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Ordre du Jour - RCM du 23 octobre 2014
Document publié le Jeudi 23 octobre 2014 par la commune d'Hardinvast.
Lien du pdf (Ordre du Jour - RCM du 23 octobre 2014)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Jeunesse,
Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
MAIRIE DE HARDINVAST 1 bis rue de la Mairie
50690 HARDINVAST
Téléphone 02.33.52.02.16
REUNION DU 23 OCTOBRE 2014
Le vingt trois octobre deux mille quatorze à dix huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué au lieu habituel de ses séances s’est réuni sous la présidence de Monsieur Guy AMIOT.
Étaient Présents : M. Guy AMIOT, Mme Arlette VIDEGRAIN, M. Christian EUGENIE, Mme Chantal HUBERT, M. Anthony DAVOURIE, Mme Isabelle GAMACHE, M. Laurent LE MARQUIS, M. Benoit MARTYN, M. Grégory NEEL, Mme Marie-Hélène LANGLET, M. Christophe POLIDOR,
Etaient absents excusés : M. Eric RULIER (pouvoir à Mme Arlette VIDEGRAIN), Mme Virginie LE POITTEVIN (pouvoir à Mme Marie-Hélène LANGLET), M. Yann LANCELOT, M. Jean-Yves LAURENT.
Secrétaire de séance : M. Anthony DAVOURIE.
Le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour :
- Devis Pasquier : suite des travaux d’accessibilité de la salle polyvalente - Convention formation CQP animateur périscolaire
- Convention utilisation des piscines de Cherbourg
- Demande d’aide financière pour la formation d’un agent en contrat d’avenir - Avenant n°1 marché public INEO SNEC
Accord unanime de l’assemblée
Le compte-rendu de la séance du 23 septembre 2014 est approuvé à l'unanimité.
Début de la séance : 18h40
****************************
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Madame Sophie LAGALLE, ambassadrice de Cotentin traitement qui intervient pour présenter au Conseil Municipal l’organisation de la gestion des déchets sur le territoire :
- Les différentes collectes et leurs exutoires
- Les consignes de tri
- Les performances de tri sur la CCDD et Hardinvast de 2009 à 2013 Il est rappelé que des autocollants « stop-pub » et des réglettes «Mémotri» sont à disposition des personnes intéressées en Mairie. Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
PERSONNEL
Primes
231014-116 Annule et remplace délibération 101013-92
Prime d'Indemnité d'Administration et de Technicité
Le Conseil Municipal maintient l'Indemnité d'Administration et de Technicité créée par délibération du 25 octobre 2007. Cependant, Monsieur le Maire propose la mise à jour du tableau des effectifs, des cadres d'emplois, notamment en ajoutant le cadre d’emploi « agent spécialisé principal des écoles maternelles 2ème classe et en passant le coefficient maximum à 4.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE de maintenir la prime et CHARGE Monsieur le Maire, par voie d'arrêté, aux attributions individuelles qui sont modulables en fonction des critères d'attribution énoncés ci-dessus, étant entendu que les versements s'effectuent annuellement.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire)
Fonction polyvalente
A compter du 1er janvier 2014, 10 points de NBI seront attribués à un agent exécutant des tâches techniques, de responsabilité (fonctionnement et gestion du restaurant scolaire, confection des repas, responsabilité des approvisionnements) et des fonctions polyvalentes liées à l’entretien et à la salubrité des locaux.
231014-117
Mise en place IEMP
Le Conseil Municipal,
DECIDE d’attribuer l’Indemnité d’Exercice de Mission de Préfecture, à partir du 1er novembre 2014, aux fonctionnaires territoriaux des filières administratives de secrétariat et de comptabilité. Cette prime sera versée mensuellement aux agents concernés au prorata de leur temps de travail.
DECIDE d’inscrire au budget le crédit nécessaire au mandatement de ces primes.
CHARGE l’autorité territoriale de procéder, par voie d’arrêté, aux attributions individuelles qui sont modulables en fonction des critères d’attribution énoncés ci-dessus, étant entendu que les versements s’effectuent mensuellement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-118(ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 240211-13) Compte Epargne Temps
Le compte épargne temps a été mis en place dans la collectivité le 1er décembre 2007. Jusqu’à présent, seuls les jours de congés annuels (et de fractionnement) pouvaient y être inscrits. Afin Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
de permettre aux agents d’épargner les jours de repos compensateurs (générés par les heures complémentaires), une délibération est nécessaire.
