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Compte-Rendu - 6j5s1x9qvtrjna7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6j5s1x9qvtrjna7)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
RO
IUINA
AONN
ACTITA)
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
20
janvier
2017
20h00
Convocation
: 16 janvier
2017
Affichage
: 27
janvier
2017.
La
séance
est
ouverte
à
20h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
Maire
de
la Commune
de
Guyans-Vennes.
Présents
:
BOISSENIN
Patrick,
VIENNET
Éric,
VIPREY
Gilles,
VIPREY
Philippe,
SANSEIGNE
Séverine,
NORMAND
Marie-Hélène,
OUDOT
Dominique,
Eric
KUENZLI
Eric,
ANDRE
Philippe
Absents
excusés
: David
BOURNEZ,
Céline
VINCENT,
Stéphanie
BROCARD,
Damien
FORNASIER
Secrétaire
de
séance
: ANDRE
Philippe
est élu secrétaire de séance
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
de
conseil
du
25
novembre
2016
Le
compte-rendu
est
adopté
à l’unanimité
Lotissement
Le
Clos
des
Mémonts
:
Avancement
du
projet
et
demande
d'acquisition
de
terrain
_
Point
sur
le
recensement
de
la
population
_
Plan
d'épandage
_
Fiscalité
_
Travaux
forestiers
_
Demande
de
passage
de
Monsieur
Gélion
_ Questions
diverses
L.
Lotissement
Le
Clos
des
Mémonts :
Avancement
du
projet
et
demande
d’acquisition
de
terrain
Concernant
la
ligne
haute-tension
passant
au-dessus
du
futur
lotissement
Le
Clos
des
Mémonts,
l'étude
EDF
relative
à la
modification
de
cette
ligne
révèle
que
son
enfouissement
est
la solution
la
moins
onéreuse.
Le
coût
de
l’opération
est
de
29000
€ dont
14982
€
pour
la
commune
et
le
résiduel
pour
Enedis.
D
Le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
l’opération
et
autorise
Le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante.
Pour
la
subvention
relative
à
la création
de
la voie
communale,
nous
avons
reçu
l'attestation
de
dossier
complet.
Certes
cela
ne
vaut
pas
attribution
définitive
de
subvention,
mais
cela
permet
de
lancer
les
consultations
des
entreprises.
L'appel
d'offre
est
d’ores-et-déjà
en
ligne
sur
e-marché
et est
paru
sur
terre
de
chez
nous.
L'ouverture
des
plis est
fixée
au
17
février.
Depuis
les
demandes
initiales,
six
réservations
de
terrain
sont
aujourd’hui
certaines,
trois
projets
sont
reportés
et trois
nouvelles
demandes
enregistrées.
I.
Point
sur
le recensement
de
la population
Le
recensement
de
la
population
a commencé
ce jeudi
20
janvier
et
se
termine
dans
un
mois.
A
titre
d’information,
la
population
totale
en
vigueur
avant
cette
enquête
était
de
818
habitants. VI. VII.
Plan
d'épandage
Le
Maire
rappelle
que
le
nouveau
plan
d'épandage
vise
à
inscrire
de
nouvelles
parcelles
épandables.
Cette
démarche
est
devenue
une
réelle
nécessité.
Les
derniers
résultats
d'analyse
de
terre
le
confirment
d’ailleurs.
Le
dossier
de
subvention
déposé
pour
le
devis
de
12
000
€
correspondant
a
été
recalé
par
le
conseil
départemental
sous
prétexte
que
notre
plan
d'épandage
a déjà
été
subventionné
en
2012.
Un
courrier
de
motivation
et de
demande
de
révision
de
cette
décision
a
été
adressé
au
service
concerné.
Nous
sommes
en
attente
d’une
réponse.
Fiscalité Comme
abordé
lors
des
dernières
réunions
de
conseil,
il
est
temps
de
se
pencher
sur
la
fiscalité
de
la
commune.
Deux
solutions
s'offrent
à
la
municipalité
: augmenter
les
bases
ou
agir
sur
les
taux
d'imposition
des
différentes
taxes.
La
réflexion
est
ouverte.
Une
décision
sera
prise
prochainement.
Travaux
forestiers
Demande
de
surélévation
de
la
piste
de
la carrière :
L'ONF
n’est
pas
opposé
à
la
nouvelle
demande
de
modification
de
la
piste
par
l’entreprise
TATTU.
En
effet,
les
travaux
ne
nécessitent
pas
de
défrichement.
Néanmoins,
le
projet
devra
au
préalable
être
matérialisé
physiquement
par
piquetage,
puis
la
commission
bois,
Le
Maire
et
l'ONF
devront
se
rendre
sur
place
pour
donner
leur
accord.
La
réalisation
sera
par
ailleurs
suivie
par
l'ONF.
