Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 15 Decembre 2023

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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 15 Decembre 2023 Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Corcieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 15 Decembre 2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Travail et emploi, REPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE CORCIEUX (Vosges)

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CONSEIL MUNICIPAL

Exécution de l'article L 2121-25 du C.G.C.T

COMPTE RENDU

de la séance publique du vendredi 15 décembre 2023

Salle du Conseil municipal

Date de convocation : 11 décembre 2023

Effectif légal du Conseil Municipal 19

Membres du Conseil Municipal en exercice 19

Membres présents à l’ouverture de la séance 13

Étaient présents (dans l’ordre du tableau) :

CAËL Christian, PENTECOTE Jean Yves, COLLIN

Matthieu, MELINE Nadia, MOUGEOLLE Gilles, THIERY

Elisabeth, CAGNIAT Laurent, ROHRER Patrick,

AMADO Sabine, ROBIN Sylvie, HERRY Nicolas,

BRABANT Frédéric, MATHIEU Elodie.

Absents excusés (procurations) :

MAHEU Hélène (COLLIN Matthieu),

LEJAL Fabienne (PENTECOTE Jean-

Yves), BARADEL Marie-Claudine

(AMADO Sabine), FERRY Bertrand

(HERRY Nicolas), REDELSPERGER

Cathy (MELINE Nadia), GASPARD

Fabien (CAËL Christian).

Absent(es) excusé(es) :

Absent(es) non excusé(es) :

Après avoir constaté que le quorum était atteint, la séance est ouverte à 20 h 00 ;REPUBLIQUE FRANÇAISE

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ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 15 DECEMEBRE 2023

20 h 00

- Approbation du compte rendu de la séance du 10 novembre 2023 ;

Finances locales

- Décision modificative budgétaire n° 1 ;

Personnel communal

- Recrutement d’un Contrat Parcours Emploi Compétences - PEC ARSA ;

Commande publique

- Attribution du marché pour la modernisation du chauffage de l’église ;

Gestion du domaine public communal

- Cession de la parcelle cadastrée n° A 2330 et d’une surface de 475 m² sur la Zone

d’activités des Grandes Fourrières ;

- Acquisition de la parcelle cadastrée n° A 0077 sur la zone des gravières ;

Divers

- Ouverture des commerces le dimanche ;

Questions diverses

Président de séance : Monsieur Christian CAËL

Désignation du secrétaire de séance : Madame Sabine AMADO.

Le compte rendu de la séance précédente est adopté sous réserve des modifications demandées par Mme Elisabeth Thiery.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Del n° 2023/07/01 - Décision modificative budgétaire n° 1.

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU l'instruction budgétaire et comptable M57 ;

VU la délibération n° 2023/02/09 en date du 14 avril 2023 relative au vote du budget

principal ;

CONSIDERANT qu’il convient d’adopter une décision modificative budgétaire afin d’inscrire

des dépenses non prévues à l’occasion du vote du budget ; que cette modification budgétaire

se présente comme suit :

Fonctionnement - Dépenses

Chap / Art Désignation Montant

Chap 012 Charges de personnel + 100 000 €

6218 Autre personnel extérieur + 18 000 €

6411 Personnel titulaire + 42 000 €

6413 Personnel non titulaire + 5 000 €

6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance + 30 000 €

648 Autres charges de personnel + 5 000 €

Chap 65 Autres charges de gestion courante + 3 000 €

65741 Subventions de fonctionnement aux ménages + 3 000 €

Chap 023 Virement à la section d'investissement - 53 000 €

Fonctionnement - Recettes

Chap / Art Désignation Montant

Chap 013 Atténuations de charges + 50 000 €

6419 Remboursements sur rémunération de personnel + 50 000 €

Investissement - Dépenses

Opér° / Art Désignation Montant

103 - 2156 Matériel mobilier incendie - 33 000 €

113 - 2131 Locaux publics divers - 15 000 €

117 - 231 Equipements sportifs + 15 000 €

120 - 203 Aménagement des gravières - 15 000 €

125 - 231 Voirie + 5 000 €

132 - 231 Réseau d'éclairage public + 5 500 €

155 - 21538 ELR Renforcement + 2 000 €REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Investissement - Recettes

Chap / Art Désignation Montant

Chap 13 Subventions d’investissement + 17 500 €

1326 Subv. non transf. Autres EPL + 5 000 €

1328 Autres subv. d’équip non transf. + 12 500 €

Chap 021 Virement de la section de fonctionnement - 53 000 €

ENTENDU l’exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ

ACCEPTE la décision modificative telle que présentée au Conseil.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Del n° 2023/07/02 - Recrutement d’un Contrat Parcours Emploi Compétences - PEC ARSA.

