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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
*
AP:
République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 20 février 2024 à 20 heures
Sous la présidence de Madame Charlotte LAMBOUR, le Maire
Présents :
Monsieur Franck De MARCH, Madame Marilyne MULLER, Monsieur Daniel DRIUTTI, Madame
Corine VENIER, Monsieur Patrick MAISONNEUVE, Antoinette CRISTALLO), adjoints.
Mesdames et Messieurs Martine VIOT-STOFFEL, Antonio DIONISI, Pascale WALGER, Sophie LEMERLE, Stéphane DECOMBIS, Christophe RAGGI, Emilie FOSSATI, Yves SCHOSSELER, Didier MAGONI, Andrée MAGNE, Pierre TETTAMANTI, Patrick LECOCQ, conseillers municipaux.
Procurations :
Madame Gisèle FOSSATI à Madame Emilie FOSSATI
Monsieur Mustapha KHALDI à Madame Sophie LEMERLE
Absente excusée :
Madame Lialia MIRIAN
Absent :
Monsieur Jonathan CRISCENTI
Secrétaire : Madame Emilie FOSSATI
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU VOTE
2024/010 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier
2024 Approuvé à l’unanimité
Approbation de la cartographie des Zones d’ Accélération des
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1 Neufchef, le 21 février 2024
\ Le/Maire