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Déliberation - a180513
Document publié le Mercredi 23 mai 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a180513)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Médias,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 23 mai 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 16 mai 2018, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS (à compter de la question n° 4), M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Yves-Michel DAHOUI, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (à compter de la question n° 3), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 4), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme liva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 3), M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
Mme Sylvie WANLIN.
M. Eric ALAUZET (à compter de la question n° 4), M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 6), M. Yannick POUJET, Mme Rosa REBRAB (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Karima ROCHDI, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (à compter de la question n° 5), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Philippe GONON, Mme Mina SEBBAH.
M. Thibaut BIZE à M. Christophe LIME, M. Patrick BONTEMPS à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal CURIE à M. Dominique SCHAUSS, Mme Danielle DARD à Mme Catherine THIEBAUT, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI {à compter de la question n° 6), M. Yannick POUJET à Mme Marie ZEHAF, Mme Rosa REBRAB à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Gérard VAN HELLE, M. Pascal BONNET à M. Jacques GROSPERRIN, Mme Catherine COMTE-DELEUZE à Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 5), Mme Mina SEBBAH à Mme Christine WERTHE.
OBJET : 13 - Numérisation des collections de la bibliothèque - Campagne 2018 - Demandes de subventions 13
Numérisation des collections de la bibliothèque
Campagne 2018
Demandes de subventions
Rapporteur : M. l’Adjoint BONTEMPS
Date Avis
Commission n° 6 24/04/2018 Favorable unanime
La Ville de Besançon s'est engagée dans un programme régulier de numérisation des collections de la bibliothèque municipale. En 2018 le programme se poursuit avec la numérisation de documents de presse, de documents iconographiques et de manuscrits, et leur mise en ligne sur le site «Mémoire vive».
Le coût global du programme 2018 de numérisation est estimé à 35615€ TTC (dont 8 000 € pour les vacations).
La Direction Régionale des Affaires Culturelles sera sollicitée à hauteur de 45 % du coût TTC du projet, soit 16 027 €.
Pour rappel, une subvention européenne (FEDER) d'un montant de 12 465 €, soit 35 % du coût TTC, a été obtenue pour ce programme de numérisation 2018. Cette subvention s'inscrit dans le
cadre du projet de migration de Mémoire vive vers des solutions mobiles et les programmes de numérisation des Bibliothèques pour les années 2017 et 2018, projet pour lequel une subvention FEDER de 55 736 € a été obtenue.
La Ville de Besançon prendra à sa charge 20 % du coût TTC, soit 7 123 €.
A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide :
- d'approuver le programme de numérisation 2018 de la bibliothèque municipale,
| - d'autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à solliciter les subventions auprès de l'Etat et de tout autre partenaire potentiel, la Ville s’engageant à prendre en charge les financements non acquis.
DS
sn préfecture au DO® Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
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Pour : 52
Contre : O
Abstention : O
Ne prennent pas part au vote : 0 2