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU le Code du travail et notamment les articles L 5134-19-1 et suivants ;

VU la note de cadrage du 6 janvier 2023 de la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle relative à la gestion des contrats aidés 2023 ;

VU l’arrêté n° 2023-057 de la Préfète de la Région Grand Est en date du 9 février 2023 et portant montants et conditions de l’aide à l’insertion professionnelle de l’Etat pour les Parcours emploi compétences (PEC) en Région Grand Est ;

CONSIDÉRANT que le contrat Parcours emploi compétences a pour objet de faciliter

l’insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et

professionnelles particulières d’accès à l’emploi ; qu’ainsi il comporte des actions

d’accompagnement professionnel ; que la prescription des P.E.C. est centrée sur les publics

éloignés du marché du travail ; que l’entrée dans un PEC se fait sur la base du diagnostic du

prescripteur ;

CONSIDÉRANT que l’aide à l’insertion professionnelle de l’Etat est attribuée à l’employeur qui,

en contrepartie, doit obligatoirement mettre en place des actions d’accompagnement et de

formation ; que le P.E.C. prend la forme d’un contrat à durée déterminée d’une durée de 9

mois à raison d’un maximum de 26 heures par semaine ; que le renouvellement du contrat

n’est ni prioritaire ni automatique mais conditionné à l’évaluation, par le prescripteur de son

utilité pour le bénéficiaire et autorisé uniquement si les engagements antérieurs de

l’employeur ont été respectés ; que l’Etat prendra en charge 60 % de la rémunération

correspondant au SMIC ;

CONSIDÉRANT que notre Commune peut donc décider d’y recourir en conciliant ses besoins

au service périscolaire avec la perspective d’aider un demandeur d’emploi à s’insérer dans le

monde du travail ;

ENTENDU l'exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ

AUTORISE Monsieur le Maire à recruter un agent à travers un contrat PEC ARSA pour exercer les fonctions d’agent polyvalent du service périscolaire à raison de 20 heures par semaine et pour une durée de neuf mois.

CHARGE Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération et l’autorise à signer tous documents s‘y rapportant.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Del n° 2023/07/03 - Attribution du marché pour la modernisation du chauffage de l’église.

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le Code de la commande publique ;

VU la délibération n° 2023/04/01 approuvant les modalités de financement du projet de modernisation du chauffage de l’église ;

CONSIDÉRANT le projet de modernisation du chauffage de l’église dont les modalités de

financement ont été approuvée par la délibération précitée ;

CONSIDÉRANT les résultats de la procédure de mise en concurrence effectuée dans le cadre

d’une procédure adaptée ;

CONSIDÉRANT le rapport d’analyse des offres présenté par le bureau d’études Goullioud et la

proposition d’attribuer les différents lots aux entreprises suivantes :

Lot n ° 1 - Chauffage

- Attribution du lot n° 1 à la société Process Energy pour un montant de 72 286 € HT ;

- Attribution de l’option n° 1 pour un montant de 2 100 € HT ;

Lot n° 2 - Maçonnerie / gros œuvre

- Attribution du lot n° 2 à la société Arts du bâtiment pour un montant de 30 000 € HT ;

- Attribution de l’option n° 2 pour un montant de 650 € HT ;

Lot n° 3 - Electricité

- Attribution du lot n° 3 à la société Daniel Gérard pour un montant de 4 600 € HT ;

ENTENDU l'exposé de Monsieur Jean-Yves PENTECOTE, et après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ

DECIDE d’attribuer les marchés tel que présenté ci-avant ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les actes d’engagement correspondants et le charge de l’exécution de la présente délibération.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Del n° 2023/07/04 - Cession de la parcelle cadastrée n° A 2330 et d’une surface

supplémentaire de 475 m² sur la ZA des Grandes Fourrières.

