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Procès Verbal - PV.18.04.2024
Procès Verbal - PV.20.03.2026
Procès Verbal - PV.15.09.2022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Gavrus.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV.15.09.2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
de
Gavrus Viiage
du Val
d'Odon
Commune
jumelée avec Gaukônisghofen
en Allemagne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
SEPTEMBRE
2022
PROCES
-VERBAL
DE
SEANCE
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
quinze
septembre
à
20H00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
LEBOUTEILLER
Jérôme.
Etaient
Présents:
LEBOUTEILLER
Jérôme,
DELORY
Christophe,
JEANNE
David,
DIEUDONNÉ-
MELLIER
Delphine,
ANDRADE
Elisa,
LEROY
Catherine,
AUBERT
Delphine,
CHEVALIER
Anthony,
DOUBREMELLE
Aurélie,
BENOIT
Jean-Marc
Absent
: ESQUERRÉ
Vincent
Excusés
: VAUQUELIN
Didier,
THARAUD
Audrey
Pouvoirs
:
BOULLOT
Marie-Paule
à
JEANNE
David,
DELALANDE
Stéphane
à
LEBOUTEILLER
Jérôme Secrétaire
de
séance
: DELORY
Christophe
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
informe
l’assemblée
des
nouvelles
règles
de
publicité
des
actes :
«
Depuis
le
1° juillet
2022,
le
compte
rendu
des
séances
du
Conseil
Municipal
est
supprimé.
En
lieu
et place
est
affiché
à
la
mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
(lorsqu'il
existe)
dans
un
délai
d’une
semaine,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
(article
L.2121-25
du
CGCT).
Le
compte
rendu
est
remplacé
par
un
procès-verbal
rédigé
par
le
ou
les
secrétaires
et
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante.
Il est
consultable
dans
un
délai
d'une
semaine
au
secrétariat
de
la
mairie
et publié
sur
le site
internet
de
la
commune
».
Adhésion
de
la
commune
de
Colombelles
au
SDEC
Energie
- Délibération
38/2022
Vu
l'article
5.1
des
statuts
du
SDEC
Énergie,
issus
de
l'adhésion
de
la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la
Mer,
acté
par
arrêté
inter
préfectoral
du
27
décembre
2016,
Vu
la
délibération
de
la
commune
de
Colombelles
en
date
du
30
mai
2022,
relative
à
son
souhait
d’adhérer
au
SDEC
Énergie
pour
le transfert
de
sa
compétence
«
Eclairage
Public
»,
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SDEC
Énergie
en
date
du
16
juin
2022,
acceptant
cette
demande
d'adhésion
et
de
transfert
de
compétence. CONSIDERANT
que,
par
délibération
en
date
du
30
mai
2022,
la
commune
de
Colombelles
a
émis
le
souhait
d’être
adhérente
au
SDEC
Énergie
afin
de
pouvoir
lui
transférer
sa
compétence
«
Eclairage
Public
»
avec
les
prestations
optionnelles
suivantes :
-
100
%
lumière
(renouvellement
immédiat
des
appareils
hors
service),
-
Visite
au
sol,
à
raison
d’une
visite
par
an
et
par
foyer,
-
Vérification,
pose,
dépose
d'installations
d’illuminations
festives.
CONSIDERANT
que
lors
de
son
assemblée
du
16
juin
2022,
le
Comité
Syndical
du
SDEC
Énergie
a
approuvé
l'adhésion
de
la
commune
de
Colombelles,
à
compter
du
1°
janvier
2023,
après
publication
de
l’arrêté
préfectoral
prononçant
cette
adhésion.
Conformément
aux
dispositions
visées
à
l’article
L 5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
Présidente
du
SDEC
Énergie,
par
courrier
en
date
du
29
août
2022,
a
notifié
la
décision
du
Syndicat
à
l’ensemble
de
ses
adhérents
pour
délibérer
sur
cette
demande
d'adhésion. Monsieur
le
Maire
soumet
cette
proposition
d'adhésion
de
la
commune
de
Colombelles
au
SDEC
Énergie
au
conseil
municipal.
Après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
l'adhésion
de
Colombelles
au
SDEC
Energie.
Convention
de
groupement
de
commandes
de
zonage
des
eaux
pluviales
avec
la
C.C.V.0.0.
