Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - hl9pitholy71gij
Compte-Rendu - nkjjlp2gjfnbzvd
Déliberation - khgvfq1iu9qoynd
Compte-Rendu - e90wdcmjg45jl7u
Compte-Rendu - qz8ps3kkfljjkc
Déliberation - vfxksoc70gjp5du
Compte-Rendu - 3vpstru4e2hp1nk
Compte-Rendu - y30w9xat0h9f4y2
Compte-Rendu - xli4ssgo6zwo8ky
Compte-Rendu - tu5iaua86yizptn
Déliberation - utedtwhg36ixmk5
Document publié le Jeudi 4 juillet 2019 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - utedtwhg36ixmk5)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DROIT A AE A2)
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 04 juillet 2019
20h00 Convocation : 28 juin 2019 Affichage : 10 juillet 2019
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre,
Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, ANDRE Philippe,
OUDOT Dominique, VIPREY Philippe, SANSEIGNE Séverine, KUENZLI Éric
Absents excusés : VINCENT Céline, BROCARD Stéphanie, NORMAND Marie-Hélène,
VIPREY Gilles, VIENNET Éric.
Secrétaire de séance : Monsieur OUDOT Dominique a été élu secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 13 juin 2019 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité
ASSAINISSEMENT : POINT SUR LES CONTROLES PARTICULIERS ET LES RESEAUX_ECOLES : COMPTE RENDU DES REUNIONS DES DEUX ECOLES FETE VILLAGEOISE: POINT SUR L’AVANCEMENT DES PREPARATIFS LOTISSEMENT LE CLOS DES MEMONTS : RESERVATION DE PARCELLES REGROUPEMENT DES ZONES NATURA 2000 (DELIBERATION) RENFORCEMENT DE RESEAUX DE LA HAUTE-LOUE DEVIS PARAFOUDRE EGLISE MUR DERRIÈRE L'EGLISE : CONSULTATION EN VUE DES TRAVAUX QUESTIONS DIVERSES
LE ASSAINISSEMENT: POINT SUR LES CONTROLES PARTICULIERS ET LES RESEAUX
Suite aux contrôles de branchements assainissement effectués récemment, la Mairie a envoyé un
courrier aux personnes dont les raccordements sont non-conformes ou partiellement conformes. Dans ce courrier il est précisé que les travaux nécessaires à la mise en conformité de leurs raccordements devront être réalisés dans les deux ans. Il est également nécessaire que la Mairie soit informé de l’avancement de ces travaux, en vue d’une réception et d’un second contrôle.
Les passages caméra n’ont pas pu être réalisés en totalité aux Mémonts, ils seront faits prochainement. Le passage caméra a pu être réalisé dans le réseau d’assainissement dans la rue du bas des Mémonts du regard vers chez M. NORMAND Benoit jusqu’en dessous de la propriété de Mme ANCIAND Geneviève
La commune étudie avec la communauté de communes les travaux à réaliser en priorité pour diviser les 880 000 € prévus en deux tranches. Les études seront lancées d’ici la fin de l’année.
II. COMPTE RENDU DES REUNIONS DES DEUX ECOLES
Deux réunions d'écoles ont eu lieu ce mois-ci : le Conseil d’ Administration de POGEC le 25 juin et le conseil de l’école publique le 28 juin.
A l’école publique la quatrième classe n’ouvrira pas car il y a une prévision de 74 élèves. Suite au départ d’une institutrice c’est Mme Céline DONZE qui est nommée sur le poste de directrice. Quelques petits travaux sont à prévoir d’ici la rentrée.
La sortie en forêt du 2 juillet s’est bien déroulée.
Conseil d'Administration de l’OGEC : beaucoup de questions soulevées, notamment sur leur raccordement d’assainissement qui n’est pas conforme. L’'OGEC a commandé un devis et les travaux devraient être réalisés dans l’été.
De nouvelles mesures de radon seront effectuées durant la période hivernale pour répondre aux demandes de l’agence régionale de santé.
