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Compte-Rendu - CRCM 11122024 tampon
Compte-Rendu - CRCM 12022025 tampon
Compte-Rendu - CRCM 09102024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 09102024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Environnement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
1
L'an deux mil vingt-quatre, le 9 octobre à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Sandrine ALABEURTHE, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS-BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Anne GOUBAULT, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Aurélie LACOMBE pouvoir à Charles ARIS BROSOU ;
Cécile PEREZ pouvoir à Isabelle PASSICOS ;
Etienne LHOMET pouvoir à Sandrine LACOSTE ;
Karine VIROT pouvoir à Christophe COLINET ;
Patrice DANIAUD pouvoir à Thierry GENETAY ;
Rémy POINTET pouvoir à Laurent JANSONNIE ;
Sylvie LHOMET pouvoir à Julia ZIMMERLICH ;
Isabelle ELLIES pouvoir à Véronique ZOGHBI ;
Excusé(e)(s) :
Frank MONTEIL
Philippe CASENAVE
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Charles ARIS BROSOU
QUORUM OK
Secrétaire de séance : Charles ARIS BROSOU à l’unanimité
Validation du PV du 26 06 2024 à l’unanimité des personnes présentes et/ou représentées
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION UNANIMITE DEFINITION DE ZONES D’ACCELERATION
DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR)
X
PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE,
EDUCATIF ET SOCIAL – FUTURE
MEDIATHEQUE DE CARIGNAN DE
BORDEAUX
23 2
RENOUVELLEMENT DE TRANSFERT DE
COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU
SDEEG (Syndicat Départemental Énergies et
Environnement de la Gironde)
X
CREATION D’EMPLOIS A LA SUITE DES
AVANCEMENTS DE GRADES ET DES
PROMOTIONS – MISE A JOUR DU TABLEAU
DES EMPLOIS
X
MODALITES HEURES COMPLEMENTAIRES
ET SUPPLEMENTAIRES
X
MODALITES DU TEMPS PARTIEL DE DROIT
ET SUR AUTORISATION X
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 17
- Votants : 25
- Procuration(s) : 8
- Absent(s) excusé(s) : 2
- Absent(s) : -
CRCM - 09102024
Date de convocation :
Le 02 octobre 2024
Date d’affichage :
Le 02 octobre 2024 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
2
MISE EN PLACE DE L’AMENAGEMENT ET
DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
X
MISE EN PLACE D’UN CYCLE DE TRAVAIL
SPECIFIQUE POUR LES AGENTS PUBLICS
DU FAIT DE LA SPECIFICITE DE L’EXERCICE
DE LEURS MISSIONS SOUMIS AU RYTHME
SCOLAIRE
X
ADHESION AU DISPOSITIF DE
SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE,
DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET
D’AGISSEMENTS SEXISTES MIS EN ŒUVRE
PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA
GIRONDE (CDG 33)
X
COMPTABILITE – DEMANDE D’ADMISSION
EN NON-VALEUR
X
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN
EMPLOI NON PERMANENT ETP 35h POUR
FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
X
SIEA DES PORTES DE L’ENTRE DEUX MERS X
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Charles ARIS BROSOU Thierry GENETAY
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la collectivité, Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.