- Délibération
39/2022
Considérant
l’article
L2224-10
du
CGCT
rendant
obligatoire
la
réalisation
d’un
zonage
pluvial
par
la
collectivité
compétente,
Vu
le
11°
programme
de
l’Agence
de
l’Eau
Seine
Normandie
en
date
du
20
Novembre
2018,
Vu
l’article
L2113-6
de
l'ordonnance
n°
2018-1074
du
26
novembre
2018,
concernant
la
constitution
de
groupement
de
commandes,
Considérant
que
la
Communauté
de
Communes
Vallées
de
l’Orne
et
de
l’Odon
souhaïite
lancer
un
schéma
directeur
d'assainissement
sur
ses
systèmes
d'assainissement,
Considérant
que
la
compétence
pluviale
est
une
compétence
communale,
Considérant
que
le
11°
programme
de
l'Agence
de
l’Eau
Seine
Normandie
majore
son
aide
financière
à
80
%
pour
une
réalisation
simultanée
de
ces
deux
études,
Ilest
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
pour :
-
DECIDER
de
la
réalisation
d’une
étude
de
schéma
de
gestion
des
eaux
pluviales
et
l'élaboration
d’un
zonage
pluvial
sur
le
territoire
communal,
-
CREER
un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
de
Communes
Vallées
de
l’Orne
et
de
l’Odon,
pour
la
passation
d’un
marché
en
vue
de
la
réalisation
d’une
étude
de
Schéma
de
gestion
des
eaux
pluviales
et
l'élaboration
d’un
zonage
pluvial
sur
les
communes
membres
du
groupement
? -
ETABLIR
une
convention
de
groupement
de
commandes,
-
AUTORISER
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’application
de
la
présente
délibération.
Après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
10
voix
pour,
1
abstention,
APPROUVE
:
-
la
réalisation
d’une
étude
de
schéma
de
gestion
des
eaux
pluviales
et
l’élaboration
d’un
zonage
pluvial
sur
le territoire
communal,
-
la
création
d’un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
de
Communes
Vallées
de
l'Orne
et
de
l’Odon,
pour
la
passation
d’un
marché
en
vue
de
la
réalisation
d’une
étude
de
Schéma
de
gestion
des
eaux
pluviales
et
l'élaboration
d’un
zonage
pluvial
sur
les
communes
membres
du
groupement,
-
la
constitution
d’une
convention
de
groupement
de
commandes.
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’application
de
la
présente
délibération.
Arrivée
de
Madame
DIEUDONNÉ-
MELLIER
Delphine
à
21H00.
Accompagnement
informatique
des
Communes
-
Convention
de
prestations
avec
la
C.C.V.O.0.
- Délibération
40/2022
La
Communauté
de
Communes
Vallées
de
l’Orne
et
de
l’Odon
propose
de
partager
son
service
informatique
avec
les
communes
du
territoire,
via
ratification
d’une
convention,
afin
d'engager
la
nécessaire
transformation
numérique
des
pratiques
de
ses
collaborateurs
ainsi
que
des
services
proposés
aux
usagers.
Ce
premier
objectif
atteint,
il
est
maintenant
proposé
aux
communes
membres,
qui
pour
l'essentiel
ne
disposent
pas
de
moyens
humains
adaptés,
de
leur
mettre
à
disposition
ce
service
communautaire.
A
cet
effet,
la
Communauté
de
Communes
propose
un
projet
de
convention
dont
les
principaux
termes
sont :
Nature
de
l'intervention:
conseil,
sécurisation
du
parc
informatique,
assistance
aux
utilisateurs,
entretien
réseau,
et
accompagnement
au
développement
du
parc.
Elle
ne
concerne
pas
la
téléphonie
ni
l'impression.
Ce
service
n’a
pas
vocation
à
se
substituer
aux
contrats
conclus
avec
les
prestataires
informatiques
en
charge
de
la
maintenance
des
équipements
communaux.
Conditions
financières
:
Diagnostic,
conseil,
étude
sur
la
sécurisation
ou
le
développement
du
système
informatique
de
la commune
: 220
€ par
jour. La
mise
en
œuvre
est
soumise
à
facturation
par
l'intermédiaire
d’un
chiffrage
communiqué
avant
toute
mise
en
place.
Toute
intervention
ponctuelle
d’une
durée
inférieure
à
une
demi-journée
ne
sera
pas
facturée.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
cette
convention
de
prestation
s'inscrivant
dans
la
démarche
de
mutualisation
poursuivie,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
avec
la
Communauté
de
Communes
pour
bénéficier
du
service.