DÉCISION
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents DÉCIDE : d'adopter les modifications proposées.
DIT qu'elles prendront effet à compter de ce jour.
DIT que cette délibération remplace la délibération 240211-13 du 24 février 2011 fixant les modalités d’application du C.E.T dans la collectivité.
et qu'il appartiendra à l'autorité territoriale d'accorder les autorisations individuelles d’utilisation en congés, en fonction des contraintes liées au fonctionnement des services.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-119
Modification du temps de travail du poste ATSEM Principal 2ème classe Suite à l’application des nouveaux rythmes scolaires, le Maire propose à l’assemblée la modification du temps de travail d’un emploi d’Agent Spécialisé Principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet. Actuellement à 29/35h, la durée hebdomadaire serait augmentée de 3.60h, soit une nouvelle durée hebdomadaire de 32.60h (soit 32h36 minutes) à partir du 1er janvier 2015.
Sous réserve de l’avis favorable du comité Technique Paritaire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adopter la modification du temps de travail. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi seront inscrits au budget, chapitre 012.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-120
Convention pour la réalisation d’un bilan de compétences
Une convention établie entre la commune de Hardinvast, la MEF et un adjoint technique communal souhaitant réaliser un bilan de compétences dans le cadre du Droit Individuel à la Formation est présentée au Conseil Municipal.
Suite à des problèmes de santé, la salariée via cette prestation pourra élaborer un plan d’actions qui lui permette d’envisager une évolution de carrière en accord avec son potentiel et les nouvelles compétences à acquérir.
Ce bilan sera réalisé en 21 heures réparties sur 7 demi-journées pour un montant total TTC de 1 300,00 €.
Après délibération, le Conseil Municipal valide cette convention et autorise le Maire à la signer. Cette dépense sera imputée en section de fonctionnement, à l’article 6184 du BP 2015.
Voix pour : 13 Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-121
Convention pour une formation CQP animateur périscolaire
Un devis des Francas relatif à une formation CQP animateur périscolaire a été validé lors de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2014. Une convention définissant les modalités de la formation est présentée au Conseil Municipal. Elle est établie entre Les Francas de Basse-Normandie, la commune de Hardinvast et le stagiaire (l’agent communal recruté en contrat d’avenir).
Après délibération, le Conseil Municipal valide cette convention et autorise le Maire à la signer.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-122
Demande d’aide financière à la formation des emplois d’avenir
Afin de financer la formation d’un salarié en emploi d’avenir, le Conseil Régional de Basse Normandie, peut attribuer une aide financière à l’employeur, à hauteur de 70 % du coût de la formation.
Après délibération, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à compléter et signer le dossier de «demande d’aide financière pour la formation des emplois d’avenir».
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-123
Vêtements de travail Adjoints techniques
Sont présentés au Conseil Municipal, les titres, destinés à la commune de Saint-Martin-le- Gréard, d'un montant de :
83.58 € TTC
68.35 € TTC
relatifs à l’achat de vêtements de travail, en 2014, pour les deux adjoints techniques employés sur les deux communes.
Le calcul a été établi au prorata du temps de travail des agents sur chacune des communes :
16/35ème sur Saint-Martin-le-Gréard et 20/35ème sur Hardinvast pour le premier agent
16/32ème sur chacune des communes pour le deuxième agent.
Le Conseil Municipal après délibération valide à l’unanimité ces titres.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0 Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
Stages : habilitation électrique et certiphyto
L’habilitation électrique a été renouvelée en octobre pour 3 ans pour notre agent « électricien ». La formation certiphyto a été passée par deux agents techniques communaux pour une mise en conformité avec la nouvelle législation applicable au 1er octobre 2014, régissant l’utilisation des produits phytopharmaceutiques par les agents applicateurs des collectivités territoriales.
ECOLE
231014-124
Convention d’utilisation des piscines de Cherbourg-Octeville
Le Conseil Municipal, après délibération, valide à l'unanimité, pour l'année scolaire 2014/2015, la convention d’utilisation des piscines de Cherbourg-Octeville qui accueillent les groupes scolaires de Hardinvast et autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et à procéder au paiement trimestriel relatif à ce droit d'occupation. (3 créneaux à la piscine de la Butte et 1 à la piscine du Maupas).
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
Réunion des TAP
Une réunion a été organisée afin de dresser un premier bilan des TAP en présence des élus, représentants des parents d’élèves et du personnel, enseignants, Francas de la Manche. Il est rappelé que les programmes sont proposés par créneaux et par classes et qu’un ajustement individuel n’est pas possible. Toutefois, cette rencontre a permis d’échanger et les remarques formulées ont été entendues.
