Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220431 SIGCA04808 ZC Bray
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220431 SIGCA04808 ZC Bray)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 08 Z.C DU BRAY - CA - 2021
Il ANNEXES Il
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 42
Nombre de membres présents : :2,
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Pour : 3
Contre: 072-200072692-20220412-CA0820220431-BF
Abstentions : 2 Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/04/2022
Date de convocation : 06/04/2021
Présenté par Le PRESIDENT (1),
A Dollon, le 12/04/2022
Le PRESIDENT, se Saint 9
(2120 SAINF-CALAIS Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire NH
A Dollon, le 12/04/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
BESNIER Claire En ,
BORDEAU Christian JE
= + _<
BOSNYAK Yvan ÉSS
BRIGANT Nicole LE TS
CHABILLANT Jean Luc ER
CHERON Michel
DARROY-Ætaude DUDNV Chshan CL
DAVID Isabelle TEA
FLAMENT Dominique C3 À
FOUCAULT Yves
GAUTIER Cindy
GAUTHIER Renaud Er |
Û Y—
7
GERMAIN Martine 4 À \
GREMILLON Patrick
HAUSSON Françoise
JAMOIS Xavier 7 =
dé ,
JUMERT Annie TT Na U / : 1
LABURTHE-TOLRA Benjamin 1 KM \
LACOCHE Jacques
LEBERT Philippe _— \
| DE LEDIEU Christophe CEE
Page 51 Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 08 Z.C DU BRAY - CA - 2021
Il ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES D2
LELONG Françoise
MARIAIS Jean Pierre
MARTEL Jean-Pierre
MASSE Nicolas
MENU Catherine
MERCIER Marc
MERCIER Nadine
METAIS Didier
MORIN Sebastien
NELET Annie
NICOLAY Christophe
PARIS Hubert
PITOU Jean Philippe
PLUT Jean-Claude
POTTIER Louis
PRIEUR Sergine
RENARD Candy
ROUGET Anne-Marie
(ii STERBA Eléonora aire
VADE Prosper
x Certifié exécutoire par Le PRESIDENT (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le (1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Communautaire.
Page 52
A ,le