Les prévisions pour la rentrée 2020 sont de 57 à 59 élèves en raison de plus de départ au collège que d’arrivée en maternelles. Mme THIOLOT Myriam prendra en charge les cycle 2 à la rentrée. À la demande de l’'OGEC un rendez-vous sera pris avec Mme la directrice de l’école Ste-Marie pour discuter du financement de l’école par la commune et de l’éventuelle prise en charge de l’ATSEM par la commune suite à la loi Blanquer.
IL. FETE VILLAGEOISE : POINT SUR L’AVANCEMENT DES PREPARATIFS
L’organisation de la fête suit son cours. Une réunion a eu lieu le 02 juillet avec le Club des Jeunes pour faire le point sur l’avancement des préparatifs : Cette année il n°’y aura que la Fanfare de Gilley qui sera présente.
Les Geys ne font pas de chars.
La commune a acheté le bois à la scierie Goguillot pour la confection des chars Des travaux de mise aux normes d’électricité sont à réaliser pour qu’on puisse acheminer l’électricité de la salle des fêtes vers les chapiteaux et pour remettre aux normes l’installation. Le devis pour les matériaux s’élève à 1300 €.
IV. LOTISSEMENT LE CLOS DES MEMONTS : RESERVATION DE PARCELLES
La Mairie a reçu deux nouvelles réservations de parcelles, pour la n°1 et la n°16.
V. REGROUPEMENT DES ZONES NATURA 2000
Le comité de pilotage du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Reverotte et du Doubs » a acté le 3 juillet 2019 le principe de fusion de deux cavités du site « Réseau cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté » (grotte du château de la Roche à Chamesol et grotte Sainte-Catherine à Laval-le-Prieuré) localisées dans son périmètre d’animation.
L’objectif de cette fusion est de simplifier la gestion administrative et de donner une meilleure lisibilité pour les usagers.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité ce projet de fusion et autorise le Maire à délibérer en ce sens.
VE RENFORCEMENT DE RESEAUX DE LA HAUTE-LOUE
Une réunion aura lieu le 16 juillet à 11h00 en mairie pour une prévision des travaux de renforcement des réseaux d’eau potable à la Chatenière dans l’année.
VIL. DEVIS PARAFOUDRE EGLISE
Suite au contrôle annuel obligatoire du paratonnerre de l’église il est apparu l’anomalie suivante : le coffret électrique du paratonnerre doit être équipé d’un parafoudre de type 1. Le devis de l’entreprise Prêtre SAS s’élève à 1 729.20 € pour la mise aux normes de l’installation.
VIIL MUR DERRIERE L'EGLISE : CONSULTATION EN VUE DES TRAVAUX
La subvention DETR nous est accordé pour les travaux de réfection du mur derrière l’église 21 749,55 € sur une dépense prévisionnelle de 77 998.50 € HT. L’appel d'offres a été lancé par HETC et dure jusqu’au 25 juillet. L’ouverture des plis aura lieu le 26 juillet. La commune souhaite lancer les travaux le plus rapidement possible.
IX. QUESTIONS DIVERSES
e Le marché SIEEN auquel la commune adhère pour le groupement d’achat d’énergie a été réattribué à Engie au 1° janvier 2020.
e La commune réceptionnera le lotissement Jouillerot et demandera qu’il soit notifié dans le futur permis de construire sur la dernière parcelle qu’en cas de dommages sur la voirie les travaux de réfection seront à la charge de la personne qui construit.
e Le journal Hebdo 25 propose à la Mairie de fait paraitre un article dans leur hebdomadaire sur la fête de Guyans. Etant donné que le club des jeunes investit déjà dans la publicité pour la fête le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette proposition.
e Les conseillers se sont réparti les personnes à inviter pour le pot de départ de M. JEANNEROT du 23 août 2019.
FIN DE LA SEANCE : 21h45
Pierre MAGNIN-FEYSOT,