Procès Verbal - 829725

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Procès Verbal - 829725 Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Planche. Lien du pdf (Procès Verbal - 829725)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, 1

DOSSIER DE LA SÉANCE DU

Conseil Municipal du 10 Février 2022

M. Bernard Hervouet est proposé comme secrétaire de séance.

Il est proposé au conseil municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021.

Finances publiques (délibérations)

• Ouverture des crédits d’investissement

Annexe 1 Etat des RAR en recettes et dépenses d’investissement

Madame le Maire présente les réalisations d’investissement de cette année et l’état des restes à réaliser. (Cf document des investissements réalisés). Mme le Maire informe ce qu’est un Reste à réaliser. Il s’agit d’une dépense déjà engagée par la municipalité et qui est donc recrédité dans le budget de l’année suivante. Les recettes d’investissement sont présentées aux élus ainsi que les restes à réaliser.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l’article L1612 -1 Code Général des Collectivités Territoriales, permet au Conseil Municipal d’autoriser l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses dans l’attente du vote du budget primitif. Les dépenses et recettes d’investissement déjà engagées ou notifiées avant le 31/12/2021 font l’objet d’un reste à réaliser au BP 2022 et permet donc à la Collectivité d’émettre les factures et titres correspondants. Les RAR sont estimés à 402 806.00 € en recette d’investissement et 713 760.50 € en dépenses d’investissement.

L’autorisation ne peut cependant excéder le quart des crédits d’investissement ouvert au budget primitif précédent, hors remboursement de la dette, et doit être limitée dans sa durée et son montant. Pour permettre le lancement des opérations d’investissement avant le vote du budget, Mme le Maire propose d’ouvrir des crédits aux comptes suivants, crédits qui seront repris lors du vote du budget primitif 2022 : • C/2188-90 : Petit Equipement (Salle de Sports) : 114,00 €

• C/2315-078 : Programme de voirie : 15 000.00 €

• C/21578-078 : Signalétique routière : 750.00 €

• C/2188-065 : Petit équipement (Atelier municipal) : 1 000.00 €

• C/2188-070 : Petit équipement (Restaurant scolaire) : 500 €

• C/2313-66 : Ecole Publique (travaux) : 2 152,00 €

• C/2115-59 : Réserve foncière : 2 500.00 €

VOTE

Entendu ces explications, il est proposé au conseil municipal de

- Autoriser Madame le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour un montant global de 22 016 € inscrits au Compte visé ci-dessus du budget principal, - Préciser que cette autorisation est valable jusqu’au vote du budget primitif 2022, où ces crédits seront repris.

• Vote des subventions communales aux associations

Annexe 2 tableau de synthèse de la commission subvention aux associations

Madame JOLY-PIVETEAU, Maire, présente au Conseil Municipal les propositions de la commission subvention aux associations pour les subventions aux associations pour l’année 2022.

Mme le Maire précise que les élus membres du bureau d’une association ne peuvent voter concernant la subvention versée à l’association dont ils sont membres.

Par conséquent, Mme Valérie Giraudet, membre du bureau de l’association fan de danse devra sortir de la salle du conseil lors du vote de la subvention à l’association Fan de Danse.

Par conséquent, M. Christophe BATARD, membre du bureau de l’association ACDC devra sortir de la salle du conseil lors du vote de la subvention à l’association ACDC.2

Par conséquent, M. Jean Paul Hervouet, membre du bureau de l’association outils en main devra sortir de la salle du conseil lors du vote de la subvention à l’association Outils en Main.

VOTE

Il est proposé au conseil municipal de

• Accorder les subventions aux associations telles que présentées ci-dessus

• Précise que les crédits seront inscrits au budget primitif 2022 au compte 6574.

• Subvention à l’Office Intercommunal des Sports

Annexe 3 demande de subvention de l’OIS

Considérant la décision de Clisson Sèvre et Maine Agglo de transférer cette compétence depuis le 1er janvier 2017 aux communes, L’OIS est une association réunissant les communes de l’ancien canton, et qui propose des activités pendant les vacances scolaires (cirque, laser-games, poney, patinoire) aux enfants du CP à la 5ème. Pour fonctionner, l’association sollicite une subvention de 0,188 € par habitant pour l’année 2022, soit 520.95 € pour la commune.

VOTE

Entendu ces explications, il est proposé au conseil municipal de :

-

- Fixer le montant de la subvention à hauteur de 0,188 centimes par habitant, soit 520.95 € pour l’année 2022,

- Préciser que les crédits sont prévus et inscrits à l’exercice budgétaire en cours.

