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Déliberation - 2097734
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Planche.
Lien du pdf (Déliberation - 2097734)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Fi CONSEIL MUNICIPAL DE LA PLANCHE Ce Planche
Commune de La Planche
(Loire-Atlantique)
Nombre de membres :
e En exercice : 18
°e Présents : 13
e Votants : 17
Date de la convocation :
11 décembre 2025
Secrétaire de séance :
M. Bernard HERVOUET
Séance du 17 décembre 2025
Liste des délibérations
Le dix-sept décembre deux mille vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal de la
commune de LA PLANCHE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle
du conseil en Mairie, sous la Présidence de Madame Séverine JOLY-PIVETEAU, Maire.
Présents : Mme Séverine JOLY-PIVETEAU; M. Bernard HERVOUET; M. Christophe
BATARD; M. Corentin BAUDRY; Mme Virginie BATARD; Mme Angélique
BOUCHAUD; M. Jean-Paul RICHARD; M. Pierrick LE GALLOU; Mme Valérie
GIRAUDET; Mme Chantal JUGIEAU ; M. Benoit LIMOUSIN ; M. Jean-Paul HERVOUET : M. Gérard PERRAUD
Absents excusés : Mme Laurence DOUCHEZ donne pouvoir à M. Benoit LIMOUSIN :
M. Gauthier WALSER donne pouvoir à M. Pierrick LE GALLOU; Mme Nathalie
BARREAU donne pouvoir à Mme Virginie BATARD; M. Romain COUPRIE donne
pouvoir à Mme Séverine JOLY-PIVETEAU ; Mme Antoinette LEFEVRE D'ARGENCE.
N° Objet Votants Décision Délibération Pour | Contre | Abstention
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 17 17 du 13.11.2025
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens 17 9 8 d'agir des communes
DE-92-12-2025 Convention d'objectifs et de financement avec 17 17
l’association familiale rurale — Année 2026
DE-93-12-2025 Renouvellement de l'adhésion au groupement de 17 17
commande e-Primo pour l’environnement numérique
de travail des écoles — 2026/2030
DE-94-12-2025 Renouvellement du dispositif argent de poche pour 17 17
l’année 2026
DE-95-12-2025 Renouvellement de la convention de forfait 17 16 1
communal avec l'OGEC de La Planche (2025-2028)
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DE-97-12-2025 Protection sociale complémentaire — Convention de 17 17
participation pour la couverture du risque santé des
agents
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d'Urbanisme
DE-99-12-2025 Vente des lots 8 à 13 Zac de la Gare Tranche 4 à 17 17
Habitat 44 pour la réalisation de logements sociaux
DE-100-12-2025 | Tarifs municipaux des droits de place et salles 17 17 communales
DE-101-12-2025 | Décision modificative n°1 Budget Les Ajoncs 17 17
Liste des délibérations du Conseil municipal DE-102-12-2025 | Décision modificative n°1 ZAC de la Gare 17 17
DE-103-12-2025 | Décision modificative n°2 Budget communal 17 17
DE-104-12-2025 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS 17 17
DE-105-12-2025 | Approbation de la convention de partenariat avec 17 15
l'association Planch’O Foliz pour l’organisation de la
fête communale du 30 mai 2026 et attribution d’une
subvention forfaitaire par habitant
Fin de la séance à 22h00.
Fait le 18/12/2025.
Mme le Maire,
Séverine JOLY-PI Le secrétaire de séance,
M. Bernard HERVOUET
Mxox cf li
Liste des délibérations du Conseil municipal