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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Boves.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de decisions du CM du 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
SOMME
ARRONDISSEMENT
D'AMIENS
COMMUNE
DE
BOVES
RELEVE
DE
DECISIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
NOVEMBRE
2022
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2022
Unanimité Décision
modificative
n°2
du
budget
communal
Unanimité Modernisation
de
l'éclairage
public
(LED)
-
Dispositif
Intracting
-
Convention
de
financement
-
Amiens
Métropole
-
Modification
de
la
convention
Unanimité
(Madame
Maryse
VANDEPITTE
ne
prend
pas
part
au
vote)
Convention
technique
et
financière
pour
l'aménagement
de
traverse
d'agglomération
-
Rue
de
Gentelles
-
Conseil
départemental
Unanimité Avenant
à
la
convention
«
dispositif
petits-déjeuners
»
Unanimité Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Création
emploi
chargé
de
communication
Unanimité Modification
du
tableau
des
effectifs
-
recrutement
suite
à
mutation
Unanimité Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Changement
de
filière
Unanimité Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Avancement
de
grade
Unanimité Tarification
forfait
dépassement
horaire
-
centre
de
loisirs
et
crèche
Unanimité Approbation
du
règlement
de
fonctionnement
de
l'accueil
collectif
de
mineurs
Unanimité Approbation
du
règlement
de
fonctionnement
de
la
crèche
«
Aux
petits
pieds
du
Marais
»
Unanimité Approbation
du
projet
d'établissement
-
crèche
de
Boves
Unanimité Réseaux
d'Ecoute,
d'Appui
et
d'Accompagnement
aux
Parents
(REAAP)
-
Projet
et
demande
de
subventions
Unanimité Parcours
archéologique
et
patrimonial
-
projet
et
demande
de
subventions
Unanimité Convention
de
Projet
Urbain
Partenarial
-
Chemin
des
voiries
-
Société
Altéame
Unanimité
(Madame
Nathalie
GREBERT
ne
prend
pas
part
au
vote)
Convention
d'assistance
pour
la
gestion
des
marais
et
larris
communaux
-
Conservatoire
des
espaces
naturels
des
Hauts-de-France
et
CCAS
de
la
commune
de
Boves
Unanimité Approbation
d'un
contrat
de
location
longue
durée
pour
mise
à
disposition
d’un
véhicule
à
des
fins
publicitaires
Unanimité
(une
abstention
:Monsieur
Grégory
CAGNARD)
Subvention
exceptionnelle
-
Aide
pour
les
sinistrés
de
la
commune
de
Conty
Unanimité
Fait
à
Boves,
le
25
novembre
2022
Le
Maire,
Maryse
VANDEPITTE