VU le code général des collectivités territoriales ;

CONSIDÉRANT que la Commune a été sollicitée par M. Nicolas HERRY, gérant de la société HMS implantée sur la Zone d’activités des Grandes Fourrières, qui, dans le cadre du développement de son activité souhaite acquérir la parcelle cadastrée n° A 2330 ainsi qu’une surface supplémentaire de 475 m² à diviser des parcelles cadastrées n° A 2249 et A 2331 ;

CONSIDÉRANT que le prix de cession proposé est de 5 € / m², que les frais d’acquisition, de

division et de raccordement aux réseaux seront à la charge de l’acquéreur ;

ENTENDU l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ

Monsieur Nicolas HERRY s’étant retiré pour le vote ;

AUTORISE la vente au prix de 5 € /m² de la parcelle cadastrée n° A 2330 ainsi qu’une surface supplémentaire de 475 m² à diviser des parcelles cadastrées n° A 2249 et A 2331 au profit de la société HMS domiciliée 322 rue des aviateurs à Corcieux et représentée par M. Nicolas HERRY ;

DIT que les frais d’acte, de division, de raccordement aux réseaux et autres droits sont à la charge des acquéreurs ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces contractuelles relatives à cette vente et notamment l’acte notarié à intervenir.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Del n° 2023/07/05 - Acquisition de la parcelle cadastrée n° A 0077 sur la zone des gravières.

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU la délibération n° 2021/04/07 aux termes de laquelle le Conseil municipal approuvait

l’acquisition de la parcelle cadastrée n° A 0077 sur la zone des gravières appartenant à Mme

Christiane GREMILLET ;

CONSIDERANT que la Commune a pour projet de poursuivre les aménagements réalisés en

2008 sur le site des gravières des Grandes Nolles avec l’appui du Parc Naturel Régional des

Ballons des Vosges, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et du Conseil Départemental des Vosges ;

que les objectifs fixés s’inscrivent en continuité avec la préservation de la biodiversité et la

prolongation de la promenade ouverte au public en intégrant une approche pédagogique ;

que la réalisation de ce projet nécessite l’acquisition de la parcelle cadastrée n° 0077 section A

d’une surface de 4 823 m² ; que la vente approuvée par la délibération précitée n’a pas pu

être conclue en raison du décès de la propriétaire ; que de nouvelles discussions ont été

engagées avec les héritiers qui ont fait part de leur accord pour une vente au prix de 1 400 € ;

ENTENDU l’exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ

APPROUVE l’acquisition de la parcelle cadastrée 0077 section A d’une surface de 4 823 m² appartenant à Mme Joëlle GREMILLET, Mme Sylvie Erb et M. Pascal GREMILLET pour un montant de 1 400 € ;

DIT que la présente délibération annule et remplace la délibération n° 2021/04/07 ;

DIT que les frais d’acquisition seront à la charge de la Commune ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte notarié à intervenir.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Del n° 2023/07/06 - Ouverture des commerces le dimanche.

VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-1 et

suivants ;

VU l’avis conforme émis par la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges ;

VU les avis des organisations syndicales d’employeurs et de salariés ;

VU les avis des organisations de commerçants ;

VU les demandes formulées par courriers par certains commerçants ;

VU la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances

économiques ;

VU le code du travail, et notamment ses articles L 3132-26, L 3132-27 et R 3132-21 ;

CONSIDERANT qu’il est possible, pour chaque commerce de détail de supprimer le repos

dominical habituel jusqu’à 12 dimanches par an ; contre 5 avant la loi du 6 août 2015 dite « loi

pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques » ;

CONSIDERANT que les dates doivent être arrêtées avant le 31 décembre pour l’année

suivante ;

CONSIDERANT que le principe des dérogations municipales au repos dominical a été établi

pour permettre aux branches commerciales concernées d’ouvrir exceptionnellement les

dimanches de forte activité commerciale ;

CONSIDERANT que la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges ainsi que les

organisations syndicales patronales et salariales ont également été saisies pour avis ;

CONSIDERANT qu’il est demandé au conseil de donner son avis sur le projet d’ouvertures

dominicales 2024 ;

Il est proposé au Conseil de donner un avis favorable sur le projet d’ouvertures dominicales

2024, à savoir 7 ouvertures dominicales aux dates suivantes :

• 7 et 14 janvier 2024 ;

