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Procès Verbal - 2022 077 pv
Procès Verbal - 2022 044 pv
Procès Verbal - 2022 039 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 039 pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ra
COMMUNE
DE
RUY-MONTGCEAU
LB
|
Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2022
Publié
le
08/09/2023
S
L
64
ID
: 038-213803489-20220530-2022
39-AI
Paraphe
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
mai
2021
DELIBERATION
N‘2029_39
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
L'an
deux-mil-vingt-deux
le
trente
du
mois
de
mai
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
: 24
mai
2022
Présents
: Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERIAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Cécile
RIBEIRO,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Sandrine
CHAVENT,
Manon
CONESA,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Didier
DE
BELVAL
Excusées
: Mireille
BARBIER
(pouvoir
à
Denis
GIRAUD),
Stéphane
VEYET,
Véronique
REBOUL
(pouvoir
à Olivier
MARIE-CLAIRE),
Elisabeth
SKRZYPCZAK
{pouvoir
à
Christine
GAGET),
Lilian
RENAUD
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donnés
pouvoir
: 25
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
CHAVENT
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
Franck
CONESA
en
date
du
12
avril
2022,
et
en
application
de
l’article
L270
du
Code
électoral,
Madame
SKRZYPCZAK
Elisabeth
en
tant
que
candidate
suivante
sur
la liste
« Atout
Cœur
pour
Ruy-Montceau
» s’est
vue
conférer
la qualité
de
conseillère
municipale.
Celle-ci
siègera
et sera
ainsi
officiellement
présentée
en
début
de
séance.
Madame
SKRZYPCZAK
se
substitue
à son
prédécesseur
au
sein
de
la
commission
communale
suivante
ainsi
rectifiée :
Vice-président
: Jean-Luc
VERJAT
Elisabeth
SKRZYPCZAK
Stéphane
VEYET
Didier
DE
BELVAL
Olivier
MARIE-CLAIRE
Jean-Jacques
HYVER
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
30
mai
2022
Affiché le
:
Délibération
n°2022_39
Madame
SKRZYPCZAK
se
substitue
de
même
à
Monsieur
CONESA
en
qualité
de
membre
suppléant
de
la commission
« stratégie
numérique
» de
la CAPI. Entendu
l’exposé
du
Maire,
le Conseil
prend
acte.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
9 juin
2022
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2022
Publié
le 08/09/2023
S
LGr
ID
: 038-213803489-20220530-2022
39-AI
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
30
mai
2022
Délibération
n°2022_39
Affiché
le
: