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Déliberation - ete9nwzmnkkvpva
Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Déliberation - ete9nwzmnkkvpva)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
1
Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal
Du Vendredi 05 juillet 2024à 19h00
Mairie de Saint-Hilaire-de-Brens
En présence de :
Laurent GUILLET,
Bernard CARRIER-SALVADOR-REDON, Régis YVRARD,
Olivier ARZANO, Fabien BILLET, Dorothée DELALANDE, Gisèle GUICHERD, Bertrand LEYDIER, Jean Pierre
TERRIEUX.
Absences excusées :
Isabelle JANAUDY, Hélène POULAIN, Sabine DERRIEN, Fabien HOSTETTLER, Agnès MOREL, Marie-Odile
SAMSON.
Rappel de l’Ordre du Jour :
1- Election du Secrétaire de séance
2- Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 03 Mai 2024
3- Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 31 Mai 2024
4- Délibérations :
4.1 Délibération pour le renouvellement de la convention de partenariat dans le cadre de la
téléalarme avec le CCAS de Bourgoin Jallieu
4.2 Délibération pour l’acceptation du devis de mise en œuvre QAI + capteur CO2
5- Point sur les entretiens avec le personnel communal
6- Organisation des élections législatives du 07 juillet 2024
7- Suivi du dossier des travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la mairie
8- Questions diverses
La séance est ouverte à19h00.
1- Régis YVRARD est élu secrétaire de séance.
2- Compte-rendu du conseil municipal du Vendredi 03 mai 2024 :
Le compte-rendu du conseil municipal du Vendredi 03 mai 2024 est approuvé à l’unanimité des présents.
3- Compte-rendu du conseil municipal du Vendredi 31 mai 2024 :
Le compte-rendu du conseil municipal du Vendredi 31 mai 2024 est approuvé à l’unanimité des présents.
4- Délibérations :
4.1 Délibération pour le renouvellement de de la convention de partenariat dans le cadre de
la téléalarme avec le CCAS de Bourgoin Jallieu
6 bénéficiaires sur la commune.
Après délibération, le conseil municipal donne son accord au maire pour signer la convention de
partenariat, par 9 voix pour, 0 contre et 0 abstention.
4.2 Délibération pour l’acceptation du devis de mise en œuvre QAI + capteur CO2 2
Dans le cadre du suivi de la Qualité de l’Air Intérieur (QAI) de l’école, un devis à été demandé à la
société France Hygiène Conseil.
Montant : 972 €TTC
Après délibération, le conseil municipal approuve le devis de FHC, par 9 voix pour, 0 contre et 0
abstention.
5- Point sur les entretiens du personnel communal :
Entretiens individuels réalisés pour Florian, Martine, Nathalie, Laurence, Alexia.
Reste à programmer ceux d’Isabelle et Catherine après la rentrée scolaire.
Nathalie passe en CDI.
6- Organisation des élections législatives du 07 juillet 2024
Tableau des permanences au bureau de vote :
8h - 11h30 11h30 - 15h 15h – 18h * Bernard CARRIER SALVADOR REDON * Isabelle JANAUDY * Laurent GUILLET Bertrand LEYDIER Jean-Pierre TERRIEUX Sabine DERRIEN Gisèle GUICHERD Agnès MOREL Fabien BILLET
7- Suivi du dossier des travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la
mairie :
Afin de réaliser les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la Mairie, il a été décidé de
s’adjoindre les services d’un Assistant à Maitrise d’Ouvrage (AMO)
La consultation a eu lieu auprès de 3 bureaux d’études.
C’est le cabinet FLORES qui a été retenu.
Questions diverses :
• Fermetures estivales de la Mairie et l’Agence Postale Communale :
Mairie : du 08 juillet au 13 juillet inclus / du 12 aout au 24 aout inclus
APC : du 12 aout au 24 aout inclus
• Trous dans certaines voirie : rebouchage prévus sur Juillet
• Plan Communal de Sauvegarde : commande de divers panneaux de signalisation
• Site internet de la commune : il manque les derniers compte rendus du conseil municipal
• ENEDIS : de nombreuses microcoupures de courant d’une durée très courte se produisent depuis
quelques semaines.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 06 Septembre 2024 à 19h00.
La séance est levée à 20h45