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Compte-Rendu - 7 CR CM 22 11
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 CR CM 22 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 22 novembre 2021 à 18h30
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le mardi 22 novembre 2021, à 18h30, salle du conseil municipal.
Nombre dé conseillers en exercice : 11
Etaient présents (8): Mmes et MM,, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel
BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Dominique DÉLAIRE, Isabelle ACHARD, Pascal
OFFRE, Alexandre BRAGLIA,
Absences excusées (3) : Claire NOVI, Mounia BANDERIER-ZAHIR, Jean RENO Procurations (2) : Mounia BANDERIER-ZAHIR a donné procuration à Jean-Benoît HUGUES Claire NOVI a donné procuration à Laurent FERRAT
Secrétaire de séance : Alexandre BRAGLIA
® La séance est ouverte à 17h35 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre du jour.
Elle informe les conseillers municipaux des décisions prises depuis le dernier conseil :
DECISIONS PRISES DEPUIS LE CONSEIL DU 14/10/2021
Date N° Décision Objet
10/11/2021 2021-18 Décision autorisant la prise en charge de factures de fuel
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu'il suit.
Les délibérations suivantes ont été prises à l’unanimité :
e 2021-54 Arrêt du projet de plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PV AP) de la commune des Baux-de-Provence
e 2021-55 Modification du tarif du parking de la Rotonde et mise en place de la tarification des parkings du Col de la Vayède et de la Boucle
e 2021-56 Indemnités de conseil de gestion au comptable public au titre de l'exercice 2021
e 2021-57 Protocole Télétravail
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - accueil-
mairie@lesbauxdeprovence.com e 2021-58 Avenant n°3 à la convention de service commun d'instruction des
ADS/CCVBA
e 2021-59 Validation de l’état d’assiette des coupes de bois de la forêt communale 2022 et des modalités de commercialisation
> Questions et informations diverses
La date du prochain conseil municipal est fixée au 14 décembre 2021.
© L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h45.
Le Maïre,
Anne PONIATO
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - accueil-
mairie@lesbauxdeprovence.com