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Ordre du Jour - CM 26 01 2023 ODJ
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 26 01 2023 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 JANVIER 2023
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L’HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal
du jeudi 1er décembre 2022.
M. KHALIFÉ 1° - Présentation du rapport final de la Mission d'information et d'évaluation créée par délibération du 11 juillet 2022.
Mme NGO KALDJOP 2° - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Mme BURGY 3° - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.
M. LUCAS 4° - Débat d'Orientation Budgétaire 2023.
M. NIEL 5° - Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
M. THIL 6° - Appel à projets dans le cadre du festival international Constellations de Metz 2023.
Mme LUX 7° - Avances de subvention de fonctionnement aux associations petite enfance conventionnées pour l'année 2023.
Mme CHANGARNIER 8° - Plan d'action Metz, Ville amie des ainés 2023/2025.
M. LUCAS 9° - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2023.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
10° - Village italien BellissiMetz #2.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
11° - Projet de partenariat Metz/Trente : "Echanges de jeunes". 2/3
Mme STEMART 12° - Convention pour le dispositif d'initiation à la langue allemande, "Wir Kinder sprechen deutsch !".
M. REISS 13° - Mandat pour la réalisation d'un terrain de football dans le quartier de la Grange-aux-Bois - Protocole de clôture.
M. REISS 14° - Saison sportive 2022/2023 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Mme FRIOT 15° - Subventions Athlétisme Metz Métropole.
M. TAHRI 16° - Subventions aux association socioéducatives.
M. TAHRI 17° - Animation des temps de loisirs - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, et socioéducatives.
Mme BURGY 18° - Choix du lauréat pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine municipal.
Mme VIALLAT 19° - Dépôt de marque SESAME.
Mme NICOLAS 20° - Contractualisation avec Eco-organisme ALCOME.
Mme AGAMENNONE 21° - Avenant n°2 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz-Stationnement.
M. HUSSON 22° - Acquisition amiable de l'immeuble sis 13 rue Pioche à Metz.
M. HUSSON 23° - Avenant n°2 au bail emphytéotique du 24 avril 1984 - 12 rue des Vosges.
M. NICOLAS 24° - Société Publique Locale " Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole " (SPL SAREMM) - Cession d'actions de
l'Eurométropole de Metz à 40 communes pour entrer au capital de la
SPL SAREMM et projet de modification statuaire relatif à la
modification du nombre de sièges d'administrateurs.
M. HUSSON 25° - Communication pour l'exercice 2021 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des
déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes
liminaires. 3/3
M. HUSSON 26° - Recrutements par voie contractuelle.
M. le Maire 27° - Communication des décisions.