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Procès Verbal - PV reunion du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Commune de BRASC
Réunion du Conseil Municipal
En date du 14 décembre 2023
PROCES-VERBAL DE SÉANCE
Le 14 décembre 2023 à 20 heures 30 s’est réuni le Conseil Municipal de la commune
de Brasc, en session ordinaire, dans la salle de réunion de l’ancienne école, sous la présidence
de Monsieur Jean-Charles ALIBERT, Maire.
Date de la convocation : 4 décembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Nombre de conseillers municipaux présents : 8
Conseillers présents: Jean-Charles ALIBERT, Jean-Marie BODT, Magali BRIDE,
Marie-Christine CONTE Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle LE ROUX, et Jean-Philippe SIRGUE.
Absent excusé : Jacques ANDREU pouvoir à Jean-Charles ALIBERT.
Absents : Fabienne COLAS, Laurent MOREAU
Après l’appel nominatif des conseillers municipaux, M. le Maire constate que le quorum
est atteint et déclare la séance ouverte.
Le Conseil Municipal a désigné une secrétaire de séance, Mme Marie-Noëlle LE
ROUX, en application de l’article L.2121-15 du CGCT.
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 octobre 2023
e_ Approuvé à l’unanimité
2 - Délibération portant instauration de la prime pouvoir d’achat
Le montant de cette prime exceptionnelle forfaitaire prévue est modulé en fonction de
la rémunération brute et d’une ancienneté d’au moins une année civile.
Le Conseil Municipal aurait souhaité attribuer aux deux fonctionnaire la même prime au barème
maximum du 800 euros mais il est obligé de se conformer à la Loi du 16 aout 2022 et à son
décret d’application du 31 octobre 2023 c’est-à-dire en respectant les barèmes de rémunération brute et les quotités de travail.
e _ Approuvé à l’unanimité
3 - Délibération portant création du poste d’agent recenseur
Cette délibération porte sur la création d’un poste d’agent recenseur pour les opérations
de recensement de 2024, avec 2 demi-journées de formation les 10 & 17 janvier à Brasc, 1
demi-journée de reconnaissance entre les 2 formations et les opérations de recensement du jeudi
18 janvier au samedi 17 février 2024. Commune de BRASC
La rémunération est de 30€ net pour chaque ‘= journée (formation + reconnaissance)
soit 30 x 3=90 €.
La rémunération pour la période de recensement sera de 710 € net soit environ 1 mi-temps au
SMIC + frais de déplacement.
e_ Approuvé à l’unanimité
Madame Annie BOULARAN a été recrutée pour effectuer les opérations de recensement 2024.
4 — Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au comité du
syndical Syndicat Mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel des Grands
Causses
Dans le cadre de la mise en place des nouveaux statuts du Syndicat Mixte
d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional des Grands Causses, qui ont été validés
au comité syndical du 24 novembre 2023, il est nécessaire de désigner, à nouveau, un
représentant titulaire et un suppléant de la Commune de Brasc.
Le Conseil Municipal a donc désigné les personnes qui était déjà représentants de notre
commune avant ces nouveaux statuts, à savoir Jean-Marie Bodt & Magali Bride.
e_ Approuvé à l’unanimité
5 — Convention avec Aveyron Ingénierie pour mission d’assistance pour la création d’un
belvédère en bordure de la RD 555
M. Le Maire rappelle le projet de création d’un belvédère en bord de la RD 555 au
hameau de Aspires. Il précise que la commune a adhéré en 2018 à l’ Agence Aveyron Ingénierie
afin de pouvoir bénéficier de ses prestations. L'étude du projet de belvédère peut ainsi être
confiée à l'Agence.
M. Le Maire expose donc la convention de mission établie par Aveyron Ingénierie qui
fixe le contenu de la prestation réalisée gratuitement et demande au Conseil Municipal de
l’autoriser à signer cette convention.
e_ Approuvé à l’unanimité
6 — Devis pour achat du mobilier de la salle de réunion
Le Conseil Municipal avait décidé du changement du mobilier de la salle de réunion
afin d’en faire une salle plus accueillante et pratique, avec des tables modulables, des chaises
plus confortables ainsi qu’une table pour le rétroprojecteur et deux armoires de rangement.
Mesdames Magali Bride & Marie-Noëlle Le Roux accompagnées de Déborah, ont reçu
un représentant et choisi le nouveau mobilier.
Un devis a été établi pour le tout, d’un montant 11 527,58 € HT.
e _ Approuvé à l’unanimité Commune de BRASC
7-— Questions diverses
> Le Maire a décidé que les différentes clefs de l’église du Bourg. seraient
dorénavant conservées au sein de la mairie afin que la responsabilité de celles-ci
n’incombe pas à un habitant.
> La voirie : les travaux de la route de Montclar, de la Place de l’Église à la sortie
côté ancienne laiterie, ont été suspendus en raison des intempéries et reprendront
qu’au printemps pour le bicouche et la résine.
> Il sera lancé une procédure sur Internet pour rechercher une Licence IV.
A suivre.
> Le chauffage du local « La Brascerie » ne fonctionne pas : une entreprise va être
contactée rapidement afin qu’il y fasse moins froid les vendredis soir lors des parties
de tarots et belotes.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 45.
Le Maire de Brasc, La secrétaire de séance,
Jean-Charles ALIBERT, Marie-Noëlle LE ROUX,
EE
Affiché lee. J/2023,
Et mis en ligne sur www.brasc.fr