Conseil d’école
Le prochain conseil d’école aura lieu le lundi 3 novembre 2014.
MAIRIE
231014-125
Passage en investissement petit matériel informatique
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal deux factures :
- L’une de DARTY relative à l'achat d’un disque dur externe de marque Western, destiné à la Mairie, pour un montant total HT de 58,29 € soit 69,99 TTC.
- La seconde de DALTONER relative à l'achat d’une douchette laser de marque Motorola, destinée à la bibliothèque municipale, pour un montant total HT de 115,83 € soit 139,00 € TTC.
Considérant que le prix unitaire HT de ces biens est inférieur à 500 €, Considérant qu'il s'agit de biens durables,
Sachant que les crédits nécessaires sont prévus au budget,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide de valider ces factures et d'imputer ces dépenses en section d’investissement, à l’article 2183 du BP 2014. Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
Lutte contre les rongeurs
La nouvelle règlementation « biocide » en vigueur depuis juillet 2014 impose de nouvelles obligations quant à la distribution et l’utilisation de ces produits.
La distribution aux administrés ne peut se faire que par sachets de 100g qui doivent être déposés tels quels (sans les ouvrir) dans des boites d’appât sécurisées et étiquetées distribuées par la Mairie dans la limite de 2 par foyer.
LOTISSEMENT
231014-126
Avenant n°1 INEO
Pour ajouter une tranchée d’éclairage public dans le lotissement « le Clos de l’Eglise », l’avenant n°1 relatif au marché « réalisation des travaux VRD et des espaces vertes pour la desserte du lotissement et de l’aménagement des abords de la Mairie » et un devis d’un montant de 499.25 € HT (soit 599.10 € TTC) d’INEO SNEC sont présentés au Conseil Municipal.
Après délibération, le Conseil Municipal valide ces documents et autorise Monsieur le Maire à les signer. Cette dépense sera imputée en section de fonctionnement au budget annexe Le Clos de l’Eglise 2014.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
EGLISE/CIMETIERE
231014-127
Indemnités de gardiennage des églises
Un courrier du Ministère de l’Intérieur relatif à l’indemnité de gardiennage des églises communales, est présenté au Conseil Municipal. Ce courrier précise que le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales demeure en 2014 celui fixé pour 2013, soit 119,55 € pour un gardien ne résidant pas dans la commune et visitant l’édifice à des périodes rapprochées.
Après délibération, le Conseil Municipal décide de verser à l’abbé Michel HERBERT, prêtre de la paroisse Sainte Bernadette, cette indemnité annuelle d’un montant de 119,55 €, en tant que gardien non résidant de la commune.
Cette somme sera imputée en section de fonctionnement, à l’article 6282 du BP 2014.
Voix pour : 12
Voix contre : 0
Absentions : 1
Travaux dans l’église
Monsieur le Maire et Madame VIDEGRAIN ont pris rendez-vous avec le Conseil Général, service du patrimoine, concernant les travaux à réaliser pour la remise en état de l’église. Il en Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
ressort que des aides peuvent être accordées pour ce projet si une association ou un groupement de personnes, porteur d’une dynamique lance une souscription, par le biais de partenaires (fondation du patrimoine). A ce moment-là, des abattements d’impôts seraient appliqués et une subvention accordée à hauteur de 30 à 35 % maximum du coût des travaux.
231014-128
Consultation pour la maîtrise d’œuvre des travaux de l’église
Après délibération, le Conseil Municipal, autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation pour la maîtrise d’œuvre des travaux à réaliser dans l’église.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
TERRAIN DE TENNIS
231014-129 Annule et remplace délibération 230914-114
Facture Casalsport : filet
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal une facture de chez CASALSPORT relative à l'achat d’un filet destiné au terrain de tennis pour un montant total HT de 71,38 € (soit 85,65 € TTC).
