Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 14 12 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 5 juillet 202
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 25.01.2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 6 avril 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 08.12.2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 27 septembre 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil
Compte-Rendu - CR CM 21 oct 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2 mars 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 03.05.2023
Document publié le Mercredi 3 mai 2023 par la commune d'Agneaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 03.05.2023)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Justice et droit,
(/mNQ
AGNEAUX
Cité Art de Vivre
CR séance du conseil municipal du 03/05/2023 1
Date de convocation : 26/04/2023 Date d’affichage : 04/05/2023
Étaient présents : Alain SÉVÊQUE, Dany DAVID, Patrick SIMON, Elisabeth LEGRAND, Michel DUPONT, Evelyne MASSICOT, Jean-Charles ENOT, Cyril CRESPIN, Hervé BRIXTEL, Yolande MARIE, Lydie TANAY, Claudine MIDI, Géraldine PAING Christelle PERRUAUX, Elodie HAUTOT, YingYing LECLERC, David DELATTE, Anne-Lise CHAMPVALONT, Guillaume CLAYE, Emilie MARIE, Christophe FOUILLEUL, Etienne CHOISY, conseillères et conseillers municipaux.
Étaient absents excusés : André BULUCUA (pouvoir à Alain SEVÊQUE), Baptiste GIARD, Nathalie BLOUET, Olivier DUVAL, Guillaume MARTIN.
Conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Etienne CHOISY a été désigné comme secrétaire de séance.
QUESTIONS SOUMISES A DÉLIBÉRATION
Le procès-verbal de la séance du 22 mars 2023 est adopté à l’unanimité sans observation (23 voix pour).
- :-: - : - : - : - : -
DÉLIBÉRATION N°4.1/2023/05/01 – CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°4.1/2023/03/03 DU 22 MARS 2023).
Rapporteur : Alain SEVÊQUE - Maire
Vu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité (1 abstention Christophe FOUILLEUL, 22 voix pour), de créer, à compter du 1er juillet 2023 :
o Un emploi filière administrative
o Grade : adjoint administratif
o Durée : 35h/35h
o Rémunération : Statutaire
Les crédits sont prévus au budget primitif 2023, au chapitre 12 – compte 64111
DÉLIBÉRATION N°8.8/2023/05/02 – LUTTE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES – CHOIX DES PRESTATAIRES POUR L’ANNÉE 2023.
Rapporteur : Dany DAVID – 1er adjoint
Vu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité (23 voix pour) : - De reconduire les intervenants suivants pour l’année 2023 :
• Choix 1 : HDS – SARL DURANT (Torigny-les-Villes - Negreville) ;
Commune d’Agneaux
COMPTE-RENDU de la séance
du Conseil municipal du 3 mai 2023 CR séance du conseil municipal du 03/05/2023 2
• Choix 2 : SOS DANGER NUISIBLES (Bérigny).
- De valider la participation de la commune d’un montant de 185 € pour l’année 2023, sur le
volet animation/coordination, suivi des actions et investissements.
Les crédits sont prévus au BP 2023.
DÉLIBÉRATION N°7.6.3/2023/05/03 - PRÉSENTATION ET INDIVIDUALISATION DES CRÉDITS POUR LE FONCTIONNEMENT DU GROUPE SCOLAIRE MARIE RAVENEL – ANNEE 2023.
