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Conseil Municipal - CM 10.06.2025 feuillet de cloture
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10.06.2025 feuillet de cloture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Santé,
REGISTRE DES DELIBERATION
DE LA COMMUNE DE SAINT SERNIN DU BOIS
Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 10 juin 2025
N° d’ordre Objet Décision Vote
2025-06-10-01 Finances - Subventions aux associations 2025 Adoptée à l’unanimité Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
2025-06-10-02 Finances – SYDESL : entretien préventif et curatif de l’éclairage public 2025 Adoptée à l’unanimité Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
2025-06-10-03
Commande publique – Attribution du marché à
procédure adaptée de travaux n°2025-05-01 -
Réhabilitation du 2ème étage d’un immeuble situé au
1880 Route de Saint Sernin
Adoptée à
l’unanimité
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
2025-06-10-04
Restauration scolaire – Reconduction de la convention
d’adhésion au disposition « tarification sociale des
cantines scolaires » et modification des tarifs de la
cantine scolaire
Adoptée à
l’unanimité
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1
2025-06-10-05 Service enfance-Jeunesse - Révision des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires Adoptée à l’unanimité Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
2025-06-10-06
Finances - Projet de réhabilitation du terrain
d’entrainement au stade Joseph Simonin –
Modification du plan de financement
Adoptée à
l’unanimité
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 3
2025-06-10-07
Fonction publique – Création d’un emploi non
permanent d’adjoint d’animation pour accroissement
temporaire d’activité
Adoptée à
l’unanimité
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
2025-06-10-08 Solidarité et santé publique - Signature de la Charte « ville ambassadrice du don d’organes » Adoptée à l’unanimité Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0 REGISTRE DES DELIBERATION
DE LA COMMUNE DE SAINT SERNIN DU BOIS
Membres présents
FALLOURD Pascale Présente
HIPPOLYTE Jean-Marc Présent
REGNIAUD Evelyne Présente
LAFAY Franck Présent
DAKOWSKI Marie-Yvonne Présente
BOUILLER Bernard Présent
BOYER Martine Présente
CHAMBAT Marie-Angèle A donné pouvoir à Nadine PALERMO
DUVIGNEAU Annie Présente
LEQUIN Christophe Présent
LISSOT Rémy Présent
MONTCHARMONT Christelle A donné pouvoir à M-Y DAKOWSKI
MOREAU Stéphane Présent
PALERMO Nadine Présente
PIRIZ François Excusé
QUOIRIEZ Frédéric Excusé
SANGIORGIO Karine Excusée
STEFANI Arnaud Excusée
TSKHOMELIDZE Anne Présente
Signatures
La Maire,
FALLOURD Pascale
Le secrétaire de séance,