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Compte-Rendu - cms 968 CR 22 juillet 2014
Document publié le Mardi 22 juillet 2014 par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 968 CR 22 juillet 2014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Jeunesse,
CM
du
22
juillet
2014
Présents
:CREACH
Yvar,
BLAMBERT
Micheline,
CHETAIL
Maurise,
R
OLLAND
Eric,
DICO
Charles,
BAKTHLLEMY
Marcel,
BOURGEON
Chantale,
FEUJGIER
Karine,
FIORDALISI
Christine,
LAMBERTON
Michel,
MATRAS
F rançoïse,
MURE-
RAVAUD
Jérôme,
MEUGNIER
Angélique,
MEUNIER
Christian,
MICLO
Damien,
VIALLE
Patrick.
Absents
excusés
: CHOURREAU
Gisèle,
JEYMOND
Astrid,
MOLARO
Patricia.
Pouvoirs
:
CHOURREAU
Gisèle
©
BARTHELEMY
Marcel,
JEYMOND
Astrid
©
FIORDALISI
Christine
MOLARO
Patricia
©
CREACH
Yvan.
1 Approbation
du
dernier
compte
rendu:
à l’unanimité
2
URBANISME
Présentation
de
la
révision
du
PLU
par
Adeline
RE
Y
Contenus,
modalités,
mise
en
œuvre
:
Nécessité
de
définir
des
zones
urbanisables
(environ
10
ha)
et privilégier
des
terrains
dont
la
construction
aboutira
dans
les
10ans.
Travaux
essentiels
à exécuter
au
cours
de
son
élaboration
: sur
le PADD
(plan
d'aménagement
et
de
développement
durable),
et
’OAP
(orientation
d'aménagement
et
de
programmation). Un
alignement
avec
la carte
des
aléas
climatiques
doit
être
fait
et inclus
dans
le PLU.
Prévoir
: 2 réunions
publiques,
une
expo
évolutive
en
mairie
et un
questionnaire
en
direction
des
habitants.
Un
planning
sera
établi
sur
une
année
au
cours
du
prochain
conseil
en
septembre. Objectif
version
finale
PLU
: juin
2016.
Délibérations 1.
Chemin
piétonnier
maison
Bellier
au
groupe
scolaire
Eric
ROLLAND),
adjoint
délégué
à la
voirie
rappelle
le montant
des
travaux
: 85
560.00
€
HT
soit
102
672.00
€
TTC.
Il informe
qu’une
subvention
peut
être
sollicitée
auprès
de
la Direction
territoriale
du
sud
Grésivaudan
au
titre
des
aménagements
de
sécurité
Concernant
la réalisation
des
travaux,
2 possibilités:
Appel
d'offre
ou
Utilisation
des
bons
de
commande
avec
la
société
CHAMBARD
(solution
à l'étude)
Demande
d’autorisation
du
démarrage
des
travaux
avant
l’accord
des
subventions.
Délibération
votée
à l’unanimité
pour
l’ensemble
du
programme. 2.
Eclairage
public
Maison
Bellier
au
groupe
scolaire
Eric
Rolland
informe
que
la commune
so
1haïz
demander
la maîtrise
d’ouvrage
et l’aide.
financière
du
SEDI
pour
les
travaux.
Le
montant
estimatif
des
travaux
s’élève
à 17
475,00
€ TTC
(8624€
pour
la comamune)
au
lieu
des
20000€
au
budget
(chiffre
à vérifier)
Délibération
votée
à l’unanimité
pour
l’ensemble
du
programme.
3
Salle
des
fêtes:
présentation
du
règlement
et convention
Décision
: Report
de
l'approbation
du
document
pour
retravailler
sur
la mention
du
but
non
lucratif
pour
les
associations
(Christine
doit
diffuser
la
nouvelle
version)
4
Demande
de
Mme
Christine
FIORDALISI,
conseillère
municipale.
Mme
Fiordalisi
a émis
le
souhait
d’être
membre
de
la
commission
communication,
tourisme,
commémorations
et service
protocolaire,
nouvelles
technologies
dont
la responsable
est
Mme
Patricia
MOLARO,
3°"°
adjoint.
Délibération
votée
à
l’unanimité
Informations 1
Feu
d'artifice
du
24/08/2014:
choix
du
prestataire
Choix
entre
2
prestataires
à devis
équivalent
: Le
choix
de
Pyro
Event
de
Vinay
par
la
commission
en
charge
de
cette
prestation.
Bon
pour
accord
du
devis
en
date
du
10/07.
2
Restauration
scolaire:
nouvelle
convention
2014-2015
et
tarif
La
Sté
Cécillion-traiteur,
fournisseur
de
la restauration
scolaire
annonce
une
augmentation
de
0,002ct
le
repas.
Le
conseil
décide
à l’unanimité
le
maintien
du
tarif
des
repas
pour
l’année
scolaire
2014-2015
pour
les
familles.
Questions
et
infos
diverses
:
° La
commission
travaux
et
hydrauliques
convient
de
se
réunir
pour
travailler
sur
des
solutions
possibles
à
des
problématiques
d’inondation
de
particuliers
et
d’une
zone
du
camping
du
Marandan
en
cas
de
très
fortes
précipitations.
° Demande
de
stockage
temporaire
de
gravats
d’une
entreprise
de
démolition
chez
un
particulier
:
Le
conseil
préconise
le stockage
sur
un
autre
lieu
plus
proche
du
site
de
démolition
(Pont)
afin
de
ne
pas
gêner
les
riverains
ni
endommager
par
des
trafics
intenses
de
camion-benne
les
chemins
communaux
concernés
par
l’opération.
Je