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Déliberation - del 24062024 069
Déliberation - del 24062024 043
Déliberation - del 24062024 051anx
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 24062024 051anx)
Thèmes du document : Famille, Loisirs, Handicap et inclusivité,
Délibération n°
Délibération du 18 décembre 2023
L.F.S.E. par groupe de fonctions relevant de la catégorie A
à compter du 1er juin 2024
du Conseil Municipal du 13 décembre 2021, modifiée par Délibération n°10 du 04 avril 2022, Délibération n°15 du 27 juin 2022, Délibération n° du 26 juin 2023,
GROUPES DE
FONCTIONS
Groupe A1 Groupe A2 Groupe A3 Groupe A4 Groupe A5 Groupe A6
Direction Générale
Responsable de service sur
des emplois avec technicité
à forts enjeux et dimension
stratégique forte
Responsable de service /
Coordination transversale
forte
Responsable adjoint /
Responsable de structure petite
enfance / Coordination
transversale forte
Adjoint (e) direction de
structure Petite Enfance Expert sans encadrement
FONCTIONS PAR
GROUPE
D.G.S. (Directeur Général des
Services)
Responsable Service Juridique
et Commande Publique Responsable Citoyenneté Adjoint Responsable Pôle social Adjoint direction de structure
Petite Enfance
E.J.E. (Educateur de Jeunes
Enfants) (sans responsabilité de
structure)
D.G.A.S. (Directeur Général
Adjoint des Services) Responsable Informatique
Responsable Affaires
culturelles
Directrice de structure Petite
Enfance
Responsable de la Commande
Publique
D.S.T. (Directeur des Services
Techniques) Responsable Infrastructures
Responsable Jeunesse et
Sports
Cadre pédagogique petite
enfance Psychologue
Directeur/trice des Finances Responsable Urbanisme et développement économique Responsable Solidarité C.C.ASS. Adjoint Responsable Finances Référent suivis sociaux (Cadre
d'emploi assistants socio-
éducatifs)
D.RH. (Directeur/trice des
Ressources Humaines) à/c du
01/10/2023
Responsable Patrimoine Bâti Responsable Documentation- Archives
Journaliste municipal et
community manager (à/c du
01/07/2023)
E.J.E. Accueillante petite
enfance
Coordinateur Pôle Education Régisseur salle de spectacle
Technicien sécurité incendie,
E.R.P. (Etablissements Recevant
du Public), hygiène à la D.S.T.
Instructeur du droit du sol
Responsable Logement-
Emploi/Formation
Adjoint D.R.H. - Formation /
Recrutement
Responsable administrative
DST.
Adjoint D.R.H. - Absentéisme /
Prévention des risques
Responsable Intendance Adjoint D.R.H. - Carrières / Paies
Responsable Communication Direction de structure petite enfance
Responsable Enfance
Responsable Petite Enfance
Adjoint responsable
informatique S210 (à/c du
01/03/2024)
Adjoint responsable
informatique SAIT (à/c du
01/03/2024)
Ingénieur chargé
d'opérations du patrimoine
bâti à/c du 01/06/2024
MONTANT (MINIMUM ET
MAXIMUM) MENSUEL DE
L'I.F.S.E. PAR AGENT
1150 € à 1380 € 900 € à 1200 € 760 € à 920 € (à compter du 01/06/2024) 475 € à 570 € 400 € à 480 € 320 € à 384 €
MONTANT (MINIMUM ET
MAXIMUM) ANNUEL DE
L'I.F.S.E. PAR AGENT
13 800 € à 16 560 € 10 800 € à 14 400 € (à compter du 01/10/2023) 9 120 € à 11 040 € 5 700 € à 6 840 € 4 800 € à 5 760 € 3 840 € à 4 608 € Délibération n° du Conseil Municipal du 13 décembre 2021, modifiée par Délibération n° 10 du 04 avril 2022, Délibération n° 15 du 27 juin 2022, Délibération n° du 26 juin 2023, délibération du 18 décembre 2023
I.F.S.E. par groupe de fonctions relevant de la catégorie B
à compter du 1er juin 2024
Groupe B 1 Groupe 82 Groupe 83 Groupe B4 Groupe 85
GROUPES DE Responsable de service I Adjoint au resp. de service/ Encadrant / Direction périscolaire/ direction structures Forte technicité/Technicité particulière/ FONCTIONS Encadrant/Transversalité forte et Resp. de structure /Coordination jeunesse/ Coordination d'équipe Sans encadrement Auxiliaire de puériculture encadrement d'entreorises transversale forte
Responsable du Secrétariat Général Adjoint Citoyenneté Tranquillité Publique Directeur(trice) périscolaire Animateur socio-culturel Auxiliaire de puériculture
Animateur Jeunesse B.A.F.D. (Brevet d'Aptitude
Responsable des Affaires Générales Adjoint Sports - Pédagogie aux Fonctions de Directeur) ou 8PJEPS (Brevet Responsable qualité des comptes Profesionnel de la Jeunesse, de l'Education
Populaire et du Sport)
Responsable du Service Administratif Mutualisé Adjoint Sports - Technique Animateur Jeunesse B.A.F.D. ou B.P.J.E.P.S., lnfographiste - Webmaster (S.A.M.) responsable du C.@.P.
Responsable des Moyens généraux de la Adjoint Jeunesse Coordinateur des équipes - Intendance Technicien voix données informatiques D.S.T. (Direction des Services Techniques)
Assistante administrative et financière du Adjoint Logement-Emploi/Formation Coordianteur logistique - Intendance Médiateur culturel Cabinet du Maire
Responsable de la Vie Associative Adjoint Solidarité Pôle Séniors Assistante de direction
FONCTIONS PAR Chargé d'opération patrimoine bâti Adjoint Citoyenneté Pôle Citoyenneté Educateur des A.P.S. (Activités Physiques et Sportives) GROUPE
Chargé d'opération voirie Responsable du service administratif et accueil Animateur prévention santé - pôle des familles du pôle Education administratif du service Enfance
Cadre pédagogique Education - Référent Gestionnaire carrières-paies / évenements Handicap annuels
Adjoint Enfance (cadre pédagogique) Gestionnaire marchés publics - D.S.T.
Responsable de l'A.M.A.P. (Atelier Municipal
d'Art Plastiauel
Adjoint Documentaliste-Archiviste
Responsable de la Régie
Surveillant de voirie
Surveillant de travaux
MONTANT (MINIMUM ET
MAXIMUM) MENSUEL 512 € à 623 € à/c du 01/06/2024 385 € à 4 62€ DE L'I.F.S.E. PAR 320€ à384 € 300€ à360€ 175 € à210€ AGENT
MONTANT (MINIMUM ET
MAXIMUM) ANNUEL DE 6 144 € à 7 476 € 4 620€ à 5 544 € 3 84 0€ à 4 608 € 3 600€ à 4 320€ 2100€ à25 20€ L'I.F.S.E. PAR AGENT