Rapporteur : Evelyne MASSICOT – 5ème adjoint
Vu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité (23 voix pour) d’approuver la proposition de budget dédié au fonctionnement et à l’investissement du groupe scolaire Marie RAVENEL pour l’année 2023, détaillé dans le tableau ci-dessous. DETAIL ECOLE MARIE RAVEN EL (33 élèves en materndle et 159 en élémentaire, soit 242 élèves) Observations
COUTS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT
Ecole élémentaire Ecole matermelle Total école primaire
Informatiques 1 132,00 € 4 578,00 € 5 710,00 €
Application ONE 0,00 € 0,00 € 0,00 €
teraines 3PpliCauons POUr Ta DIeTte SONT
Carte ITUNES pour tablettes 32,00 € 18,00 € 50,00 € te apple store de l'écale êt de télécharger das annliratins
Autres matériels 0,00 € 60,00 € 60,00 € Caméra HUE pour PC
Matériels informatiques 1 100,00 € 4 500,00 € 5600,00€ +" SmNRUR pores de
Livres, Jeux 1 485,00 € 1100,00 € 2 585,00 €
Entretien et renouvellement ges livres ae la
BCD ; Fonds de documentation pédagogique 500,00 € 500,00 € 1 000,00 € Lun mt mn mn Mal
Jeux pédagogiques 0,00 € 600,00 € 600,00 € Acquisition de Jeux pédagogiques
Fichiers cycle 2 485,00 € 0,00 € 485,00 € 5 Ex97 élèves
Renouvellement manuels cycle 3 500,00 € 0,00 € 500,00 €
Matériels divers 1 300,00 € 1425,00 € 2 725,00 €
Les murs de son permettent aux élèves etaux
Mur de son 200,00 € 0,00 € 200,00 € enseignants de s'enregistrer, puis aux élèves de s'écouter en autonomie
Sonorisation de la chorale 700,00 € 0,00 € 700,00 €
Tapis de sieste 0,00 € 225,00 € 225,00 € 13tapis * 17,30€
Matériels de sport (vélos) 200,00 € 1 200,00 € 1 400,00 € Per para chaate sand sait2 000 / an)
Un dictaphone numérique permet de faire des
Dictaphone 200,00 € 0,00 € 0,00€ intervews, des prises de son à l'école eten extérieur.
Fournitures 6 860,00 € 3 744,00 € 10 604,00 €
Fournitures scolaires 6 460,00 € 3 344,00 € 9804,00€ 5° *77 480 Aie élémentire) :(88€X BB élèves - école matemelle)
Goûter de Noël, chandeleur, Pâ ques gare 400,00 € 400,00 € 800,00 €
SORTIES, ACTIVITES ET CLASSES DE DECOUVERTES
Ecole élémentaire Ecole maternelle
Sorties, activités 14 453,00 € 7 547,00 € 22 000,00€
Sorties hors projets pédagogiques (cinéma,
Sorties - Navettes 1642,00€ 858,00 € 250000€ théatre, usite collège, rencontres sportives, etc.)
. : . 7 dasses en élémentaire et 4 dasses en Sorties pédagogiques 12811,00€ 6689,00€ 19 500,00 € rt
Fr r r
Classes de découvertes 0,00 € 0,00 € 0,00€
Classe de neige 0,00€ 0,00€ 000€ s'est déroulée du 14 au 21Janver2023
TOTAL GENERAL 43 624,00 € 181 € / élève
CR séance du conseil municipal du 03/05/2023 3
Les crédits sont prévus au BP 2023.
- :-: - : - : - : - : -
Monsieur Guillaume MARTIN rejoint l’assemblée à 20h26. CR séance du conseil municipal du 03/05/2023 4
DÉLIBÉRATION N°7.6.3/2023/05/04 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’INSTITUT SAINT-LO – ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023.
Rapporteur : Evelyne MASSICOT – 5ème adjoint
Vu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à la majorité (23 voix pour, 1 abstention d’Hervé BRIXTEL) :
- De participer aux frais de fonctionnement de l’Institut Saint-Lô, pour l’année 2022-2023, pour un montant de 123 363,29 €, calculé comme suit :
Niveau
d’enseignement Nombre d’élèves Montant par élève Total
Maternelle 34 1 956.18 € 66 510.04 €
Elémentaire 71 800.75 € 56 853.25 €
TOTAL 105 123363.29 €
- De participer à hauteur de 78 €, pour les 51 enfants concernés par la réalisation de projets pédagogiques, soit 3 978 €.
- D’autoriser Monsieur le maire à diligenter toute procédure nécessaire au règlement de cette somme, sachant que les crédits correspondants sont inscrits à l’article 6558 du budget primitif 2023.
