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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 31 07 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Travail et emploi,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- ëm
04.92.43.55.95)
e-mail
: contact@chateauroux-les-alpes.com
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
Lundi
31
Juillet
2023
à 18h30
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Lucie
ANTHOINE,
Patrick
RANOCCHI,
Yves
BARTHALAÏS,
Anouck
SARTON,
Thomas
BETH,
Eric
LIONS,
Véronique
GENSUL
Membres
excusés
: Didier
ELZEARD
pouvoir
à
Yves
BARTHALAÏS,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à
Noëlle
ROUX,
Anne-Marie
POJER
pouvoir
à
Jean-Marie
BARRAL
Membres
absents
: Didier
NICARD
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
ROUX
ORDRE
DU
JOUR
:
35-
Subvention
voirie
communale
2023
36-
Subvention
complémentaire
voirie
communale
2023
37-
Tarifs
restaurant
scolaire
année
2023-2024
38-
Tarifs
garderie
méridienne
année
2023/2024
39-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
40-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
41-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
42-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
43-
Modification
statuts
SyMEnergie
O5
44-
Crédit
relais
TVA
45-
Crédit
relais
subvention
46-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
01/06/2023
adopté
à l'unanimité
soit
13
voix.
85-
Subvention
voirie
communale
2023
Subvention
annuelle
concernant
la
voirie
communale
2023.
Un
élu
demande
ce
qui
sera
fait
sur
la
route
de
St
Alban.
Le
maire
précise
qu'il
y
a
2
tranches
de
travaux
mais
tout
ne
sera
peut-être
pas
fait.
Un
élu
demande
pourquoi
il
y
a
eu
tant
de
goudrons
sur
le
parking
des
pompiers
pourquoi
l'arbre
n’a
pas
été
protégé.
Le
maire
répond
que
le
marquage
ne
tient
pas
sur
du
bi-couche.
Le
marquage
des
places
de
parking
aura
lieu
début
septembre.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
836-
Subvention
complémentaire
voirie
communale
2023
Délibération
complémentaire
demandée
au
Département
pour
les
travaux
de
voirie
communale.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
13
voix.
3'7-
Tarifs
restaurant
scolaire
année
2023-2024
L’adjoint
aux
finances
présente
cette
délibération
et
explique
que
la
commission
a souhaité
maintenir
la
tarification
se
référant
aux
revenus
des
ménages,
gage
de
solidarité.
Le
prix
des
repas
fourni
par
l'hôpital
a
augmenté
et
donc
une
partie
de
l’augmentation
est
répercutée
aux
familles. Un
élu
aimerait
qu’un
groupe
de
travail
soit
créé
pour
discuter
d’autres
solutions
pour
la
fourniture
des
repas
à la
cantine;
il existe
de
nombreux
exemples
dans
le
département.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
88-
Tarifs
garderie
méridienne
année
2023/2024
L’adjoint
aux
finances
présente
cette
délibération
et
explique
que
la
commission
a souhaité
maintenir
la
tarification
se
référant
aux
revenus
des
ménages,
gage
de
solidarité.
Une
augmentation
de
0,05
centimes
est
appliquée.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
39-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
Considérant
qu'en
raison
de
l’augmentation
du
nombre
d’enfants
présents
à la
cantine,
il y
a
lieu,
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
de
cantinière
à temps
non
complet,
à raison
de
18,5
heures
hebdomadaires
en
période
scolaire.
Vu
l'avis
de
la
commission
du
personnel
qui
s’est
réunie
le
05/06/2023.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
40-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
Considérant
qu'il
y a
lieu,
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
24,5
heures
hebdomadaires
en
période
scolaire.
Vu
l’avis
de
la
commission
du
personnel
qui
s’est
réunie
le 05/06/2023.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
13
voix.
41-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
Considérant
qu'il
y a
lieu,
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
23,7
heures
hebdomadaires
en
période
scolaire.
Vu
l’avis
de
la
commission
du
personnel
qui
s’est
réunie
le
05/06/2023.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
13
voix.
42-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
Considérant
qu'il
y a
lieu,
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
19,5
heures
hebdomadaires
en
période
scolaire.
