Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 31 07 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 29 septembre 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 24 02 26
Compte-Rendu - compte rendu du CM 08 fevrier 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 07 AVRIL 2022
Conseil Municipal - concoc cm 06 26
Convocation - convocation CM du 31 aout 2023
Compte-Rendu - compte rendu CM 16 novembre
Compte-Rendu - compte rendu 11 avril 2024
Compte-Rendu - compte rendu 31 aout 2023
Compte-Rendu - compte rendu du CM 07 septembre
Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM 07 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
Marie de
k +
#
Saint-Jean-Saint-Nicolas
05260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS SEANCE PUBLIQUE DU 07 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le mercredi 7 septembre à 20 heures, le conseil municipal, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de M. Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX — Marc-André DABAT - Isabelle DE COLOMBEL - Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Thierry BAUD -— Caroline DANGEL — Déborah BELIN — Eloïse RIBAIL
Absents et représentés : Michel PRETI (Pouvoir à Thierry BAUD) — Monique JANIK {Pouvoir à Isabelle DE COLOMBEL) — Claude GUET (Pouvoir à Rodolphe PAPET)
Absent : Jérémy VINCENT
Isabelle DE COLOMBEL est nommée secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 août 2022 UNANIMITÉ
2 Adhésion au groupement de commandes visant la realisation d’une étude pré- 2 a s UNANIMITE D.072/2022 | opérationnelle à une OPAH
5 Avenant n°1 au marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée 12 pour D.073/2022 4 1 abstention
4 . . 2 D.074/2022 Cession de parcelles communales dans la zone artisanale des Foulons UNANIMITÉ
5 Mise à disposition d’un appartement communal pour l'accueil de réfugiés 2
D.075/2022 | ukrainiens UNANIMITE
6 se . . 2 . ° 12 pour D.076/2022 Actualisation des tarifs des services périscolaires 1 opposition
7 + . ee . : D.077/2022 Décision modificative n°1 du budget eau et assainissement UNANIMITE
D.078/2022 Création de deux emplois saisonniers pour le fonctionnement de la patinoire UNANIMITÉE
9 Création de deux emplois non permanents pour l'encadrement de la restauration UNANIMITÉ
D.079/2022 | scolaire
10 . . . x D.080/2022 Modification du temps de travail d’un agent communal UNANIMITÉ
11 sr à soute : : . 2 D.081/2022 Actualisation du règlement intérieur des services périscolaires UNANIMITÉ
12 Décision relative à la réalisation ou non d’une étude environnementale dans le UNANIMITÉ D.082/2022 | cadre de la modification simplifiée du PLU
13 Avis sur le dossier complémentaire relatif à un élevage porcin situé sur la 12 pour
D.083/2022 | commune de Chabottes 1 abstention
Fin de séance : Ro
Fait le - Q SEP. 772
2, Place de ta Mairie 05260 Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes)
:04.92.55.92.80 Fax :04.92.55.95.29 Mail : mairie@st-jean-st-nicolas.fr www.st-jean-st-nicolas.fr