SUBVENTIONS

ASSOCIATIONS NON SPORTIVES

ADAR 229.00 €

ADMR 2 000.00 €

AMICALE MUSIC 150.00 €

AMICALE POMPIERS 1 600.00 €

ASSO LE CERNO VERTOU (30 € /enfants) 90.00 €

LES AMIS DU LIVRE 1 600.00 €

MUSEE DE LA CHANSON 300.00 €

RESTO DU CŒUR 200.00 €

SECOURS CATHOLIQUE 200.00 €

SPA 200.00 €

SEMES *demande 0,60 X nbre Habitants 500.00 €

Arc en ciel 3 000.00 €

Total 10 069.00 €

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS

SPORTIVES

ASVP 3 000.00 €

BASKET 3 000.00 €

FAN DE DANSE 1 310.00 €

JUDO 1 000.00 €

YOGA 500.00 €

Total 8 810.00 €

SUBVENTIONS

EXCEPTIONNELLES

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

ACDC 3 600.00 €

ASSOCIATION CHASSE COMMUNALE 675.00 €

PLANCH'TEMPO 300.00 €

Outils en Main 2 500.00 €

Total 7 075.00 €

TOTAL SUBVENTION 22 954.00 €3

• Acquisition d’un bois à proximité de l’Ognon.

Annexe 4 Courriers de la Mairie. PLU, emplacement réservé ?

Deux parcelles boisées appartenant à des propriétaires privés le long de l’Ognon sont actuellement en vente. Ces parcelles sont situées dans la prolongation d’un espace réservé prévu au PLU afin de réaliser une liaison douce pour rejoindre du bourg l’étang de la Clérissière et sont zonées en zone Naturelle au PLU.

En rouge emplacement réservé du Plan local d’Urbanisme afin de créer une liaison douce pour rejoindre l’étang de la Clérissière.

Dans la continuité de cette parcelle, Mme Le Maire informe qu’un courrier a été adressé au propriétaire de la Parcelle ZY 116 afin de les informer que la commune est intéressée par l’acquisition de cette parcelle.

VOTE

Il est proposé au conseil de faire l’acquisition des parcelles ZY 117 et ZY 118 d’une superficie de 1290 m2 et 1260 m2 au prix de 2000.00 € HT et d’autoriser Mme le Maire à signer tout document permettant la conclusion de cette affaire.

• Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2022 pour l’extension du Pôle Santé

Annexe 5 Avant-Projet Sommaire Extension du Pôle Santé

Mme le Maire informe le conseil municipal que le Copil du Pôle santé suite à plusieurs réunions de travail a validé un Avant Projet Sommaire concernant ce projet. M.Jean Paul Hervouet présente aux élus le travail du Copil et le projet d’extension du Pôle santé.4

Ce dossier est éligible à la dotation de soutien à l’investissement local et aussi à la Dotation d’Equilibre des Territoires Ruraux. A ce titre, ce dossier avait été fléché au titre du contrat de relance et de transition écologique passé entre l’agglomération et l’Etat.

D’autres financeurs seront sollicités sur ce projet comme le Département au titre de l’AMI Cœur de Bourg, cœur de ville ou la Région au titre de l’aide régionale en faveur des maisons de santé Pluriprofessionnelles.

Le conseil sera amené à valider ce projet au moment du vote du budget annexe du Pôle santé qui interviendra au mois d’avril ainsi que lors de la validation de l’avant-projet définitif.

- Coût du projet : 430 263.00 € HT - Financement DETR 122 500 (18%) - Financement DSIL 215 131.50 € (50 %) - Autofinancement 92 631.50 € (22%)

VOTE

Il est proposé au conseil municipal de :

- Décider de réaliser l’extension du Pôle santé, la maitrise d’œuvre ayant déjà été sélectionnée et le début des travaux étant prévu avant la fin de l’année 2022. L’avant-projet définitif sera validé et le permis de construire déposer avant la fin du 1er semestre 2022 et sera soumis à l’aval du conseil municipal. - Adopter le plan de financement tel que présenté ci-dessus,

- Solliciter une subvention pour ce projet au titre de la DETR, DSIL Classique au taux maximum - Autoriser Mme le Maire ou son représentant à signer tout document afférant à cette affaire

• Participation 2022 au frais de scolarité de l’école publique

Annexe 6 Prévisionnel effectifs école publique

Mme GIRAUDET rappelle qu’il y a eu une augmentation des crédits alloués par enfant en 2020 de l’ordre de 1 à 2 %. En 2021, la commission des affaires scolaires n’a pas proposé de hausse des bases par enfant mais proposé le rajout d’une ligne de crédit pour l’acquisition d’équipement à destination des enfants ayant des troubles du langage et de l’écriture de 150 €.

