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Conseil Municipal - CM 14.04.2025 Feuillet de cloture signe
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14.04.2025 Feuillet de cloture signe)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Fiscalité,
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
Feuillet
de
clôture
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14
avril
2025
N°
d'ordre
Objet
Décision
!
.
Lo
Adoptée
à
2025-04-14-01 |
Finances
- Adoption
du
Budget
principal
communal
2025
r
LE
unanimité
2025:04-14-02
Finances
- Adoption
du
budget
annexe
—
«
lotissement
les
Adoptée
à
Genêts
»
2025
l'unanimité
;
k.
ns
tée
à
2025-04-14-03 |
Finances
- Vote
des
taux
d'imposition
2025
ASE
8
l'unanimité
2025:04:12.04
Cession
immobilière
— Vente
du
local
Rue
du
Vieux
Chemin
à
Adoptée
à
Saint
Sernin
l'unanimité
2025-04-14-05 |
Ecoles — Crédits scolaires 2025-2026
nes l'unanimité
2025-04-14-06
Finances
- Admissions
en
non-valeurs
des
créances
de
faibles
ARE
montants
l'unanimité
5096:64
14-07
EbMirenREmEnt
— ZAER—
avis
conforme
sur
la cartographie
Adoptée
à
du
Référent
Préfectoral
Unique
(RPU)
sur
son
territoire
l'unanimité
Commande
publique
- Convention
de
répartition
financière
avec
les
communes
de
Montchanin
et
Le
Creusot
pour
une
Adoptée
à
2025-04-14-08
5
:
<
j
;
s
,
5
EE
assistance
au
suivi
de
la
prestation
de
la
restauration
scolaire |
l'unanimité
- 2024/2025 Patrimoine
- Mise
en
cohérence
du
GR76
- Demande
Adontées
2025-04-14-09 |
d'inscription
au
PDIPR
de
certaines
portions
de
sentier
et
re
signature
d’une
convention
avec
la
FFRandonnée
2025-04-14-10
Finances
- Projet
de création
d
un
terrain
synthétique
—
Ads
a
Validation
nouveau
plan
de
financement
l'unanimité
2025-04-14-11
Travaux -
RShabItation
du
2eme
étage
d’un
immeuble
—
Adoptée à
Validation
de
l’avant-projet
définitif
(APD)
l'unanimité
2025-04-14-12 |
Ressources
humaines
- Convention
solidarité
services
2025.
AdOpIÉe
A
l'unanimité Adoptée
à
2025-04-14-13
Finances
- Amortissement
des
subventions
d'équipement
l'unanimité REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
Membres
présents
FALLOURD
_
RD
Pascale
Pas)
e.
HIPPOLYTE
Jean-Marc
ê,
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L
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REGNIAUD
Evelyne
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LAFAY
Franck
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Marie-Yvonne
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BOUILLER
Bernard
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2
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BOYER
Martine
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FOOT
CHAMBAT
Marie-Angèle
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DUVIGNEAU
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SANGIORGIO
Karine
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STEFANI
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Le
|
TSKHOMELIDZE
Anne
Ps
cave.
Signatures
La
Maire,
Le secrétaire
de
séance,
FALLOURD Pascale
Madine
PALERTCO