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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c15 06 2016)
Thèmes du document : Transports, Budget, Justice et droit,
Communauté.
d'AsélomérationduNiortais
7
:
.
:
”
Territoires
de
vie
Préfecture
des
Deux-Sèvres
Votants
:77
Convocation
du
Conseil
d'Agglomération
:
0
Î
JUIL.
2016
le
17
juin
2016
Affichage
du
Compte-rendu
Sommaire
:
le
28
juin
2016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Séance
du
lundi
27
juin
2016
FINANCES
— BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2016
-
BUDGET
ANNEXE
TRANSPORTS
URBAINS
Titulaires
présents
:
Jérôme
BALOGE,
Jeanine
BARBOTIN,
Alain
BAUDIN,
Anne
BAUDOUIN,
Thierry
BEAUFILS,
Jacques
BILLY,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Yamina
BOUDAHMANI,
Jean
BOULAIS,
Christian
BREMAUD,
Dany
BREMAUD,
Jacques
BROSSARD,
Sophie
BROSSARD,
Carole
BRUNETEAU,
Jean-Luc
CLISSON,
Sylvie
DEBOEUF,
Luc
DÉLAGARDE,
Stéphanie
DELGUTTE,
Thierry
DEVAUTOUR,
Romain
DUPEYROU,
Jean-Claude
FRADIN,
Jean-
Martial
FREDON,
Marie-Chantal
GARENNE,
Isabelle
GODEAU,
Alain
GRIPPON,
Christine
HYPEAU,
Florent
JARRIAULT,
Agnès
JARRY,
Monique
JOHNSON,
Bruno
JUGE,
Guillaume
JUIN,
Gérard
LABORDERIE,
Lucien-Jean
LAHOUSSE,
Alain
LECOINTE,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Alain
LIAIGRE,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophia
MARC,
Philippe
MAUFFREY,
Dany
MICHAUD,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Jacques
MORISSET,
René
PACAULT,
Michel
PAILLEY,
Michel
PANIER,
Eric
PERSAIS,
Stéphane
PIERRON,
Alain
PIVETEAU,
Claire
RICHECOEUR,
Sylvette
RIMBAUD,
Claude
ROULLEAU,
Jean-François
SALANON,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN,
Nathalie
SEGUIN,
Florent
SIMMONET,
Michel
SIMON,
Dominique
SIX,
Marc
THEBAULT,
Patrick
THOMAS,
Elodie
TRUONG,
Yvonne
VACKER,
Michel
VEDIE
Titulaires
absents
avant
donné
pouvoir :
Jean-Michel
BEAUDIC
à
Jérôme
BALOGE,
Charles-Antoine
CHAVIER
à
Jacques
BROSSARD,
Didier
DAVID
à
Christian
BREMAUD,
Pascal
DUFORESTEL
à
Elodie
TRUONG,
Gérard
EPOULET
à
Nathalie
SEGUIN,
Gérard
GIBAULT
à
Sylvie
DEBOEUF,
Véronique
HENIN-FERRER
à Thierry
DEVAUTOUR,
Anne-Lydie
HOLTZ
à
Jeanine
BARBOTIN,
Dominique
JEUFFRAULT
à
Lucien-Jean
LAHOUSSE,
Josiane
METAYER
à
Alain
PIVETEAU,
Jean-Pierre
MIGAULT
à
Sophie
BROSSARD,
Serge
MORIN
à
Monique
JOHNSON,
Sebastien
PARTHENAY
à
Eric
PERSAIS,
Céline
VALEZE
à
Marie-Christelle
BOUCHERY
Titulaires
absents
suppléés
:
Daniel
BAUDOUIN
suppléé
par
Anne-Marie
PROUST
Titulaires
absents
:
Christelle
CHASSAGNE,
Simon
LAPLACE,
Elmano
MARTINS,
Rose-Marie
NIETO
Titulaires
absents
excusés
:
Jean-Michel
BEAUDIC,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Alain
CHAUFFIER,
Charles-Antoine
CHAVIER,
Didier
DAVID,
Pascal
DUFORESTEL,
Gérard
EPOULET,
Gérard
GIBAULT,
Robert
GOUSSEAU,
Véronique
HENIN-FERRER,
Anne-Lydie
HOLTZ,
Dominique
JEUFFRAULT,
Rabah
LAICHOUR,
Josiane
METAYER,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Joël
MISBERT,
Marcel
MOINARD,
Serge
MORIN,
Sebastien
PARTHENAY,
Adrien
PROUST,
Céline
VALEZE Président
de
séance
: Jérôme
BALOGE
Secrétaire
de
séance
: Yvonne
VACKER C-
15-06-2016
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
D'AGGLOMERATION
DU
27
JUIN
2016
FINANCES
—
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2016
-
BUDGET
ANNEXE
TRANSPORTS
URBAINS
Monsieur
Thierry
DEVAUTOUR,
Vice-Président
Délégué,
expose
Après
examen
par
la
Conférence
des
Maires,
Sur
proposition
du
Président,
Vu
L'instruction
budgétaire
et
comptable
M43,
Vu
la
délibération
n°c-07-12-2015
du
14
décembre
2015
adoptant
le
budget
primitif
2016,
Vu
la
délibération
du
27
juin
2016
approuvant
le
Compte
Administratif
2015,
Vu
la
délibération
du
27
juin
2016
d'affectation
des
résultats
2015,
Le
Budget
Supplémentaire
a
pour
objet
de
reprendre
les
résultats
de
l'exercice
2015,
d'intégrer
les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
et
d'opérer
d'éventuelles
modifications
des
crédits
adoptées
lors
du
budget
primitif.
En
section
de
fonctionnement,
il convient
d'ajuster
à
la
baisse
la
délégation
de
service
public
an
fonction
de
l'avenant
n°6
en
dépense
(-200
000
€)
et
le
versement
transport
en
recette
pour
-300
000
€.
Le
virement
à
la
section
d'investissement
de
1 087
743.33
€
permet
d’annuler
les
inscriptions
d'emprunts
nouveaux
et
de
financer
les
travaux
pour
la
station
de
lavage
et
de
carburant
pour
278
000
€.
A
noter
:l'inscription
de
la
subvention
de
15
000
€
pour
l'achat
de
véhicule
électrique
dans
le
cadre
de
la
convention
financière
« territoire
à
énergie
propre
et
croissance
verte
».
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à :
1 278
443.33
€
La
section
d'investissement
s’équilibre
à :
2
618
430.02
€
(voir
détail
dans
la
maquette
budgétaire)
il
est
demandé
au
Conseil
d'Agglomération
de
bien
vouloir
:
-
Adopter
le
Budget
Supplémentaire
de
l'exercice
2016
dans
les
mêmes
conditions
de
vote
que
le
Budget
primitif
2016.
Le
conseil
adopte
à
la
majorité
cette
délibération. Pour
:
6+
Contre
:4
Abstention
: 6
Non
participé :