de Vallangoujard
Adhésion de la commune à la Centrale
d'achat du Réseau des acheteurs
hospitaliers (RESAH)
ADOPTÉE
Personnel communal- Modification du
tableau des emplois - Suppressions de
postes
ADOPTÉE
Personnel communal - Modification du
tableau des emplois - Création de poste ADOPTÉE
Personnel communal- Modification du
tableau des emplois - Suppressions de
postes
ADOPTÉE
Personnel communal - Modification du
tableau des emplois - Créations de postes ADOPTÉE