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Conseil Municipal - CM 29.04.2026 Feuillet de cloture
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29.04.2026 Feuillet de cloture)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Investissement et développement économique,
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
in-Ehi-tinte
Conseil
municipal
—
Séance
du
29
Avril
2026
N°
d’ordre
Objet
Décision
Vote
Finances - Adoption du Budget
primitif 2026 — Budget
Adoptée à
Pour :17
2026-04-29-01
p
HABEE
I
9
NOR
Nuls :0
principal
l'unanimité
Blancs
0:
Finances - Adoption du Budget
primitif 2026 — Budget
Adoptée à
Pour A7
2026-04-29-02
p
PUSÈEE
PI
2
9
ne
Nuls :0
Annexe
—
Lotissement
les
Genêts
l'unanimité
.
Blancs
0:
Ge
Pour
:17
2026-04-29-03
Fiscalité — Adoption des taux d'imposition 2026
Adapiés à
Nuls :0
l'unanimité
.
Blancs
0:
7
Pour
:14
2026-04-29-04
Finances — Subventions aux associations 2026
Adopiée à
Nuls :0
l'unanimité
.
Blancs
0:
Lu
Pour
:17
2026-04-29-05
|
Adoption du règlement intérieur de l'assemblée délibérante |
Ad0Ptée à
Nuls :0
l'unanimité
.
Blancs
0:
Vote des crédits affectés à la formation des élus (L2123-12 |
Adoptée à
FOurEUz
2026-04-29-06
CGCT.
l'fianimité
Nuls
:0
)
Blancs
0:
Elections
des
membres
du
conseil
d'administration
du
Adoptée
à
Ponte
2026-04-29-07
ce
raninté
Nuls :0 Blancs
0::
Désignation
du
délégué
au
GIP
ARNia
(groupement
Adoptée
à
Pour
:17
2026-04-29-08
d'intérêt
publique
Agence
Régionale
du
Numérique
et de
l
PIE
Nuls
:0
x
,
Ses
unanimité
.
l'Intelligence
Artificielle)
—
Blancs
0:
2
rene
Adoptée
à
POUT.:17
2026-04-29-09
Désignations
des
délégués
aux
instances
du
CNAS
r
ns
Nuls
:0
unanimité
Blancs
0:
Page
1/2 REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
N°
d’ordre
Objet
Décision
Vote
j
5
;
z
:
5
Gi
Pour
:17
2026-04-29.10
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
Adoptée
à
Nuls
-0
au
sein
des
conseils
des
écoles
l'unanimité
.
Blancs
0:
ii
ÿ
à
£
EL
à
Pour
:17
Désignation
des
représentants
de
la
Commue
au
sein |
Adoptée
à
É
2026-04-29-11
$
Se
<
ï
dan
Nuls
:0
des
instances
des
Cités
de
caractères
l'unanimité
.
Blancs
0:
Désignation
des
représentants
de
la Commue
au
sein
Adotss
a
Pour
:17
2026-04-29-12
|
des
instances
de
l'Agence
technique
départementale
une
mit
Nuls
:0
de
Saône-et-Loire
Blancs
0:
Bu
:
un
nr
Pour
:17
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Adoptée
à
:
2026-04-29-13
GC
le
des
Impôts
Direct
l'unanimité
Nuls
:0
ommunale
des
Impôts
Directs
Blancs
0:
Adoptée à
FOUT
2026-04-29-14
Désignation
correspondant
Défense
ré
Nuls
:0
Blancs
0:
Adoptée à
Fate
2026-04-29-15
Désignation
correspondant
Sécurité
Routière
F
pie
Nuls
:0
unanimité
.
Blancs
0:
Prénom
NOM
Présent
Prénom
NOM
Présent
Pascale
FALLOURD
Présent
Nadine
PALERMO
Présent
Sébastien
GANE
Présent
Marcela
MARTINEZ
Présente
Evelyne
REGNIAUD
Présent
Christophe
LEQUIN
Présent
Pascal
LUKOWITZ
Excusé
Julien
LAUGERE
Présent
Marie-Yvonne
DAKOWSKI
Présent
Cindy
DEBARD
Présent
Fabien
DUCHENE
Présent
Charlène
JENLINSKI-TISSIER
Présent
Martine
BOYER
Présent
Marie-Angèle
CHAMBAT
Présent
Gérard
MRUGALA
Présent
Stéphane
MOREAU
Excusé
Odile
BERTHIER
Présent
Matis
DUFOUR
Présent
Rémy
LISSOT
Présent
Signatures
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Pascale FALLOUÉD
TS
Evelyne
REGNIAUD
EE
Page
2/2