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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC 2025 064 Approbation du PV du Conseil du 22 mai
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC 2025 064 Approbation du PV du Conseil du 22 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Communauté de communes des Pyrénées audoises – DC 2025-064 Page 1 sur 2
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DE
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2025
Salle du Conseil - 1 avenue François MITTERRAND - 11 500 QUILLAN
Délibération DC 2025-064
Approbation du PV du Conseil du 22 mai 2025
Date de convocation : 26 juin 2025 Liste des délibérations affichées le : 1er juillet 2025
Nombre de conseillers en exercice : 84 Présents : 21 à l’ouverture de la séance
Absents et dépôts de pouvoirs : 2 Excusés : 23 Autres absents : 38 Votants : 23
Présents : Alain CHANAUD (Belvianes et Cavirac), Bernard VAQUIÉ (Camurac), Jacques MAMET (Chalabre), Jacky ONDEDIEU (Coudons), Dominique BRUCHET (Gincla), Georges MOUNIE (Ginoles), Yves ANIORT (Granès), Christian ARAGOU (Le Bousquet), Francis SAVY (Mazuby), Alain RENON (Montfort sur Boulzane), Bertrand BARGAIN (Montjardin), Olivier FERRIER (Puivert), Sophie BOUTTIER (Quillan), Jérôme ARTIGUES (Rivel), Hervé CHAPUT (Rodome), Jean Louis BOUSQUET (Roquefeuil), Sébastien TORREILLES (Salvezines), Cédric PLICHARD (Saint Jean de Paracol), Rose Marie MANAUD (Saint Martin Lys), Guy BARGAS (Sainte Colombe sur l’Hers) et Georges BENNAVAIL (Val du Faby).
Procurations : Jacques DE LA PIQUERIE (Quirbajou) à Cédric PLICHARD (Saint Jean de Paracol) et Anthony CHANAUD (Val du Faby) à Georges BENNAVAIL (Val du Faby).
Excusés : Serge MOUNIÉ (Artigues), Lucien RIVIÉ (Belfort sur Rebenty), Gilbert SIMON (Campagne sur Aude), David FERNANDEZ (Campagne sur Aude), Jean Jacques AULOMBARD (Chalabre), Jean Claude PELOFI (Comus), Éric ASTIER (Corbières), Christian SOULA (Espéraza), Rose Marie DAROT (Espéraza), Julie LE MORVAN (Espéraza), Elvire ANDREWS (Espéraza), François LACROIX (Espéraza), Lydie MUNIER (Joucou), Jacques GALY (Lapradelle Puilaurens), Sauveur TRANIELLO (MARSA), Pierre CASTEL (Quillan), Jean POLY (Quillan), Martine DAFFOS (Quillan), Julien SADDIER (Sonnac sur l’Hers), Jean Jacques MARTY (Saint Ferriol), Didier AVEILHA (Saint Julia de Bec), Marielle BASTOU (Saint Louis et Parahou) et Jean Christophe GAUVRIT (Tréziers).
Absents : Christophe PIQUEMAL (Aunat), Philippe PARRAUD (Axat), Jean Claude MICHELOU (Axat), Jean Pierre ADROIT (Belcaire), Georges RAMON (Belvis), Sébastien DAIGNEAUX (Bessède de Sault), Alfred VISMARA (Cailla), Didier MONTAGNE (Campagna de Sault), Bruno CARBONNEL (Chalabre), Evelyne GARROS (Chalabre), Patrick DE BOISSIEU (Counozouls), Claire THÉNARD (Courtauly), Jacques PETIT (Escouloubre), Olivier FROMILHAGUE (Espéraza), Gaël SAN MARTIN (Espéraza), Patrick CAZAUD (Espéraza), Didier PARIS (Fontanès de Sault), Patrick EMERY (Galinagues), Marc SAN FRANCISCO (La Fajolle), Honoré GERVAIS (Le Clat), Jean Marc MURATORIO (Mérial), Alain BONNÉRY (Nébias), Marie Antoinette MOULIS (Niort de Sault), Jean Paul MARTINEZ (Peyrefitte du Razès), Nadia PARACHINI (Quillan), Jacques SIMON (Quillan), Amandine MORENO (Quillan), Jacques MANDRAU (Quillan), Sébastien AMOUROUX (Quillan), Gilles ALARD (Quillan), Christine BINDER (Quillan), Mohammed EL HABCHI (Quillan), Benoît OLIVE (Roquefort de Sault), Serge BACAVE (Saint Benoît), Louis SIRE (Saint Just et le Bézu), Thierry COUTEAU (Sainte Colombe sur l’Hers) et Sylvie BRINGUIER (Val de Lambronne), Marc RIVALS (Villefort).
Secrétaire de séance : Cédric PLICHARD
Le procès-verbal de la séance du Conseil, qui s’est tenue le 22 mai 2025, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Denis MALTAT.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier. Communauté de communes des Pyrénées audoises – DC 2025-064 Page 2 sur 2
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le projet de procès-verbal du Conseil du 22 mai 2025 présenté,
Vu les demandes de modification intégrées au projet,
Après en avoir délibéré,
Conseillers présents 21 Suffrages exprimés 23 Retraits avant vote 0 Pour 23 Abstentions 0 Contre 0
DECIDE :
- VALIDE le procès-verbal du Conseil du 22 mai 2025 tel qu’annexé à la présente décision.
Pour extrait conforme
Francis SAVY, Président de la CCPA
Acte certifié exécutoire compte tenu
❖ de sa transmission en sous-préfecture le 25 juillet 2025
❖ et de sa publication le 25 juillet 2025