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Déliberation - DELIB202358 SUB Guitares en Cevennes 1
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB202358 SUB Guitares en Cevennes 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
GARD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2073-58
DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE VALERISCLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
Conseil En exercice part à la
Municipal délibération
15 15 13
DATE DE LA CONVOCATION
14 novembre 2023
DATE D'AFFICHAGE
14 novembre 2023
OBJET DE LA DELIBERATION
Subventions aux Associations
2023
GUITARE EN CEVENNES
Séance du 20 novembre 2024,
Le 20 novembre 2023 à 18 heures OÙ minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc JEKAL.
Présents: JEKAL Marc - LIBERATORE Jean-Pascal - HILLAIRE Richard - VIDAL Chantal - SAVIT Grégory - HLADYNINK Joël - BAZIZ Nordine - LHOMME Laurent - CARDELIN Isabelle -PONCET Éric - HILLAIRE Bernard.
Pouvoirs : NARDY Marie-France donne pouvoir à LIBERATORE Jean-Pascal
JUSTET Catherine donne pouvoir à HILLAIRE Richard
DELATTRE Sabrina donne pouvoir à HILLAIRE Bernard
Absente: PUCHE Viviane
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'octroi des subventions aux associations pour l'année 2024,
Considérant qu'il y a lieu de verser des subventions aux associations en accord avec l'inscription budgétaire 2023,
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution d'une subvention à l'association « Guitares en Cévennes ».
Madame Isabelle Cardelin, membre du bureau de l'association « Guitares en Cévennes » quitte la séance et ne participe pas aux discussions et aux votes de cette délibération.
Monsieur le Maire vérifie que le quorum est atteint et, propose l'attribution d'une subvention à l'association « Guitares en Cévennes » pour l'année 2023 d'un montant de 450 E.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal attribue avec 13 votes Pour une subvention d'un montant de AoÛ E à l'association « Euitares en Cévennes » pour l'année 2024.
Fait et délibéré les, jour mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Le Secrétaire de séance Le Maire de Saint-Jean de Valériscle LIBERATORE Jean-Pascal Marc JEKAL
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité Le caractère exécutoire de cet acte,
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
Reçu en préfecture le 22/11/2023
Publié le
ID : 030-218002686-20231120-DELIB202358-DE
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www. telerecours.fr.