Pour le budget 2022, la proposition est la suivante :

• Au 1er janvier 2022 : 165 élèves, soit :

Frais de fournitures scolaires : 57 € par élève x 165 x 25% = 2 351.25 €

Crédits pédagogiques : 26,50 € par élève x 165 x 25% = 1 093.13 €

Sorties pédagogiques : 26,00 € par élève x 165 x 25% = 1072.50 €

• Au 1er septembre 2022 : 163 élèves (prévisionnel), soit :

Frais de fournitures scolaires : 57 € par élève x 163 x 75% = 6 968.25 €

Crédits pédagogiques : 26,50 € par élève x 163 x 75% = 3 329.63 €

Sorties pédagogiques : 26,00 € par élève x 163 x 75% = 3 178.50 €

Cela donne un total de 18 853.25 € dont 300 € (bibliothèque 50€ par classe), un budget Direction à hauteur de 50€, un budget RASED à hauteur de 50 € et 400 € (liaison collège), un budget de 150 € pour l’acquisition d’équipement à destination des enfants ayant des troubles du langage et de l’écriture

VOTE

Il est proposé au conseil municipal de :

- Fixer la participation communale aux frais de scolarité de l’école publique pour l’année 2022 comme exposé ci-dessus,

- Préciser que ces crédits seront inscrits à l’exercice budgétaire 2022 comme suit : o Fournitures scolaires et frais pédagogiques : 14 602.25 € au compte 6067 o Sorties pédagogiques et transport : 2 210.52 € au compte 6251 & 2 040.48 € au compte 6288 - Dire que cette délibération sera transmise à Madame le Receveur municipal, - Dire que cette délibération sera transmise à Monsieur le Directeur de l’école Antoine de St Exupéry.5

Ressources Humaines (délibérations)

• Création de poste pour l’entretien des locaux

Considérant qu’en raison d’un départ en retraite d’un agent contractuel occupant un poste d’entretien des locaux, il y a lieu de créer un emploi non permanent sur le grade d’adjoint technique pour un accroissement temporaire d’activité afin de réaliser l’entretien des locaux. Ce poste sera créé à temps incomplet pour une durée hebdomadaire d'emploi de 19h30 du 21 février au 31 août 2022 dans les conditions prévues à l’article 3 1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (à savoir, un contrat d’une durée maximale de 12 mois, renouvellement compris, pendant une même période de 18 mois consécutive). Ce poste sera rémunéré sur l’échelon 1 du grade d’adjoint technique.

VOTE

Il est proposé au conseil municipal de décider :

- La création au tableau des effectifs d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps incomplet pour un accroissement temporaire d’activité ; pour une durée hebdomadaire d'emploi de 19h30 heures. L’agent recruté sera rémunéré sur l’échelon 1 du grade d’adjoint technique,

- L’imputation des dépenses correspondantes sur les crédits prévus à cet effet au budget ;

- Les dispositions de la présente délibération prendront effet à compter du 21/02/2022.

• Mise à jour du tableau des effectifs

Annexe 7 Tableau des effectifs

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Vu l’avis du Comité Technique du 5 novembre 2021 concernant la suppression de deux postes aux motifs de la mutation d’un agent occupant un poste d’attaché principal à temps complet qui n’a plus lieu d’être et de l’intégration d’un agent préalablement sur le grade d’adjoint technique principal de 2 ème classe à temps non complet de 34.26/35 ème sur le grade d’Atsem Principal de 2 ème classe.

Considérant la création d’un poste d’adjoint technique principal de 1 ère classe par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2021 à temps complet,

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 8 juillet 2021,

VOTE

Il est proposé au conseil de décider :

• D’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées ci-dessous qui sont la suppression d’un poste permanent d’attaché principal à temps complet et un poste permanent d’adjoint technique principal à temps non complet (34.26/35ème) ainsi que la création d’un poste permanent d’adjoint technique principal 1ère classe à temps complet.

• Que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 12.

