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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB202362 SUB la Boulange)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REFHGEIRNE FRANERISE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2023-62
DEPARTEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE VALERISCLE
GARD
Séance du 20 novembre 2073,
Le 20 novembre 2023 à 18 heures OÙ minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement NOMBRES DE MEMBRES convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc JEKAL. Afférents au | Qui ont pris
pa | | diéaten | Présents: JEKAL Marc - LIBERATORE Jean-Pascal - HILLAIRE Richard + VIDAL Chantal - SAVIT Grégory - HLADYNINK Joël - BAZIZ Nordine - LHOMME Laurent - CARDELIN Isabelle - PONCET
15 15 09 Éric - HILLAIRE Bernard.
Pouvoirs : NARDY Marie-France donne pouvoir à LIBERATORE Jean-Pascal
JUSTET Catherine donne pouvoir à HILLAIRE Richard
DATE DELACONVOCATION | | DELATTRE Sabrina donne pouvoir à HILLAIRE Bernard
14 novembre 2023 Absente: PUCHE Viviane
= Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution d'une DATE D'AFFICHAGE subvention à l'association « La Boulange ».
14 bre 2023 VEMUE Monsieur LHOMME Laurent Lhomme
et Monsieur HLADYNINK Joël, membres/adhérents de l'association
« La Boulange » quittent la séance et ne participent pas aux discussions et aux votes de cette délibération. OBJET DE LA DELIBERATION |
Monsieur le Maire vérifie que le quorum est atteint et, propose l'attribution d'une subvention à Subventions aux Associations l'association La Boulange pour l'année 2023 d'un montant de 800 E.
2023
LA BDULANGE Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal attribue avec O9 votes Pour et 8 abstentions une subvention d'un montant de 800 E à l'association « La Boulange » pour l'année 2028.
Fait et délibéré les, jour mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Le Secrétaire de séance Le Maire de Saint-Jean de Valériscle LIBERATORE Jean-Pascal Marc JEKAL
LS
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Reçu en préfecture le 22/11/2023
Publié le
ID : 030-213002686-20231120-DELIB202362-DE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www. telerecours.fr.