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
- Délibération
41/2022
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que,
suite
à
la
visite
de
sécurité
de
la
commission
de
l'arrondissement
de
Caen
concernant
la
salle
polyvalente
et
la
mairie,
un
point
doit
être
rajouté
au
règlement
et
au
contrat
de
la
salle
à savoir
:
Le
locataire
déclare
avoir
pris
connaissance
du
présent
règlement
et
des
consignes
générales
de
sécurité
indiquées
par
le
représentant
de
la
commune
et prend
l'engagement
de
veiller
scrupuleusement
à leur
application.
Le
locataire
déclare,
notamment,
avoir
pris
note
des
dispositifs
d'alarme
et
des
moyens
de
lutte
contre
l'incendie
ainsi
que
des
voies
d'évacuation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ADOPTE,
à
l’unanimité,
le
nouveau
règlement
annexé
à
la
présente
délibération.
Admission
en
non-valeur
des
créances
éteintes
et
irrécouvrables
- Délibération
42/2022
Monsieur
le
Maire
expose:
chaque
année,
certaines
créances
demeurent
irrécouvrables,
même
après
plusieurs
procédures
de
recouvrement.
Parmi
ces
créances
irrécouvrables,
on
distingue
deux
types
:
-
les
admissions
en
non-valeur,
créances
pour
lesquelles,
malgré
les
diligences
effectuées,
aucun
recouvrement
n’a
pu
être
obtenu
(montant
inférieur
à
un
seuil
de
poursuites,
combinaison
infructueuse
d’actes).
-
les
créances
éteintes.
On
constate
l'extinction
de
ces
créances,
définitivement
effacées,
consécutivement
à
la
liquidation
judiciaire
de
fournisseurs
ou
de
sociétés
titulaires
de
marchés
publics.
Ces
créances
sont
annulées
par
décision
judiciaire
(clôture
insuffisante
d’actif,
règlement
judiciaire,
surendettement
décision
d’effacement
de
dette).
Pour
ces
créances
éteintes,
la
commune
et
la
trésorerie
ne
pourront
plus
intenter
d'action
de
recouvrement. Le
montant
des
admissions
en
non-valeur
s'élève
à
805.94
€.
Les
créances
éteintes
représentent
un
montant
de
73.60
€ Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré,
par
11
voix
pour,
1
voix
contre
:
e ADMET
en
non-valeur
et
en
créances
éteintes
les
montants
suivants :
Budget
Compte
Montants
6541
— Créances
admises
en
non-valeur
805.94
€
Budget
principal
:
——
6542
—
Créances
éteintes
73.60
€
e
INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l’exercice
en
cours,
aux
articles
et
chapitres
prévus
à
cet
effet. Tarif
de
la
cantine
à compter
du
1°
octobre
2022
- Délibération
43/2022
Monsieur
DELORY
Christophe
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
chiffres
de
la
cantine.
Comme
les
années
précédentes,
une
participation
au
déficit
de
fonctionnement
de
la
cantine
est
facturée
par
la
commune
d'ÉVRECY.
Pour
l’année
2021/2022,
cette
somme
s'élève
à
12
562.04
€.
Au
vu
de
ces
éléments,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à
l’unanimité,
de
fixer
le
prix
du
repas
à
4.90
euros,
à
compter
du
1°"
octobre
2022.
Cette
décision
fera
l’objet
d’un
affichage
en
mairie
et
d’une
diffusion
sur
Panneau
Pocket.
Remplacement
des
fenêtres
situées
au
1°"
étage
de
la
salle
polyvalente
- Délibération
44/2022
Monsieur
le
Maire
présente
à
l’assemblée
3
devis
réalisés
par
WOOD
CREATION
à
Evrecy,
SAS
BMH
à Gavrus
et ACTIBAT
à Saint
Manvieu
Norrey,
en
vue
des
travaux
de
remplacement
des
fenêtres
situées
au
1°
étage
de
la
salle
polyvalente.
Après
avoir
étudié
les
3
propositions
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE,
à
l’unanimité,
d'accepter
le
devis
de
SAS
BMH
pour
un
montant
HT
de
14
080.00
€
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier
qui
fera
l’objet
d’une
demande
de
subvention
au
titre
de
l’ APCR
2022,
auprès
du
Conseil
Départemental.
