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Compte-Rendu - CRCM 03072023 002
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 03072023 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
L'an deux mil vingt-trois, le 3 juillet à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Sandrine ALABEURTHE, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Martine LACLAU, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS- BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Monsieur Nicolas RAMON donne pouvoir à Madame Isabelle PASSICOS, Madame Julia ZIMMERLICH donne pouvoir à Madame Sylvie LHOMET, Monsieur Philippe CASENAVE donne pouvoir à Madame Véronique ZOGHBI, Monsieur Frank MONTEIL donne pouvoir à Madame Isabelle ELLIES.
Excusé(e)(s) : Monsieur Bernard LACAZE
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Madame Karine VIROT
Quorum OK
Secrétaire de séance désigné(é) : Madame Karine VIROT
Validation à l’unanimité des membres présents et/ou représentés du PV du Conseil Municipal du 25 Mai 2023
N° OBJET POUR CONTRE ABST
1 PROJET EDUCATIF DU TERRITOIRE COMMUNAL – en lien avec le projet communautaire Unanimité
Arrivée en séance de Bernard LACAZE
Présents 23 – Votants 27 – Procurations 4 – Excusés 0
Absents 0
2 REGLEMENT INTERIEUR – JARDINS FAMILIAUX 23 4
3 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE Unanimité
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Karine VIROT Thierry GENETAY
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la collectivité, Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 22
- Votants : 26
- Procuration(s) : 4
- Absent(s) excusé(s) : 0
- Absent(s) : 1
CRCM 03072023
Date de convocation :
Le 27 juin 2023
Date d’affichage :
Le 27 juin 2023