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Déliberation - Liste DES Deliberations du 29082024
Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 29082024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
Nombre de C.M. élus : 23
Conseillers en fonction : 23
Conseillers présents : 13
Nombre de votants : 18
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 29 août 2024 à 20 heures
Sous la présidence de Madame Charlotte LAMBOUR, le Maire
Présents :
Monsieur Franck De MARCH, Madame Marilyne MULLER, Monsieur Daniel DRIUTTI, Madame Corine VENIER, Monsieur Patrick MAISONNEUVE, Antoinette CRISTALLO), adjoints.
Mesdames et Messieurs Mustapha KHALDI, Christophe RAGGI, Emilie FOSSATI, Didier MAGONTI, Pierre TETTAMANTI, Patrick LECOCQ, conseillers municipaux.
Procurations :
Madame Martine VIOT-STOFFEL à Madame Charlotte LAMBOUR, Maire Madame Sophie LEMERLE à Madame Corine VENIER
Monsieur Stéphane DECOMBIS à Monsieur Christophe RAGGI
Monsieur Yves SCHOSSELER à Monsieur Franck DE MARCH
Madame Andrée MAGNE à Madame Marilyne MULLER
Absent excusé :
Monsieur Antonio DIONISI
Absents :
Madame Gisèle FOSSATI
Madame Lialia MIRIAN
Madame Pascale WALGER
Monsieur Jonathan CRISCENTI
Secrétaire : Madame Emilie FOSSATI
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU VOTE
2024/037 | Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2024 Approuvé à l’unanimité
2024/038 | Règlement intérieur du service Enfance et Jeunesse Approuvé à l’unanimité 2024/039 Modification des tarifs communaux du service Enfance et Approuvée à l’unanimité
Jeunesse
2024/040 | Subvention exceptionnelle au Souvenir Français Approuvée à l’unanimité
2024/041 | Conventions de servitude avec ENEDIS Approuvées à l’unanimité
CAVF - Convention de mise à disposition de matériel de
CE compostage pour la bibliothèque DRASS
Convention pour la mise en œuvre de la télétransmission des | Approuvée à l’unanimité des 2024/043 . à ue actes soumis au contrôle de légalité votants 2024/044 Convention de partenariat avec le comité de Moselle de la Approuvéed luna Ligue contre le Cancer