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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 141127 06 PER Tableau DES Emplois
Document publié le Jeudi 27 novembre 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 141127 06 PER Tableau DES Emplois)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
Présents :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2014
MM. BERNOS, MORA, Mme COIG, CASAUX-BIC, CASABONNE, BARRERE- MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, LEPRÈTRE, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, Mme MENE- SAFFRANE, LUCBEREILH, Mme FOIX, LACRAMPE, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, DALL'ACQUA, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET
Maylis DEL PIANTA à Denise MICHAUT
Henriette BONNET à Gérard ROSENTHAL
Rosine CARDON à Hervé LUCBEREILH
Pierre SERENA à Jean-Jacques DALL'ACQUA Didier CASTERES à Maïté POTIN
Aracéli ETCHENIQUE à Daniel LACRAMPE
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE
Jean-Etienne GAILLAT à Bernard UTHURRY
Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
Joseph LEES
RAPPORT N° 141127-06-PER
TABLEAU DES EMPLOIS
MAFIE
M. LACRAMPE précise qu'en application du Code Général des Collectivités Territoriales et conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il'appartient donc au Président de la Communauté de Communes de fixer les effectifs des emplois
à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant les délibérations des dernières années modifiant les emplois de la collectivité,
Il vous est proposé d'adopter le tableau des emplois présenté en annexe. Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- ADOPTE le tableau des emplois ainsi proposé.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 27 novembre 2014
Suivent les signatures
Affiché le x0- M
a
Le Président