Travaux
d'électricité
dans
la
salle
polyvalente,
la
mairie
et
les
locaux
occupés
par
l’école
de
musique
- Délibération
45/2022
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que,
suite
à
la
visite
de
sécurité
de
la
commission
de
l'arrondissement
de
Caen
concernant
la
salle
polyvalente
et
la
mairie
et
les
locaux
occupés
par
l’école
de
musique,
des
travaux
d'électricité
doivent
être
entrepris
en
urgence. Les
devis
établis
par
la
SARL
Sylvain
GRENDKA
s'élèvent
à
:
Mairie,
RDC,
1°"
étage,
salle
des
mariages
1334.84
€
HT
Bureau
du
Maire,
salle
fêtes,
entrée
375.00
€
HT
Après
avoir
entendu
cet
exposé
et
en
avoir
délibéré,
les
devis
sont
acceptés
à
l’unanimité
par
l’assemblée
délibérante.
Acquisition
par
la
commune
de
la
parcelle
A0057
- Délibération
46/2022
Vu
le
courrier
de
Monsieur
le
Maire
au
propriétaire
de
la
parcelle
A0057
située
Douet
Paré
à
Gavrus,
d’une
contenance
de
565
m?,
Vu
l’avis
favorable
du
propriétaire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
l'acquisition
de
la
parcelle
A0057
d’une
contenance
de
565
m°,
pour
la
somme
de
847.50
€ soit
1.50
€
le
m2.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à,
signer
au
nom
de
la
commune
tous
les
documents
et
actes
nécessaires
auprès
du
notaire.
DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
au
chapitre
et
articles
prévus
à
cet
effet.
Achat
de
vaisselle
pour
la
salle
polyvalente
- Délibération
47/2022
]
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à
l’unanimité,
l'achat
de
vaisselle
pour
la
salle
polyvalente.
Cette
dépense
est
inscrite
au
compte
21
en
section
d’investissement.
QUESTIONS
DIVERSES
REMPLACEMENT
DU
FOUR
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
Monsieur
JEANNE
fait
établir
des
devis
pour
estimer
le
coût
d’un
nouvel
équipement.
ACCOMPAGNEMENT
DES
ENFANTS
DE
MATERNELLE
DANS
LE
BUS
Monsieur
BENOIT
rappelle
à
l’assemblée
les
termes
de
la
charte
signée
avec
la
REGION
:
«
l’accompagnateur
aide
l'enfant
à
monter
et
à
descendre
du
bus.
Il appartient
au
personnel
de
l'établissement
ou
autre
de
venir
récupérer
les
enfants
à
la
porte
de
l’autocar
pour
les
confier
ensuite
au
chef d'établissement.
Il en
est
de
même
pour
le service
du
retour,
le soir
». Le
personnel
de
l’ADMR
n'est
pas
habilité
à
déposer
les
enfants
dans
les
classes.
Madame
BAUDET,
Présidente
de
l’ADMR,
accepte
de
faire
accompagner
les
enfants
jusqu’au
30
septembre.
Passée
cette
date,
une
solution
devra
être
trouvée.
Une
réunion
est
programmée
avec
Monsieur
GIRARD
le jeudi
22
septembre.
RENOVATION
DU
POSTE
DE
TRANSFORMATION
—
RUE
DU
MOULIN
2
thèmes
ont
été
choisis
par
le
Conseil
Municipal
Jeunes:
le
Village
des
Schtroumpfs
et
le
monde
des
Marvel.
Monsieur
CHEVALIER
a
pris
contact
avec
Madame
MAIZERAY
du
SDEC
Energie.
Les
premières
ébauches
devraient
nous
parvenir
prochainement.
NETTOYAGE
DE
LA
STATUE
AU
CALVAIRE
Le
devis
de
Monsieur
VILLAY
Mickaël
n’est
pas
retenu.
Les
travaux
sont
reportés
au
printemps
prochain.
NOUVEAU
SITE
INTERNET
Les
membres
du
Conseil
Municipal
souhaitent
des
renseignements
complémentaires
concernant
la
proposition
de
l’agence
123
mairie.fr.
PISTE
CYCLABLE
Monsieur
LEBOUTEILLER
informe
l'assemblée
que
les
premier
travaux
d'élagage
devraient
démarrer
fin
septembre
sur
la
parcelle.
TRAVAUX
CUISINE
—
SALLE
POLYVALENTE
Des
travaux
de
peinture
seront
réalisés
par
les
agents
des
services
techniques,
en
fin
d'année. La
séance
est
levée
à
22H30.
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
20
octobre
2022.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Christophe
DELORY
Jérôme
LEBOUTEILLER