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Arrêté - ARRETE 2026 044 REGLEMENTATION CIRCULATION Randonnée pédestre GROUPAMA
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Esserts-Blay.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2026 044 REGLEMENTATION CIRCULATION Randonnée pédestre GROUPAMA)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
ARRÊTÉ MUNICIPAL 2026-044
e portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les routes, Route du Château, Chemin du Vernay, Chemin du Nant Bernard, Impasse des Grangettes, Rue des Pommiers, Chemin de la Provence, Impasse des Pierres, Rue des Cours, Route de la Grande Lanche, Rue du Moulins des Creux, Rue du Char, Rue entre-deux-rocs et Route du Château.
Esserts-Blay Randonnée pédestre « Balade solidaire » - GROUPAMA
Savoie
Le maire de la commune d'Esserts-Blay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L 2213-2 ; VU le Code de la Route, notamment les articles R 411-30 et R 411-31 modifiés ; VU la demande présentée, par les adhérents de Groupama à l'occasion de la randonnée pédestre « Balade solidaire » devant se dérouler le dimanche 14 juin 2026 ;
Considérant que l'organisation de cette épreuve peut présenter des risques à l'égard des participants, du public et des riverains ;
Considérant la nécessité de modifier provisoirement l'ordre des priorités, prévu par le code de la route, au moment du passage de la course, pour permettre son bon déroulement et assurer la sécurité du public, des participants et des autres usagers de la route ;
ARRÊTE :
Article 1°": || est accordé un usage exclusif temporaire de la chaussée à la manifestation intitulée, « Balade solidaire » le dimanche 14 juin 2026 entre 13h00 et 16h00, sur les portions de voies empruntées, en agglomération, suivantes :
+ Route du Château, Chemin du Vernay, Chemin du Nant Bernard, Impasse des Grangettes, Rue des Pommiers, Chemin de la Provence, Impasse des Pierres, Rue des Cours, Route de la Grande Lanche, Rue du Moulins des Creux, Rue du Char, Rue entre-deux-rocs et Route du Château
e les signaleurs facilitent le déroulement des épreuves dans le cadre de l'usage exclusif temporaire de la chaussée et peuvent être fixes ou mobiles.
Article 2 : Le régime d'usage exciusif temporaire de la chaussée autorise les signaleurs à interdire momentanément la circulation aux usagers normaux de la route lors du passage de la course. Les usagers de la route sont tenus de céder le passage à la course et de respecter les instructions des signaleurs.
Les usagers de la route ne peuvent reprendre leur marche qu'après accord des signaleurs, ou après le passage du véhicuie informant de la fin de la manifestation.
Article 3 : L'organisateur est responsable des équipements et des signaleurs nécessaires pour mettre en œuvre l'usage exclusif temporaire de la chaussée passage.
La signalisation et l'information des riverains sont assurées par l'organisateur de la manifestation.
Article 4 : Le fait pour tout usager de contrevenir aux indications des représentants mettant en œuvre les mesures de circulation édictées en vertu de l'article R. 411-30 du code de la route à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe (R. 411-31 du code de la route).
Le fait de contrevenir aux restrictions de circulation édictées à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe (R. 411-30 du code de la route).
Article 5 : Un exemplaire du présent arrêté sera affiché et publié dans la commune d'Esserts-Blay.
Article 6 : Le commandant du groupement de gendarmerie départemental, l'organisateur de la manifestation, et le maire d’Esserts-Blay sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Esserts-Blay, le 1°' juin 2026
Le maire,
Raphaël THEVENO
Publié sur le site internet de la commune www.esserts-blay.fr, le 0? JUIN 2078