Actions sociales (délibérations)

• Convention tripartite avec Vitaris et le CD 44 pour la téléassistance Annexe 8 Convention6

Engagé auprès des séniors et/ou des personnes en situation de handicap pour améliorer leurs conditions de maintien à domicile, le Département de Loire-Atlantique propose un service de téléassistance complet à un tarif accessible. La téléassistance s’adresse à toute personne âgée et/ou en situation de handicap qui souhaite vivre à son domicile en toute sécurité et/ou obtenir assistance et réconfort à tout moment.

Ce service, est délégué à un concessionnaire, qui sera en charge du suivi administratif et financier. Le Département et le concessionnaire souhaitent s’appuyer sur les collectivités et associations locales pour faciliter une relation et un suivi de proximité avec les abonnés. En effet, grâce à leur implantation au territoire et leurs compétences dans l'accompagnement du public concerné, elles sont en capacité d'apporter un soutien efficace aux personnes recourant à la téléassistance.

Le partenaire conventionné (Commune) assure un lien privilégié d'accompagnement social et humain avec les usagers de son territoire tout au long de l'abonnement :

- Il assure l’instruction du contrat de la personne abonnée,

- Il transmet la fiche de renseignements, la demande d'installation au concessionnaire via l’Extranet mis à sa disposition,

- Il est le référent de l'usager pendant toute la période d'utilisation du matériel (vigilance en cas d'hospitalisation ou de décès),

- Il a comme interlocuteur privilégié, le concessionnaire,

- Il peut décider de participer financièrement au dispositif de téléassistance, - Il assure le dépôt du matériel de téléassistance dans ses locaux qui prévaut à l’instruction et la transmission de la résiliation de l’abonnement via l’Extranet,

- Il recueille la satisfaction ou l'insatisfaction de l'usager par rapport à la prestation et interface avec le Département pour lui permettre d'assurer son rôle de contrôle.

La convention de partenariat est signée pour 5 ans.

Le conseil municipal avait décidé d’ajourner ce sujet lors de la précédente séance. Suite à prise de contact avec le service d’accueil, ce nouveau système ne demandera pas plus de temps qu’avant. Les agents d’accueil réalisaient déjà la saisie via un site plus transmission des documents au Département.

Nombre d’abonnés sur la Commune de la Planche : 34 abonnés

VOTE

Il est proposé au conseil municipal d’autoriser Mme le Maire à signer la convention de partenariat avec le Département et le concessionnaire et tout document afférant à cette affaire.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION o Déclaration d’intention d’aliéner7

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :

• Absence grève, cas contact et facturation restauration scolaire

• Modulaire agglomération

• Facturation déchets

• Déploiement de la Fibre Optique

• Fermeture de l’accueil au public le jeudi après midi à partir de la rentrée scolaire de février.

• Copil 1607 heures

DATE PRESTATAIRE DESIGNATION Mtt HT Mtt TTC

31/12/21

31/12/21

Déc. 21

05/01/22

05/01/22

06/01/22

07/01/22

07/01/22

07/01/22

20/01/22

21/01/22

26/01/22

27/01/22

27/01/22

VLOK

VLOK

INOVALYS

EXTINCTEURS NANTAIS

EXTINCTEURS NANTAIS

ARCOBOIS

POINT P

SEMES NATURE

VERTYS

CORBE

BATICERAM

TURQUAND

T.C.S

T.C.S.

Dépose déco noël location nacelle

Dépose déco noël location nacelle

Contrat suivi hygiène

Entretien des bâtiments

Entretien des bâtiments

Avenant 1 Espace Jeunes

Menuiseries intérieures

Poteaux pour main courante

terrain foot

Désherbage mécanique voirie

Engrais terrain de foot

Avenant 2 Restaurant scolaire

Equipement cuisine

Avenant 1 Restaurant scolaire

Carrelage

Avenant 1 Restaurant scolaire

plomberie

Avenant 1 Espace Jeunes –

Chauffage

Avenant 2 Espace Jeunes

Chauffage

317.29 €

207.29 €

495.51 €

266.10 €

777.36

-1 746.84 €

406.60 €

Non assujettie à la

TVA

1201.50 €

3 538.89 €

437.80 €

291.44 €

115.53 €

21.76 €

380.75 €

248.75 €

594.61 €

319.32 €

932.83 €

-2 096.21 €

487.92 €

7610.00 €

1441.80 €

4 246.67 €

525.36 €

349.73 €

693.18 €

130.54 €

TOTAL 6 330.23 € 15 865.25 €