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Déliberation - Liste des deliberations examinees 19 06 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Saint-Mathurin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 19 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
Département
de la VENDEE
-------
Arrondissement
des SABLES D’OLONNE
-------
Canton
de TALMONT SAINT HILAIRE CO MM UNE
de SA IN T M A TH U RIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 19 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT MATHURIN.
Date de convocation du conseil municipal : 13 juin 2023
Présents : Albert BOUARD, Patrice AUVINET, Jacqueline RUCHAUD, Dany THOMAS, Patrice MORIT, Jean DE LAROCQUE
LATOUR, Véronique BOUILLAUD, Manuella CHIRON, Guillaume BOSSARD, Jessie RACLET, Nathalie NEAU, Annabelle
MAIRAND, Sébastien BROCHOIRE, Pauline PRAUD, Cédric LESUEUR.
Absents excusés : Gilles GAUDIN donne pouvoir à Jacqueline RUCHAUD, Catherine PERADOTTO, Sylvain RAVON, Fabrice
CHAIGNE.
Secrétaire de séance : Dany THOMAS
Numéro Objet Décision du conseil municipal
1 Acquisition d’un bien – 2 avenue des Sables Approuvé
2 Acquisition d’un bien – 4 avenue des Sables Approuvé
3 Bail 2 rue des Mûriers – Local ADMR Reporté
4 Voirie 2023 – Demande de fonds de concours à l’agglomération des Sables d’Olonne Approuvé
5 Décision modificative n°2 Approuvé
6 Festival St Math Humour – Convention de prestations intégrées pour la gestion de la billetterie Approuvé
7 PLUi – Débat sur les orientations du PADD Approuvé
Vu par Nous, Maire de SAINT MATHURIN, pour être affiché le 20 juin 2023, à la porte de la Mairie.
Les délibérations sont consultables dans le hall de la Mairie aux horaires d’ouverture.