L'assemblée,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
la
demande
sous
réserve
d’un
engagement
écrit
fixant
les
conditions
précises
de
cette
réalisation.
L'accord
définitif
ne
sera
donc
donné
qu'après
entretien
formel
avec
l’entreprise
TATTU
TP.
Travaux
forestiers
2017
: Le
devis
ONF
présente
un
total
de
7500
€
HT
tandis
que
celui
de
Pascal
VIENNET
s'élève
à 5470
€
HT
sous
réserve
des
travaux
de
la
parcelle
7.
D
Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
accepte
le devis
de
l’entreprise
VIENNET.
Demande
de
passage
de
Monsieur
GELION
En
date
du
22
décembre
2016,
Monsieur
GELION
demande
un
droit
de
passage
sur
le
terrain
communal
pour
accéder
à
sa
plantation.
La
requête
est
ajournée
en
raison
des
conditions
climatiques.
La
commission
se
rendra
sur
place
au
printemps
pour
étudier
cette
sollicitation.
Questions
diverses
“
Monsieur
Le
Maire
fait
part
aux
conseillers
du
problème
d’aboiement
des
chiens
à
l’ancien
lotissement
les
Mémonts.
Il
est
impératif
de
prendre
des
mesures
pour
faire
cesser
cette
nuisance
sonore.
“
Dans
le
cadre
de
la
signature
d’un
contrat
de
ruralité,
chaque
commune
doit
répertorier
tous
ses
projets
futurs
(sur
environ
5
ans)
pour
être
éventuellement
pris
en
compte
lors
des
dépôts
de
demande
de
subventions
DETR
et
autres.
Le
dossier
est
à déposer
avant
le
5 février
à la communauté
de
communes.
=“
Monsieur
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
du
montant
des
travaux
d’éclairage
public,
de
Telecom
et
d'électricité
pour
le
départ
de
la
route
de
champs-rayés,
au
départ
du
restaurant
sur
environ
200m.
Le
total
du
devis
s'élève
à
32970
€
TTC.
Le
SYDED FIN
DE
LA
SEANCE
: 22h15
prendrait
en
charge
13954
€
et
la
commune
17812
€.
Quant
à
la
mise
en
séparatif
des
réseaux
d’eau
aux
champs-rayés,
le
département
prend
en
compte
165
000
€
pour
le
calcul
de
la subvention.
Les
primaires
de
Gauche
ont
lieu
à Valdahon
à
l’espace
ménétrier
les
22
et 29
janvier.
En
dépit
de
la
neige,
le
Maire
précise
que
les
élèves
étant
inscrits
à
la
cantine
continueront
comme
à
l’accoutumé
à
se
rendre
à
pied
de
l’école
privée
à
la
salle
de
la
mairie,
et ce
accompagné
d’un
responsable
communal.
Accessibilité
: Nous
sommes
toujours
en
attente
de
l'attestation
de
dossier
complet
pour
la
demande
de
subvention
DETR
pour
la
mise
en
accessibilité
des
trois
bâtiments
communaux.
Gérard
Courgey
de
SOLIHA
doit
fournir
les
pièces
manquantes
début
de
semaine.
Les
travaux
doivent
être
terminés
en
2020.
Afin
de
résoudre
le
problème
des
escaliers
intérieurs
de
l’école
publique
réputés
glissants,
des
angles
antidérapants
en
aluminium
seront
fixés
sur
chaque
marche.
Nous
sommes
en
attente
de
deux
devis.
Monsieur
FORNASIER
Damien
demande
à
la
commune
la
prise
en
charge
du
raccord
de
sa
cour
à
la
partie
communale.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité. L'assistance
informatique
aux
communes
était
autrefois
assurée
par
le
Département.
A
compter
du
1°
janvier
2017,
l'AD@T
(L'Agence
départementale
d’appui
aux
territoires)
reprend
ce
service.
Le
coût
de
cette
assistance
est
de
587
€ annuel.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
l'adhésion
à
ce
service
et
autorise
Le
Maire
à signer
les documents
s’y
référent.
La
cotisation
2017
au
SDIS
s'élève
à
11842
.95
€.
La
société
Orange
nous
informe
de
l'enlèvement
prochain
de
la
cabine
téléphonique
au
village. Le
Maire
présente
la
demande
de
rallye
de
Monsieur
Gaël
CASSARD
prévu
le
2
septembre.
La
réalisation
de
cette
manifestation
nécessitant
la
fermeture
des
routes
à
grand-chaux,
le conseil
municipal
refuse
cette
année.
Monsieur
Le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la demande
de
déviation
du
chemin
rural
N°10
de
Monsieur
JOLY
Léon.
Cette
requête
émane
d’un
projet
de
construction
d’un
bâtiment
agricole.
La
démarche
étant
complexe
et
payante,
Le
Maire
étudie
les
modalités
avant
que
l’assemblée
ne
statue.