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Conseil Municipal - cms 570 1 CM 9 du 25 novembre
Document publié le Mardi 25 novembre 2014 par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 570 1 CM 9 du 25 novembre)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
Réunion du conseil – Compte-rendu N°9
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 novembre 2014
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu précédent,
2. DM3- Budget 2014
Présentation et vote de la DM3 (Décision Modificative n°3),
3. Délibérations,
Création commissions communales
o Restauration Scolaire,
o Subventions associations communales
SDH (Société Dauphinoise Habitat) : Vente de maisons
individuelles 31 allée du Puits commun,
Marandan
o Part variable année 2014,
o Etude Profil de baignade : choix du prestataire
Personnel communal : Remboursement visite médicale.
Voirie communale : Classement des voies
4. Questions diverses.
Membres présents :
CREACH Yvan, BARTHELEMY Marcel, BLAMBERT Micheline,
BOURGEON Chantale, CHETAIL Maurice, CHOURREAU Gisèle, DICO Charles, FEUGIER Karine, FIORDALISI Christine, LAMBERTON Michel, MATRAS Françoise, MEUGNIER Angélique, MEUNIER Christian,
ROLLAND Eric, VIALLE Patrick. JEYMOND Astrid, MICLO Damien,
MURE RAVAUD Jérôme.
Absent(e)s : MOLARO Patricia,
Pouvoir(s) : / 2
COMPTE-RENDU
Le Conseil Municipal de Saint-Romans s’est réuni en séance ordinaire le 25 novembre 2014 sous la présidence de Mr Yvan CREACH, Maire.
La séance débute à 18h 30
Secrétaire de séance :Christine FIORDALISI .
1. Approbation du compte-rendu précédent
Le compte rendu a été approuvé à l'unanimité.
2. DM3- Budget 2014
Présentation et vote de la DM3 (Décision Modificative n°3).
- DM3 : le budget de fonctionnement s’arrête fin décembre 2014,
celui des investissements sera voté au mois de mars 2015
- Présentation par l’adjoint aux finances Maurice CHETAIL assisté
de Claudine REY (secrétaire de mairie)
- Le détail de la DM3 est à consulter sur le tableau avec les
annotations liées.
- Janvier 2015 l’ensemble des assurances seront renégociées.
=> DM3 approuvée à l’unanimité des membres présents.
3. Délibérations,
Création de commissions communales
o Restauration Scolaire,
- Les membres de la commission présidée par BLAMBERT
Micheline sont : MICLO Damien, ROLLAND Eric, MATRAS
Françoise, BOURGEON Chantale, FIORDALISI Christine,
FEUGIER Karine, MEUGNIER Angélique, CHETAIL Maurice,
CREACH Yvan, JEYMOND Astrid, MOLARO Patricia, ,
=> Composition approuvée à l’unanimité des membres présents
o Subventions associations communales
- Les membres de commission présidée par CHETAIL Maurice
sont : BLAMBERT Micheline, CHOURREAU Gisèle, MATRAS
Françoise, VIALLE Patrick, CREACH Yvan, DICO Charles,
MEUNIER Christian, BARTHELEMY Marcel
=> Composition approuvée à l’unanimité des membres présents
SDH (Société Dauphinoise Habitat) : Vente de maisons
individuelles 31 allée du Puits commun, 3
- La SDH propose 13 logements locatifs à la vente
- Le conseil prononce un avis favorable en refusant de prendre en
charge, les réseaux, voiries et éclairage public.
=> Cette délibération est approuvée à l’unanimité des membres
présents.
Marandan
o Part variable année 2014
- Le montant de la part variable est de : 14.294,79€
=> Cette délibération est approuvée à l’unanimité des membres
présents.
o Etude Profil de baignade : choix du prestataire.
- Maurice CHETAIL a demandé 3 devis, mais n’en a reçu qu’un seul
malgré des rappels ; le montant s’élève à 5.400€ ht soit 6.480€ttc.
Cette dépense sera subventionnée à 50% du montant HT.
=> Cette délibération est approuvée à l’unanimité des membres
présents.
Personnel communal : Remboursement visite médicale.
- Remboursement de la visite médicale de 33€ concernant le permis
poids lourd.
=> Cette délibération est approuvée à l’unanimité des membres
présents.
Voirie communale : Classement des voies
- Compte tenu des travaux réalisés la voirie est passée de 30.722 m à
34.862 m. La commune est tenue d’approuver le nouveau tableau du
classement des voiries communales.
=> Cette délibération est approuvée à l’unanimité des membres
présents.
4. Questions diverses
- Le maire informe que l’arrêt de Daniel JOURDAN est prolongé
jusque mi-février. Son remplaçant a une prolongation de son contrat
jusqu’au 31 décembre 2014.
- Eglise : une demande d’aide pour la sono a été faite auprès de la
Mairie d’un montant de 1.276€ HT Le maire propose une aide
financière exceptionnelle de 500€.
=> Le conseil approuve à l’unanimité des membres présents. 4
Bureau de Poste : la situation allant en s’aggravant, nous avons deux
choix possibles : une agence communale (17h hebdomadaire) ou chez
un commerçant du village. Deux commerçants seraient intéressés par
la proposition de prise en charge d’un point Poste. Le Maire rappelle
les avantages et inconvénients des 2 solutions,
- dans le cas de la création d’une agence communale le coût
supplémentaire pour la commune est de l’ordre de 1.500€ mensuel,
- dans le cas d’un point poste chez un commerçant, d’une part la poste
fera le choix du commerce, d’autre part, en cas de fonctionnement
insatisfaisant, la mairie peut revenir sur son choix.
=> Le conseil approuve à l’unanimité des membres présents, le choix
d’installer la poste chez un commerçant.
- Une délibération sera prise au prochain conseil.
- Appel aux volontaires pour la distribution des colis aux aînés.
(Rendez-vous le samedi 29 novembre à 9h salle Paul Garcin)
- Pour le repas des anciens qui aura lieu le dimanche 30 novembre à la
salle des fêtes, les conseillers sont priés d’arriver à 11h30 au plus
tard... Les convives étant attendus pour midi.
- Patrick VIALLE informe que la pollution du bassin du lotissement
des MAYETTES est résolue.
- Eric ROLLAND informe qu’il a rendez-vous avec le Syndicat Des
Energies de l’Isère (SEDI) vendredi 28 novembre à 9h pour une
information sur les économies d’énergie réalisables pour la commune.
Les conseillers intéressés peuvent participer à cette rencontre .
La séance se termine à 20h25 heures.
Dates des prochaines réunions et évènements :
seront communiquées ultérieurement