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Convocation - convocation CM du 31 aout 2023
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 31 aout 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS
Æ : 04.92.55.92.80 - Fax : 04.92.55.95.29 — “Ô mairie@st-jean-st-nicolas.fr
Le 24 AOÛ 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Jeudi 31 août à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire
Rodolphe PAPET
ORDRE DU JOUR
Conventions
1. Convention de partenariat avec les CDGO5 dans le cadre de la formation de secrétaire de mairie
2. Convention dans le cadre du festival Lire et Grandir 2023
3. Convention d'occupation précaire du logement du presbytère
Commande publique
4. Avenant n°1 au marché de travaux de réalisation d’un terrain de roller-hockey — Lot n°1 5. Achat d’une patinoire d'occasion
Finances
6. Budget eau et assainissement - Décision modificative n°1
7. Tarifs d'occupation des salles communales
Personnel communal
8. Création de deux emplois pour l'encadrement du service de restauration scolaire
9. Création d’un emploi saisonnier pour le fonctionnement de la patinoire
10. Mise à jour du tableau des emplois
11. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
1/2Informations et questions diverses
12. Présentation du projet de lignes directrices de gestion
13. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations.
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