Vu
l’avis
de
la
commission
du
personnel
qui
s’est
réunie
le
05/06/2023.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
43-
Modification
statuts
SyMEnergie
05
Monsieur
le
Maire
fait
part
à l'assemblée
du
courrier
du
Président
de
Territoire
d'énergie
Hautes-
Alpes
SyMEOS
en
date
du
7 juin
2023
présentant
la
réforme
statutaire
adoptée
par
le Comité
syndical
le
10
mai
dernier,
portant
sur
le
changement
de
représentation
des
communes
au
sein
des
collèges
de
compétences
spécifiques
au
sein
du
comité
syndical.
En
application
des
dispositions
des
articles
L5211-17
et
20
du
CGCT,
il appartient
à chacune
des
communes
adhérentes
à Territoire
d'énergie
Hautes-Alpes
SyMEO5
de
se
prononcer
dans
un
délai
de
trois
mois
sur
ces
modifications
statutaires,
l'absence
de
réponse
dans
le
délai
imparti
étant
considérée
comme
avis
favorable
Délibération
adoptée
avec
12
voix
pour
et
1 abstention.
44-
Crédit
relais
TVA
L’adjoint
aux
finances
présente
cette
délibération
afin
de
contracter
un
crédit
relais
TVA
auprès
du
Crédit
agricole
suite
à la
consultation
auprès
de
plusieurs
banques.
Cet
emprunt
TVA
est
pris
pour
l’ensemble
des
programmes
d'investissement
2023.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
45-
Crédit
relais
subvention
L’adjoint
aux
finances
présente
cette
délibération
afin
de
contracter
un
crédit
relais
subvention
auprès
du
Crédit
agricole
suite
à la
consultation
auprès
de
plusieurs
banques.
Cet
emprunt
subvention
est
pris
pour
le
programme
d'investissement
de
la
desserte
forestière.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix. 46-
Juestions
diverses
> Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
relatif
à
la
consommation
d'espace
sur
la
commune,
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
SCoT
de
Serre-Ponçon.
> Enedis
informe
la
mairie
que
pour
mener
à bien
les
travaux
de
restructuration
de
la
ligne
HTA
sur
Fontmolines
et
afin
d’alimenter
les
différents
postes
électriques
durant
les
travaux,
une
autorisation
est
demandée
pour
installer
5
groupes
électrogènes
du
14
septembre
au
3
octobre
prochain.
> Le
maire
fait
le
point
sur
le
projet
de
l’école.
Les
offres
ont
été
reçues
en
mairie
mais
certains
lots
n’ont
pas
de
réponses
donc
la
mairie
attend
de
nouvelles
propositions.
Un
élu
souligne
que
certains
artisans
proposent
de
travailler
en
dehors
des
temps
d'école
(mercredi,
soirée,
week-end...).
> Le
maire
demande
à un
conseiller
municipal
de
se
rendre
à un
bornage
qui
a lieu
le
2 août
prochain
au
Serre.
> Le
maire
a reçu
le
courrier
d’une
habitante
pour
des
problèmes
de
voisinage
à Pré
sabens
au
sujet
d’un
cours
d’eau
sur
la
propriété.
> Dans
le
cadre
du
programme
«dans
1000
communes
la
forêt
fait
école
» porté
par
les
communes
forestières
Un
panneau
sera
mis
en
place
sur
la
commune.
> Du
19
au
25
août
prochain
passage
du
Sud
Raid
Adventure
Race
2023
sur
la
commune.
Course
non
stop
de
jour
comme
de
nuit.
> Un
élu
fait
le
point
sur
le
projet
d’aspersion
et
sur
la
microcentrale.
Une
réunion
publique
sur
ces
sujets
aura
lieu
à
l’automne.
> L’inauguration
des
travaux
des
dernières
années
(rénovation
énergétique
bâtiments
communaux,
traversée
du
village,
garage
des
services
techniques)
aura
lieu
mi-octobre.
> Monsieur
le
Maire
termine
le
conseil
en
félicitant
Mme
Delphine
Bernard,
la
gérante
de
l'Épicerie
des
lys,
qui
vient
d’être
désignée
“Meilleure
épicerie
fine
de
France”
par
le
jury
du
concours
Les
Quintessences.
Elle
recevra
son
prix
le
11
septembre
à
Paris,
lors
du
salon
« Gourmet
sélection
».
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 19h52.
Le
Maire,
J-M
BARRAL