DÉLIBÉRATION N°7.6.1/2023/05/05 - PROPOSITION DE RÉVISION LIBRE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION À HAUTEUR DE 10 € PAR HABITANTS.
Rapporteur : Patrick SIMON – 2ème adjoint
Vu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité (24 voix pour), d’instaurer une attribution de compensation libre de 10 € par habitants par an, à compter de 2023.
DÉLIBÉRATION N°3.3/2023/05/06 – RÉVISION DES CHARGES LOCATIVES DE LA MAISON MÉDICALE PLURIDISCIPLINAIRE.
Rapporteur : Patrick SIMON – 2ème adjoint
Vu l’exposé du rapporteur,
Considérant ce qui suit :
Les travaux de réaménagement de la maison médicale pluridisciplinaire se sont achevés en 2021. La téléphonie et la fibre optique ont été installés récemment.
Après plus d’une année de fonctionnement, à la demande des praticiens installés au rez-de- chaussée, des modifications ont été demandées, qui portent notamment sur : CR séance du conseil municipal du 03/05/2023 5
- La suppression d’un ballon d’eau chaude et son remplacement par deux ballons individuels de 15 litres dans les locaux où sont installés les podologues et les orthoptistes. En effet, son mode de fonctionnement (bouclage sanitaire en dalle) engendre une consommation importante d’énergie, de l’ordre de 10 000 kW / h par an pour un coût de 2 000 € ;
- L’installation en cours de compteurs individuels qui permettra, à l’issue des travaux, de comptabiliser les charges afférentes aux loyers au coût réel ;
- L’intégration dans les communs du rez-de-chaussée d’une superficie de 69 m² (issue de la subdivision du local antérieurement occupé par les kinésithérapeutes, et qui sert dorénavant de couloir d’accès), dont le coût est supporté par les podologues et les orthoptistes uniquement, dont ces derniers demandent qu’il soit réparti sur l’ensemble des locataires du rez-de-chaussée.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité (24 voix pour) :
- D’acter ces changements qui auront pour impact, dès l’achèvement des travaux, de calculer le montant des charges inhérentes aux loyers au coût réel ;
- De défalquer sur le montant des charges à venir, le coût lié au fonctionnement du chauffe-eau du 1er janvier au 31 mars 2023, dans la limite de 2 000 €, pour les orthoptistes et les podologues ;
- D’exonérer, à compter du 1er avril jusqu’à la date de mise en service des nouvelles installations (changement des chauffe-eau, mise en service des compteurs), du paiement du coût de l’énergie consommée liée au fonctionnement du chauffe -eau ;
- D’intégrer dans les communs du rez-de-chaussée, la superficie de 69 m², antérieurement dévolue aux podologues et orthoptistes.
DÉLIBÉRATION N°7.5.2/2023/05/07 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’AGNEAUX FOOTBALL CLUB – ANNÉE 2023.
Rapporteur : Patrick SIMON – 2ème adjoint
Vu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité (24 voix pour), d’attribuer à l’Agneaux football-club d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 689 €.
Les crédits correspondants sont inscrits à l’article 65748 du budget primitif 2023.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
- Le Maire rappelle la cérémonie du 8 mai
- Vendredi 9 juin à 18h30 : conseil municipal spécifique à l’élection des délégués et des suppléants pour les sénatoriales
- Désignation d’un référent élu pour la gestion de la crise de l’eau potable : l’agent référent est Fabien Legast ; l’élu est Michel Dupont
- Le 27 mai : RDV de la culture Edith CRESSON et Stéphanie MAUBE sur le thème « Les femmes en politique » – sur réservation. En septembre, réception de Christian LEBARRE. Au printemps 2024 : Jean Pierre Raffarin
- Remise de la médaille de la ville le 19 juin aux anciens conseillers municipaux - Elisabeth LEGRAND informe que le CCAS à renouveler la convention de partenariat avec AXA - L’analyse des besoins sociaux : le bilan sera présenté à la prochaine réunion de groupe
Fin de la séance à 21h40
La secrétaire de séance,