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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - Convocation Conseil du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU NORD
X
Arrondissement
de VALENCIENNES
X
Commune de
QUAROUBLE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire,
À
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 24 mars 2026
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 30 mars 2026 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du dimanche 22 mars 2026 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Fixation du nombre de conseillers délégués.
2. Fixation du taux des indemnités allouées aux élus.
3. Election des membres de la Commission d ’Appel d ’Offres (CAO).
4. Election des délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d ’Energie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV).
5. Election des délégués au Parc Naturel Régional Sarpe-Escaut.
6. Election membres du Centre Communal d ’Action Sociale (CCAS).
7. Détermination des commissions municipales et nominations.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
PJ : en cas d ’absence pour des motifs impérieux, vous pouvez vous faire représenter par le collègue de votre choix (une procuration type est jointe à la présente convocation).