Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 02 MAI 2023
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 10.10.2022
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 06.02.2023
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 16.01.2023
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 12.12.2022
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 12.09.2022
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 14.11.2022
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 13.03.2023
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 04.07.2022
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 05 JUIN 2023 1
Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 08.08.2022
Document publié le Lundi 8 août 2022 par la commune de Nieul-sur-l'Autise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE 08.08.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Réunion Conseil Municipal du 8 août 2022 1
Commune de
RIVES-D’AUTISE
Nieul sur l ’Autise et Oulmes
PROCES VERBAL SYNTHETIQUE
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 8 AOUT 2022
Excusés : M. OUVRARD Roland (pouvoir à M. COIRIER Jannick), Mme MALLET Sophie (pouvoir à Mme MOINARD Mélanie), M. CHAUVET Bruno (pouvoir à M. GEROME Philippe), Mme NALLET Marlène (pouvoir à M. BRODEAU Flavien), Mme LACLARE Delphine (pouvoir à Mme VIGEANT Cathy), M. BAUDON Florent (pouvoir à M. BOSSARD Michel) et M. BUGEAUD Cyril.
Absents : Mme BOBIN Evelyne, M. FRITSCH Serge et Mme GUICHET Sandrine.
Secrétaire de séance : M. COIRIER Jannick.
Le compte rendu de la réunion du 4 juillet 2022 est adopté à l’unanimité.
* * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *
2022-08-01 FIXATION D’UN LOYER POUR LA MISE EN LOCATION DU BATIMENT AU 11-13 RUE DE LA POSTE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide : • DE FIXER le loyer à 250 € par mois charges comprises à compter du 15 septembre 2022 pour la mise à disposition du local au 11-13 rue de la Poste à Madame Mathilde CHABLE,
• D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition avec Madame Mathilde CHABLE ainsi que tout document utile à l’application de la présente décision.
2022-08-02 BUDGET GENERAL – BP 2022 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : - APPROUVE la décision modificative n°2 du budget primitif 2022 du budget général tel qu’énoncé ci-dessus.
2022-08-03 BUDGET VIGNAUD – BP 2022 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : - APPROUVE la décision modificative n°2 du budget primitif 2022 du budget du Vignaud tel qu’énoncé ci-dessus.
Le procès-verbal intégral de la réunion du Conseil Municipal est consultable en mairie.