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Compte-Rendu - CRCM 16122021
unknown - CRCM 22102025
Compte-Rendu - CRCM 12022025 tampon
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 12022025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
1
L'an deux mil vingt-cinq, le 12 février à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS-BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Thierry DEMONS, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Anne GOUBAULT, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Julia ZIMMERLICH pouvoir à Anthony BROUARD ;
Karine VIROT pouvoir à Christophe COLINET ;
Sylvie LHOMET pouvoir à Etienne LHOMET ;
Philippe CASENAVE pouvoir à Frank MONTEIL ;
Isabelle ELLIES pouvoir à Véronique ZOGHBI.
Excusé(e)(s) : -
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Anne GOUBAULT
QUORUM OK
Secrétaire de séance : Anne GOUBAULT à l’unanimité
Validation du PV du 11 12 2024 à l’unanimité des personnes présentes et/ou représentées
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION UNANIMITE ACCUEIL DU NOUVEAU CONSEILLER
MUNICIPAL
X
DELIBERATION SUR LE NOMBRE
D’ADJOINTS
25 1 1
DELIBERATION INDEMNITE NOUVEAU
CONSEILLER DELEGUE –
RECAPITUALTIF DU MONTANT DE
L’ENVELOPPE DEDIEE
25 1 1
NOUVELLES COMPOSITIONS :
COMMISSIONS COMMUNALES :
- ADMINISTRATION GENERALE
- URBANISME
- COMMISSION DES OPERATIONS
ELECTORALES
26
26
1
1
X
CREATION AU TABLEAU DES
EFFECTIFS D’UN EMPLOI D’ADJOINT
D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL
DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET
26 1
CREATION AU TABLEAU DES
EFFECTIFS D’UN EMPLOI D’ADJOINT
D’ANIMATION TERRITORIAL PRINCIPAL
26 1
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 22
- Votants : 27
- Procuration(s) : 5
- Absent(s) excusé(s) : -
- Absent(s) : -
CRCM 12 02 2025
Date de convocation :
Le 06 février 2025
Date d’affichage :
Le 13 février 2025 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
2
DE 2ème CLASSE A TEMPS NON
COMPLET
PARTICIPATION POUR LA
PREVOYANCE 2025 -
REACTUALISATION
25 1 1
DELIBERATION IMPUTATION DES
DEPENSES ARTICLE 6232
25 2
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE
A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER
LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
(DANS LA LIMITE DU QUART DES
CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE
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23 4
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SCOLAIRE
26 1
NOUVELLE CLE DE REPARTITION
COMMUNAUTE DE COMMUNES - ALSH
25 2
RAPPORT D’ORIENTATION
BUDGETAIRE
X
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Anne GOUBAULT Thierry GENETAY
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la collectivité, Informe que les présentes délibérations votées peuvent faire l'objet de recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de leurs publications et de leurs réceptions par le représentant de l'Etat.