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Conseil Municipal - CM 25 02 2026 Feuillet de Cloture
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 02 2026 Feuillet de Cloture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE SAINT
SERNIN DU
BOIS
Feuillet
de
clôture
de
la séance
du
conseil
municipal
du
25
février
2026
N°
d’ordre
Objet
Décision
Vote
:
:
:
:
:
2
Pour
:.44
manon | For Réir donne tance inine | ademées || ce
BEL
p
Abstention
: 0
Finances
- Adoption
du
compte
financier
unique
Adoptée
à
ous
2026-02-25-02
P
sx
1
ROPEe*
|
Contre:0
2025
—
Budget
annexe
«
lotissement
les
Genêts
»
l'unanimité
:
Abstention
: 0
Finances
- Affectation
des
résultats
de
Adoptée
à
Pour
: {4
SL
fonctionnement
2025 -
Budget
principal
He
SSH
LA
EST
Prnelp
Abstention
: O
Finances
- Affectation
des
résultats
de
Adoptée
À
Pour
: 4°
2026-02-25-04
fonctionnement
2025
du
budget
Annexe
free
Contre
: O0
«
Lotissement
les
Genêts
»
Abstention
: O
Fonction
Publique
- Création
d’un
emploi
permanent
Aëèbtées
Pour
AR
2026-02-25-05
|
d’adjoint
technique
principal
1°
classe
dans
le
cadre
im
Contre
: O0
d’un
avancement
de
grade
Abstention
: 0
Domaine
privé
- Cession
d’une
partie
de
la parcelle
Adoptée
à
Pour
: 45
2026-02-25-06
AC
247
à
Mme
Malley
Clarisse
et
M.
Burban
a
Contre
: O0
Gwilherm
—
Rue
des
Châtaigner
s
Abstention
: O
Intercommunalité
—
CUCM
- Modalités
de
mise
à
Adoptée
à
Pour
: 4?
2026-02-25-07
|
disposition
de
moyens
humains
et
matériels
dans
le
rie
Contre
: 0
cadre
du
plan
intercommunal
de
sauvegarde
(pics)
Abstention
: O
Intercommunalité
- Participation
aux
frais
de
Adopté
à
Pour
:1%
2026-02-25-08
|
maintenance
de
l'éclairage
public
du
SYDEL
— Année
trente
Contre
: O
2026
Abstention
: O
Page
1/2 REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
N°
d'ordre
Objet
Décision
Vote
Finances
- Projet
de
création
d’un
parcours
Pour
:419
2026-02-25-09
patrimonial
- Demande
de
subvention
auprès
Adoptée
à
Contre
: 0
du
Département
de
Saône
et
Loire
l'unanimité
Abstention
:
0
Domaine
et
patrimoine
—
Vente
immobilière
Pour
:42,
de
locaux
dans
la
copropriété
1600
Rue
du
Adoptée
à
Contre
:O
RSC
Vieux
Chemin
à Det
du
Bois
lunartimité
Abstention
:
L
0
Membres
du
conseil
municipal
Nom
Prénom
Présent
Excusé
Pouvoir
FALLOURD
Pascale
X
HIPPOLYTE
Jean-Marc
X
REGNIAUD
Evelyne
X
LAFAY
Franck
X
DAKOWSKI
Marie-Yvonne
X
|
BOUILLER
Bernard
x
BOYER
Martine
X
ï
à
Procuration
Madame
CHAMBAT
Marie-Angèle
FALLOURD
DUVIGNEAU
Annie
X
LEQUIN
Christophe
X
LISSOT
Rémy
MONTCHARMONT
Christelle
MOREAU
Stéphane
X
PALERMO
Nadine
X
PIRIZ
François
X
QUOIRIEZ
Frédéric
X
SANGIORGIO
Karine
X
STEFANI
Arnaud
X
TSKHOMELIDZE
Anne
X Signatures
Pascale
FALLOURD
La
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Marie-Yvonne
DAKOWSKI
Page
2/2