Considérant que le prix unitaire HT de ce bien est inférieur à 500 €,
Considérant qu'il s'agit d’un bien durable,
Sachant que les crédits nécessaires sont prévus au budget,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide de valider cette facture et d'imputer cette dépense en section d’investissement, à l’article 2188 du BP 2014.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
STADE
231014-130
Frais de fonctionnement du stade de Tollevast
Comme convenu lors de la signature de la convention, en mars 2007, établie entre les Mairies de Tollevast, Saint-Martin-le-Gréard, Couville et Hardinvast, pour l'entretien et l'utilisation du stade de Tollevast par les 4 communes, Monsieur le Maire présente l'état envoyé par la Mairie de Tollevast. Cet état est un récapitulatif des frais de fonctionnement du stade pour la saison 2013-2014 qui précise la répartition de ces frais par commune, selon leur nombre d'habitants. Le Conseil Municipal, après délibération, valide la répartition des frais de fonctionnement revenant à Hardinvast d'un montant de 2 232,75 € (918 habitants X 2,43 €). Cette somme sera imputée en section de fonctionnement, à l'article 657341 du BP 2014.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0 Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
ACCESSIBILITE
231014-131
Devis assistance Socotec
Un devis de Socotec est présenté au Conseil Municipal. Il porte sur la maîtrise d’assistance au programme Ad’AP en 3 phases :
- Etat des lieux du patrimoine
- Rapport et demandes de dérogations possibles pour les travaux non réalisables, estimation des coûts associés
- Ad’AP
o Nombre de périodes sollicitées
o Accompagnement sur la stratégie
o Propositions de scénarios de travaux
o Assistance à la rédaction des documents
Après délibération, le Conseil Municipal valide ce devis d’un montant HT de 1 800,00 €. Cette dépense sera imputée en section d’investissement, à l’article 2313 du BP 2014.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
231014-132
Devis Pasquier : fourniture et pose de béton lavé
Un devis de l’entreprise Pasquier relatif à la fourniture et pose de béton lavé sur le côté de la salle polyvalente est présenté au Conseil Municipal.
Il complète les travaux d’accessibilité en cours, validés lors de la réunion du 23 septembre 2014.
Après délibération, le Conseil Municipal valide ce devis d’un montant HT de 1 206,17 € soit 1 447,40 € TTC.
Cette dépense sera imputée en section d’investissement, à l’article 2313 du BP 2014.
Voix pour : 13
Voix contre : 0
Absentions : 0
CCDD
Rapport d’activités CIAPH 2013
Le rapport d’activités de la CIAPH (Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées) de l’exercice 2013 est présenté brièvement. Il a été transmis au préalable par mail aux conseillers.
Conseil communautaire du 21 octobre 2014
A compter du 1er janvier 2016, la gestion des cours d’eau deviendra une compétence intercommunale via les communautés de communes. Hardinvast est concerné pour la Douve, actuellement géré par le syndicat de la Douve.
Ordures ménagères
La collecte se fera en régie par la communauté de communes à compter du 1er janvier 2015. Commune de HARDINVAST
Réunion du 23 octobre 2014
Défibrillateur
Une consultation est lancée par la CCDD afin d’équiper les 8 communes de la CCDD de défibrillateurs extérieurs connectés, pour un coût unitaire de 2 000 à 2 500 €. Des financements sont recherchés.
QUESTIONS DIVERSES
Syndicat d’Electrification de Bricquebec
Brève présentation des rapports annuels d’activités 2013. Ils ont été transmis au préalable par mail aux conseillers.
Remerciements
pour l’attribution d’une subvention :
o LOREHA
o ADEVA
o le Président et l’amicale des chasseurs
Pour l’attribution d’un trophée
o Société aviculture
o Association Nage avec Palmes
Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie aura lieu cette année à Martinvast. Le rassemblement est prévu à 9h15 devant la Mairie de Hardinvast.
Inauguration du salon de l’oiseau exotique
Il est rappelé aux conseillers municipaux qu’ils sont invités par l’association des Oiseaux du Cotentin à l’inauguration du salon de l’oiseau exotique, le jeudi 30 octobre 2014, à la salle polyvalente.
Tour de Normandie
Le financement de l’étape se fera au prorata du nombre d’habitants, pour chaque commune de la CCDD, avec une participation plus importante de la Commune de Martinvast, ville étape de la course. La participation pour Hardinvast serait de 1 177,00 €.
88 équipes internationales font la demande pour participer à cette course et 24 sont retenues, soit 144 coureurs. Le départ se fera de Saint-Lô le 23 mars 2015 et l’étape passant par la communauté de communes, le 28 mars.
Des volontaires sont recherchés pour assurer la circulation sur les ronds-points.
Téléthon
Le téléthon aura lieu le 1er week-end de décembre.
Les bénévoles sont les bienvenus pour mettre en place des animations.
Séance levée à 21h25