• 30 juin 2024 ;

• 7 juillet 2024 ;

• 6, 13 et 20 octobre 2024 ;

ENTENDU l’exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ

Monsieur Gilles MOUGEOLLE s’étant retiré pour le vote ;REPUBLIQUE FRANÇAISE

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DÉCIDE de donner un avis favorable sur le projet d’ouvertures dominicales 2024 à savoir 7 ouvertures dominicales aux dates suivantes :

• 7 et 14 janvier 2024 ;

• 30 juin 2024 ;

• 7 juillet 2024 ;

• 6, 13 et 20 octobre 2024 ;

PRÉCISE que la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges a été saisie pour avis conforme ;

PRÉCISE que les dates seront définies par un arrêté du Maire ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce

dossier.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Questions diverses :

Monsieur le Maire fait état du droit de préemption et des demandeurs d’emploi. Il est précisé que les droits de préemption ne concernent que les zones Ua et Ub.

Monsieur Jean-Yves PENTECOTE fait un point sur l’avancement des travaux sur le parc d’éclairage public dont la troisième tranche est en cours de finalisation avec la pose des rétrofites. Les travaux de modernisation du chauffage de l’église démarreront début 2024, l’aménagement d’un dispositif de sécurité incendie à Harifaing a été reporté et sera proposé dans le cadre des prochaines orientations budgétaires.

Monsieur Matthieu COLLIN indique que les travaux du stade sont arrêtés en raison des conditions météorologiques. La soirée organisée autour de la BD avec Monsieur Laurent CAGNIAT dessinateur des Schtroumpfs et Monsieur Rudy Lespinet dessinateur des pieds nickelés a été un succès. Il rappelle qu’un concert de Noël est organisé par le conservatoire de musique vendredi 22 décembre à 20h au cinéma.

Monsieur le Maire évoque le dernier conseil communautaire et notamment la fixation du montant de la redevance incitative des ordures ménagères (REOMI). Il informe également les conseillers du montant de l’attribution de compensation définitive. Une délibération du Conseil communautaire a été adoptée concernant la liste des équipements sportifs d’intérêt intercommunal.

Madame Nadia MÉLINE rappelle que le père Noël et son lutin sont venus à la sortie des écoles le vendredi 8 décembre : plus de 90 enfants étaient présents. La boite aux lettres du père Noël a généré 116 réponses. Le Noël de l’EHPAD est organisé ce mercredi 20 décembre en après- midi avec des cadeaux et des cartes de Noël pour les 52 résidents. La prochaine réunion du CCAS aura lieu le 10 janvier prochain.

Monsieur le Maire présente le dispositif du Forfe’Liens et évoque ses portes ouvertes et son inauguration, l’objectif étant de mettre à disposition un lieu de rencontre convivial pour permettre de lutter contre l’isolement. Le prochain bulletin municipal sortira début 2024.

Le recours pour l’installation du supermarché Colruyt est toujours en cours. L’entreprise a renouvelé son intérêt pour son installation à Corcieux après information du futur règlement et du futur zonage du PLU.

La cérémonie des vœux du Maire se déroulera vendredi 12 janvier 2024 en salle des fêtes.

Madame Nadia MÉLINE informe les conseillers de l’installation d’une psychologue et une sophrologue dans l’ancien local de CLÉ.REPUBLIQUE FRANÇAISE

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Monsieur Gilles MOUGEOLLE fait un bilan du marché de Saint-Nicolas. Il évoque l’assemblée générale de la copropriété du pôle médical et les différents points évoqués : places de parking supplémentaires, entretien des communs, fermeture du local poubelle et réfection des marches d’escalier abimés au niveau du cabinet de kinésithérapeutes. Il fait également un point sur le projet de réhabilitation du bâtiment situé au 2-4 Rue de l’Hôtel de ville et les échanges avec le cabinet d’architecte.

Monsieur Matthieu COLLIN indique qu’une rencontre s’est tenue avec Ciela Village au sujet des futurs investissements qui seront réalisés dans le camping.

Monsieur Nicolas HERRY évoque le danger que présente la sortie de l’école de musique qui croise la rue du château et présente peu de visibilité pour les usagers.

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire a levé la séance.

La Secrétaire de séance,

Sabine AMADO

Le Maire,

Christian CAËL