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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal le lundi 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal le lundi 30 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 30 MARS 2026 QU^0
L’an deux mille vingt-six, le 30 mars à 19 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe DOCHEZ, Maire.
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2026 a été Approuvé
1 - Délibération 2026/05 : Fixation du nombre de conseillers délégués - Approuvée
2- Délibération 2026/06 : Fixation du taux des indemnités allouées aux élus - Approuvée
3- Délibération 2026/07 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)- Approuvée
4- Délibération 2026/08 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV)- Approuvée
5- Délibération 2026/09 : Election des délégués au Parc Naturel Régional Sarpe-Escaut - Approuvée
6- Délibération 2026/10 : Election membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS - Approuvée
7- Délibération 2026/11 : Détermination des commissions municipales et nominations -Approuvée
Publié sur le site Internet de la Ville le : 2 AVR. 2026